Conditions d'abonnement et d'annulation

Stripe propose des offres d’abonnement annuels pour différents produits. Ces offres comprennent un droit d’utilisation du produit défini et nécessitent un engagement annuel. Découvrez comment gérer votre abonnement, y compris les processus d’annulation, de renouvellement et de facturation à l’aide de ce guide.

Comment annuler un abonnement

Toutes nos offres d’abonnement requièrent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez payer les frais d’abonnement et les éventuels frais de dépassement encourus pendant toute l’année, même si vous planifiez une résiliation pendant la période en cours.

Toutes nos offres d’abonnement sont automatiquement renouvelées pour une nouvelle période d’un an, sauf si vous planifiez une résiliation afin ne pas renouveler votre contrat.

Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez planifier son annulation avant la date de renouvellement automatique.

Pour planifier la résiliation de votre abonnement :

• Accédez à la page des paramètres de votre compte.
• Cliquez sur Vos offres.
• Recherchez l’offre à résilier et cliquez sur Gérer l’offre.
• Cliquez sur Annuler et lisez les informations affichées, puis confirmez la résiliation.
• La date de résiliation prévue est indiquée sur la page listant les détails de l’offre.

Une fois la résiliation planifiée et le contrat actuel arrivé à son terme, vous passez automatiquement à une offre avec paiement à l’utilisation.

Frais d’abonnement à Stripe

En tant qu’abonné à un produit Stripe, vous êtes redevable d’un abonnement qui couvre votre utilisation du produit dans la limite du droit d’utilisation que vous avez sélectionné. Le cas échéant, vous êtes également redevable de frais de dépassement pour tout volume dépassant le droit d’utilisation sélectionné.

Tous nos abonnements nécessitent un engagement annuel. Pour en savoir plus sur les frais associés, consultez nos tarifs.

Droits d’utilisation des produits

Le droit d’utilisation du produit est la quantité d’utilisation que vous avez sélectionnée lors de la souscription de votre abonnement. Il s’agit de la quantité d’utilisation du produit incluse dans les frais d’abonnement que vous payez. Si vous dépassez cette quantité, vous devrez payer des frais de dépassement en plus de votre abonnement.

Frais de dépassement

Les frais de dépassement sont des frais supplémentaires que vous devez payer si vous dépassez votre droit d’utilisation du produit. Nous ne facturons des frais de dépassement que sur l’utilisation non comprise dans le droit d’utilisation que vous avez sélectionné.

Les exemples suivants montrent des frais de dépassement typiques :

• Exemple Stripe Billing : si vous avez sélectionné un droit d’utilisation du produit de 100 000 USD par mois et que vous traitez 150 000 USD au cours d’un mois donné, vous devrez régler des frais de 0,67 % sur les 50 000 USD supplémentaires à la fin du mois.
• Exemple Stripe Tax: si votre droit d’utilisation est de 1 000 transactions par mois et que vous traitez 1 200 transactions, vous devrez payer des frais de 0,48 USD par transaction sur les 200 transactions supplémentaires à la fin du mois.

Calendrier de paiement et factures

Les frais d’abonnement récurrents sont facturés au début de l’abonnement, puis au début de chaque période de facturation suivante (en fonction de l’offre que vous avez choisie). Les frais de dépassement que vous avez encourus sont facturés à la fin du mois au cours duquel ils ont été encourus. Voici un exemple :

Si vous souscrivez le contrat Stripe Billing annuel pour Stripe avec des droits d’utilisation de 100 000 USD qui commencent le 15 septembre 2024 à minuit UTC :

• Échéance : votre contrat avec Stripe prendra effet le 15 septembre 2024 à minuit UTC et prendra fin le 14 septembre 2025 à minuit UTC.
• Frais d’abonnement : l’utilisation de Stripe Billing pour l’année vous coûtera un total de 7 440 USD, plus les taxes applicables, facturés mensuellement, soit un paiement de 620 USD plus les taxes applicables chaque mois (c’est-à-dire les frais d’abonnement). Les frais d’abonnement sont débités au début de l’abonnement, puis chaque mois à la même date. Dans ce cas, Stripe Tax vous débitera 620 USD plus les taxes applicables le 15 septembre, le 15 octobre, et ainsi de suite.
• Frais de dépassement : les frais de dépassement ne s’appliquent qu’au volume non compris dans le droit d’utilisation du produit que vous aurez sélectionné (ici, 100 000 USD). Stripe Billing facture les frais de dépassement à la fin du mois pendant lequel ils ont été encourus. Par exemple, si du 15 septembre au 14 octobre vous utilisez 150 000 USD, votre facture du 15 octobre comprendra :
  • Des frais de dépassement de 335 USD (volume de 50 000 USD au-delà du droit d’utilisation du produit, multiplié par le taux de dépassement de 0,67 %) plus les taxes applicables pour vos dépassements encourus dans la période du 15 septembre au 14 octobre.
  • Des frais d’abonnement mensuel de 620 USD plus les taxes applicables pour le mois à venir (du 15 octobre au 14 novembre).

Contactez-nous si vous avez des questions concernant votre facture.

Comment Stripe vous débite de ces frais

Les frais d’abonnement de Stripe ne peuvent être payés qu’à partir du solde de votre compte Stripe. Les conditions standard en matière de paiement à partir du solde de votre compte Stripe s’appliquent.

Engagement contractuel minimal pour les offres d’abonnement

Toutes nos offres d’abonnement requièrent un engagement annuel. Votre contrat annuel commence à minuit UTC le jour suivant votre inscription et se termine un an plus tard. Une fois que vous avez souscrit un abonnement, vous devez régler la totalité de l’année, même si vous planifiez une résiliation pendant la période en cours.

Si vous préférez une solution plus souple, nous proposons des offres avec paiement à l’utilisation.

Renouvellement automatique des abonnements

Tous nos abonnements se renouvellent automatiquement à leur date anniversaire pour une durée supplémentaire d’un an. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement soit renouvelé automatiquement, vous devez le résilier avant la date de renouvellement automatique, comme indiqué dans nos Conditions d’annulation.

Résiliations accidentelles

Si vous avez planifié une résiliation d’abonnement par accident, vous pouvez l’annuler à tout moment avant la date de renouvellement du contrat :

• Accédez à la page des paramètres de votre compte.
• Cliquez sur Vos offres.
• Recherchez l’offre à laquelle vous souhaitez vous réabonner.
• Si la résiliation de votre offre est planifiée, vous pouvez l’annuler en cliquant sur Annuler la résiliation en dessous de vos informations de résiliation, puis en confirmant. Si la résiliation a déjà pris effet, vous devez vous réabonner en cliquant sur Consulter les offres et en suivant les étapes d’abonnement.

Une fois rétabli, votre abonnement se renouvellera automatiquement à la date de renouvellement initiale (date anniversaire de votre contrat d’un an).

Changer d’offre

Vous pouvez passer à une offre supérieure à tout moment. La nouvelle offre prendra alors effet au début de votre prochaine période de facturation. Par exemple, si vous êtes facturé le 15 de chaque mois et que vous passez à une offre supérieure le 20 octobre, le nouveau tarif et les nouveaux droits d’utilisation s’appliqueront à partir du 15 novembre.

Toutefois, vous ne pouvez pas passer à une offre inférieure pendant la durée de votre contrat.

Par exemple, si vous souscrivez un abonnement avec volume Billing de 250 000 USD, vous pouvez passer à un volume Billing de 500 000 USD, mais pas à un volume Billing de 100 000 USD pendant la période du contrat. Vous pouvez cependant planifier un passage au niveau de 100 000 USD, qui entrera en vigueur à votre prochaine période contractuelle annuelle.

Offres mensuelles

Nous ne proposons pas d’offres mensuelles. Si préférez une solution plus souple, nous proposons des offres avec paiement à l’utilisation.

Paiements manqués ou en échec

Stripe se réserve le droit de suspendre temporairement votre accès aux services en cas de défaut de paiement ou de violation de nos conditions standard. Si vous payez à partir de votre solde Stripe, les conditions standard s’appliquent.

Politique de remboursement en cas de résiliation d’un abonnement prépayé

Nous n’offrons pas de remboursement (ni en totalité, ni au prorata) si vous annulez votre abonnement avant la fin de la période en cours. Tous nos abonnements impliquent un engagement annuel. En vous abonnant, vous acceptez de payer les frais d’abonnement et tous les frais de dépassement encourus.

Taxes sur les souscriptions d’abonnement

Nous estimons les taxes annuelles à payer sur la base des taux en vigueur au moment du paiement. Les taux de taxes des produits sont susceptibles d’être modifiés. Si vous ne voyez pas de taxe au moment du paiement, il se peut que votre territoire fiscal impose l’auto-liquidation des taxes.