Vérification d'identité pour les comptes connectés
Chaque pays impose aux comptes Stripe différentes exigences pour les virements de fonds à des particuliers et des entreprises. On regroupe généralement ces exigences sous le terme d’exigences Know Your Customer (KYC). Quel que soit le pays, Stripe doit de manière générale satisfaire aux exigences suivantes :
- Recueillir des informations sur la personne ou l’entreprise qui reçoit les fonds
- Vérifier ces informations afin de garantir une bonne connaissance de nos clients
Les plateformes Connect collectent les informations requises auprès des utilisateurs et les transmettent à Stripe. Il peut s’agir d’informations sur l’entité juridique et d’informations personnelles du représentant de l’entreprise, ainsi que des propriétaires ou cadres supérieurs de l’entreprise. Stripe tente ensuite de vérifier ces informations. Dans certains cas, Stripe sera en mesure de vérifier un compte en confirmant tout ou partie des données saisies. Dans d’autres cas, nous pourrons solliciter des informations complémentaires, par exemple une copie numérique d’une pièce d’identité officielle valide, un justificatif d’adresse, ou les deux à la fois.
Cette page fournit des explications sur les options de flux de vérification pour satisfaire les exigences Stripe KYC. Cependant, le moyen le plus simple de gérer la vérification est d’intégrer Connect Onboarding : Stripe se charge alors de déterminer quelles sont les obligations KYC de base d’un compte selon ses fonctionnalités. La gestion des détails relatifs à la vérification de compte est en effet complexe, et une certaine vigilance est nécessaire pour rester au fait des modifications constantes des différentes réglementations dans le monde.
Stripe recommande donc l’utilisation du flux d’inscription Connect Onboarding. Si vous choisissez de gérer vous-même la vérification des comptes, poursuivez votre lecture pour prendre connaissance des options du flux de vérification, savoir à quoi correspondent les champs de l’API, tant pour les entreprises que pour les particuliers, et découvrir comment localiser les demandes d’information. Consultez également la page Gérer la vérification d’identité à l’aide le l’API pour découvrir comment traiter des requêtes et fournir des informations programmatiquement.
Même après la vérification d’un compte connecté par Stripe, les plateformes doivent continuer à surveiller et prévenir les risques de fraude. Ne vous contentez pas de la vérification de Stripe pour respecter les différentes exigences juridiques en termes de KYC ou de vérification.
Exigences de vérification
Chaque compte est soumis à des exigences de vérification différentes selon :
- Son pays
- Ses fonctionnalités
- Son type d’entité (par exemple, particulier ou entreprise)
- Son type de structure (par exemple, société anonyme ou société de personnes)
- Le type de contrat de service passé entre Stripe et le compte connecté
- Son niveau de risque
Vous devez collecter et vérifier des informations spécifiques pour activer les paiements et les virements. Pour une entreprise aux États-Unis par exemple, vous devrez peut-être collecter :
- Des informations sur l’entreprise (par exemple : son nom, son adresse et son numéro fiscal).
- Des informations sur la personne qui ouvre le compte Stripe (par exemple : son nom et sa date de naissance).
- Des informations sur les bénéficiaires effectifs de l’entreprise (par exemple : leur nom et leur adresse e-mail).
Lorsque vos comptes atteignent un certain seuil (habituellement au bout d’un certain délai ou après avoir traité un certain volume de paiements), vous devrez peut-être collecter et vérifier des informations supplémentaires. Si les informations requises au passage de ces seuils variables ne sont pas fournies ou pas vérifiées, Stripe suspend temporairement les paiements ou les virements. Ces informations complémentaires peuvent par exemple inclure la vérification du numéro fiscal de l’entreprise.
Flux d’inscription des utilisateurs
En tant que plateforme, vous devez décider entre collecter toutes les informations requises auprès de vos comptes connectés au début du processus (inscription complète), ou les recueillir progressivement (inscription progressive). L’inscription complète collecte les exigences eventually_due
pour le compte, tandis que l’inscription progressive collecte uniquement les exigences currently_due
.
Inscription complète | Inscription progressive des utilisateurs | |
---|---|---|
Avantages |
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Inconvénients |
|
|
Pour déterminer si vous devez utiliser l’inscription complète ou progressive, consultez les informations requises selon les pays de vos comptes connectés pour comprendre quelles seront les exigences attendues à l’avenir. Stripe s’efforce de minimiser son impact sur les comptes connectés, cependant, les exigences sont susceptibles d’évoluer.
Type d’entité
Les informations KYC requises dépendent du type d’entité. On distingue les types d’entités suivants :
individual
: collecte d’informations personnelles.company
: collecte d’informations sur l’entreprise. Selon les pays de vos comptes connectés, vous devrez peut-être également recueillir des informations sur les propriétaires bénéficiaires.non_profit
: collecte d’informations sur l’organisation à but non lucratif.government_entity
: (uniquement disponible pour les comptes connectés aux États-Unis) collecte d’informations sur l’entité publique.
En cas de doute sur le type d’entité, vous (ou vos utilisateurs) trouverez peut-être cette information dans les actes constitutifs ou les documents fiscaux de l’entité en question.
Consultez également la liste des exigences applicables aux différents types d’entités par pays. Une fois que vous savez quelles informations collecter, vous pouvez vous reporter à la page Traiter les vérifications d’identité avec l’API.
Structure de l’entreprise
Tous les types d’entreprises autres que individual
peuvent être classés par structure juridique. La structure d’une entreprise permet de décrire dans le détail son fonctionnement habituel, notamment en matière de charge fiscale, de responsabilité et d’organigramme. Pour classer l’entreprise de votre utilisateur, définissez la company[structure] de l’objet Account
.
Fournir ces informations à Stripe permet d’obtenir une classification commerciale aussi précise que possible à des fins de conformité. Bien qu’elles ne soient pas obligatoires, elles peuvent vous permettre de réduire les exigences d’inscription de vos utilisateurs. Par exemple, il n’est pas nécessaire de fournir des informations sur le ou les propriétaires des entreprises cotées en bourse, tandis que ces informations sont obligatoires pour les sociétés à capitaux privés. Une company
est donc considérée par défaut comme une société à capitaux privés, tant que son paramètre company.structure
n’est pas renseigné.
Internationalisation et localisation
Si vous prenez en charge des utilisateurs de différents pays, il peut être judicieux d’internationaliser et de localiser vos demandes d’informations. Créer une interface qui utilise non seulement la langue de votre utilisateur, mais également une terminologie correcte pour son pays ou sa région, permet de fluidifier l’expérience d’inscription des utilisateurs.
Par exemple, au lieu de demander à vos utilisateurs un numéro fiscal, quel que soit leur pays, demandez-leur plutôt :
- EIN, États-Unis
- Un « Business Number » pour le Canada
- Un « Company Number » pour le Royaume-Uni
Vous trouverez les appellations recommandées pour différents pays sur la page Informations de vérification requises.