Codes fiscaux produit
Stripe Tax utilise des codes de taxe produit pour déterminer le taux de taxe d'un produit.
Note
Connectez-vous ou créez un compte Stripe pour activer Stripe Tax.
Stripe Tax utilise les codes de taxe produit pour associer les produits aux taux de taxe correspondants. Par exemple, un pays peut appliquer un taux de taxe unique pour les produits de la catégorie Vêtements et chaussures et un taux de taxe différent pour les produits de la catégorie Uniformes scolaires. Sur Stripe, chaque produit peut être associé à un code de taxe produit.
Chaque code de taxe produit est associé à un objet Tax Code dans l’API Stripe.
Le tableau suivant décrit les codes de taxe produit disponibles. Si un produit ne correspond à aucun des codes spécifiques, utilisez l’un des codes dont le nom comporte « Général ».
| Code de taxe | Nom de catégorie | Utilisez ce code de taxe pour | Type de catégorie |
|---|---|---|---|
txcd_ | Général : biens physiques | Biens physiques pouvant être déplacés ou touchés, que l'on appelle également des biens meubles corporels. | Biens matériels |
txcd_ | Général : services | Catégorie générique des services, à utiliser uniquement en l'absence de catégories plus détaillées. Dans l'Union européenne, le lieu d'imposition est par défaut celui du vendeur dans le cadre d'une vente aux utilisateurs finaux (B2C), et de l'acheteur dans le cadre d'une vente aux entreprises (B2B). | Services |
txcd_ | Général : services fournis par voie électronique | Service numérique fourni principalement via Internet avec une intervention humaine minimale et reposant sur les technologies de l'information. Envisagez des catégories plus spécifiques comme les logiciels, les biens numériques, les services dans le cloud ou les services de sites Web pour votre produit (en particulier si vous vendez vos produits aux États- États-Unis). Si vous restez dans cette catégorie, les taxes seront similaires à celles d'un article numérique générique comme la musique téléchargée. | Produits numériques |
txcd_ | Non taxable | Tout bien ou service non taxable. Permet de n'appliquer aucune taxe, y compris pour les juridictions imposant une taxe. | Biens matériels |
txcd_ | Infrastructure en tant que service (IaaS) - usage personnel | Service cloud fournissant des ressources d'infrastructure (en particulier espace de stockage sur serveurs, RAM et utilisation de processeurs) via Internet. Cette offre est destinée à un usage personnel et non à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Infrastructure en tant que service (IaaS) - usage professionnel | Service en nuage offrant des ressources d'infrastructure (notamment le stockage du serveur, la RAM et l'utilisation du CPU) sur Internet. Cette offre est destinée à être utilisée par une entreprise commerciale. Remarque : la distinction entre l'utilisation professionnelle et l'utilisation personnelle pour cette catégorie de taxe sur les produits n'est pertinente que si vous avez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Plateforme en tant que service (PaaS) - usage professionnel | Service en nuage fournissant une plateforme permettant aux utilisateurs de développer, d'exécuter et de gérer des applications. Cette offre est destinée à être utilisée par une entreprise commerciale. Remarque : la distinction entre l'utilisation professionnelle et l'utilisation personnelle pour cette catégorie de taxe sur les produits n'est pertinente que si vous avez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Plateforme en tant que services (PaaS) - usage personnel | Service cloud fournissant une plateforme permettant aux utilisateurs de développer, exécuter et gérer des applications. Cette offre est destinée à un usage personnel et non à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel en tant que service (SaaS) - usage personnel | Logiciel de services cloud fourni via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un client spécifique, et celui-ci n'a rien besoin de télécharger. Ce logiciel est destiné à un usage personnel plutôt qu'à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel en tant que services (SaaS) - usage professionnel | Logiciel de services cloud fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un client spécifique, et celui-ci n'a rien besoin de télécharger. Ce logiciel est destiné à usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel en tant que service (SaaS) - téléchargement électronique - usage personnel | Logiciel de services cloud fourni via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un client spécifique. Ce modèle implique un transfert électronique au client, tel que le téléchargement d'une application. Ce logiciel est destiné à usage personnel, plutôt qu'à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel en tant que service (SaaS) - téléchargement électronique - usage professionnel | Logiciel de services cloud fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un client spécifique. Ce modèle implique un transfert électronique au client, tel que le téléchargement d'une application. Ce logiciel est destiné à usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Processus métiers dans le cloud en tant que service | Service cloud fournissant des services d'externalisation des processus métiers sur Internet. | Produits numériques |
txcd_ | Jeux vidéo - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les jeux de hasard et paris ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_ | Jeux vidéo - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les jeux de hasard et paris ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_ | Jeux vidéo - téléchargés - abonnement - droits conditionnels | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement d'un abonnement. Les jeux de hasard et paris ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_ | Jeux vidéo - diffusés en streaming - sans abonnement - droits limités | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en streaming sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les jeux de hasard et paris ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_ | Jeux vidéo - diffusés en streaming - abonnement - droits conditionnels | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en streaming sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement d'un abonnement. Les jeux de hasard et paris ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel téléchargeable - usage personnel | Logiciel préécrit ("en boîte") que l'acheteur télécharge. Le logiciel est destiné à un usage personnel, plutôt qu'à une entreprise commerciale. Remarque : la distinction entre l'usage commercial et l'usage personnel pour cette catégorie de taxe sur les produits n'est pertinente que si vous avez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel téléchargeable - non récréatif - usage personnel | Logiciel pré-écrit (« prêt à l'emploi ») à télécharger par le client. Il est utilisé à des fins non récréatives, par exemple comme antivirus, base de données, logiciel éducatif, financier, de traitement de texte, etc. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour ce code de taxe n'est pertinente que si vous exercez une activité commerciale aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel téléchargeable - usage professionnel | Logiciel pré-écrit (« prêt à l'emploi ») à télécharger par le client. Ce logiciel est destiné à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel téléchargeable - personnalisé - usage personnel | Logiciel personnalisé à télécharger par le client. Ce logiciel est destiné à un usage personnel, plutôt qu'à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Logiciel téléchargeable - personnalisé - usage professionnel | Logiciel personnalisé à télécharger par le client. Ce logiciel est destiné à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Livre audio | Enregistrement d'un livre lu à voix haute et vendu pour une utilisation illimitée (par exemple une copie audio téléchargée de The High Growth Handbook). | Produits numériques |
txcd_ | Livres numériques - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Livres numériques - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Livres numériques - téléchargés - abonnement - droits conditionnels | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Livres numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un périodique traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines numériques/Périodiques - abonnement physique et numérique | Version numérique d'un magazine traditionnel publié à intervalles réguliers. L'accès à cette publication se fait via un abonnement qui autorise aussi l'acheteur à avoir des copies physiques du média. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un périodique traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable). Cette version est disponible sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un journal traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - abonnement physique et numérique | Version numérique d'un journal traditionnel publié à intervalles réguliers. L'accès à cette publication se fait dans le cadre d'un abonnement qui autorise aussi l'acheteur à posséder des copies physiques du média. | Produits numériques |
txcd_ | Journaux numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Manuels scolaires numériques - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Œuvres qui font partie d'un programme d'éducation académique officiel et sont transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_ | Manuels scolaires numériques - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Œuvres qui font partie d'un programme d'éducation académique officiel et sont transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audio numériques - diffusées en streaming - sans abonnement - droits limités | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou produits autrement qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en streaming sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Ces biens incluent les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries ainsi que tout autre enregistrement sonore. Les cartes de vœux sonores ne sont pas incluses. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audio numériques - téléchargées - sans abonnement - droits limités | Œuvres résultant de la fixation d'une série de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil avec un droit d'accès qui expire au terme d'une période donnée. Inclut notamment les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Remarque : la catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus granulaire pour les livres audio téléchargés. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audio numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Œuvres résultant de la fixation d'une série de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil avec un droit d'accès permanent. Inclut notamment les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Remarque : la catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus précise pour les livres audio téléchargés. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audio numériques - diffusées en streaming - abonnement - droits conditionnels | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou produits autrement qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en streaming sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Ces biens incluent les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries ainsi que tout autre enregistrement sonore. Les cartes de vœux sonores ne sont pas incluses. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - diffusées en streaming - sans abonnement - droits limités | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont diffusés en streaming sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux vidéo ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil avec un accès permanent garanti. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - téléchargées - sans abonnement - droits limités | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux vidéo ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - diffusées en streaming - abonnement - droits conditionnels | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Streaming vidéo numérique - événements en direct - usage limité | Une œuvre visuelle d'une représentation en direct, diffusée en streaming par Internet et à laquelle le client ne peut accéder que pour une durée limitée au moment de la représentation (par exemple : la diffusion en streaming d'un concert en direct). | Produits numériques |
txcd_ | Photographies/images numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Images numériques téléchargées sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_ | Carte cadeau | Carte cadeau ou chèque cadeau acheté ou reçu par voie électronique et pouvant être utilisé à différentes fins. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Vous n'avez pas besoin d'avoir un abonnement pour y accéder. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_ | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Articles de journaux, newsletters et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_ | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques personnalisés - Fournis par voie électronique | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques personnalisés fournis par voie électronique. | Produits numériques |
txcd_ | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques - Préécrits et fournis par voie électronique | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques préécrits et fournis par voie électronique. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres numériques achevées - téléchargées - sans abonnement - droits limités | Œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les dessins, peintures, design, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres numériques achevées - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les dessins, peintures, design, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres numériques achevées - téléchargées - abonnement - droits conditionnels | Œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les dessins, peintures, design, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_ | Cartes de vœux numériques - Audio uniquement | « Carte » de vœux généralement envoyée par e-mail qui contient un message audio uniquement. | Produits numériques |
txcd_ | Cartes de vœux numériques - Vidéo et son | « Carte » de vœux généralement envoyée par e-mail qui contient uniquement une série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres et qui sont parfois accompagnées de sons. | Produits numériques |
txcd_ | Cartes de vœux numériques - Textes et/ou images statiques uniquement | « Carte » de vœux généralement envoyée par e-mail qui ne contient que des images ou des textes statiques, plutôt que du contenu audio ou vidéo. | Produits numériques |
txcd_ | Publicité sur un site Web | Services publicitaires en ligne, comme la création et le chargement de publicités sur Internet. Il s'agit de services indépendants qui n'impliquent pas la vente de biens meubles corporels. | Produits numériques |
txcd_ | Hébergement de site Web | Un service consistant à rendre le site Web d'un client accessible sur Internet. | Produits numériques |
txcd_ | Création de site Web | Un service de conception de site ou page Web. | Services |
txcd_ | Traitement de données de site Web | Service en ligne permettant aux clients de créer, transformer, traiter ou accéder à des données par voie électronique. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'information sur les sites Web | Un service en ligne consistant en la fourniture d'informations aux clients, comprenant notamment la recherche en ligne et la comparaison de données. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'information sur les sites Web : usage personnel | Un service d'information en ligne qui permet aux clients d'effectuer, entre autres, des recherches et des comparaisons de données en ligne. Ce code de taxe produit englobe le cas où le client utilise un programme SaaS pour accéder aux informations. Cette offre est destinée à un usage personnel et non professionnel. Remarque : la distinction usage professionnel/usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'information fournis par voie électronique : usage professionnel | La fourniture d'informations de toutes sortes par voie électronique. Ce code de taxe produit n'englobe pas le cas où le client utilise un programme SaaS pour accéder aux informations. Cette offre est destinée à un usage professionnel. Remarque : la distinction usage professionnel/usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'information fournis par voie électronique ; usage personnel | La fourniture d'informations de toutes sortes par voie électronique. Ce code de taxe produit n'englobe pas le cas où le client utilise un programme SaaS pour accéder aux informations. Cette offre est destinée à un usage personnel et non professionnel. Remarque : la distinction usage professionnel/usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_ | Services de rencontres en ligne | Service d'abonnement permettant d'adhérer à une plateforme de rencontres en ligne. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - par lot - téléchargeables avec droits permanents et diffusées en streaming - sur abonnement - droits conditionnels | Série d'images liées, parfois accompagnées de sons, qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces biens sont diffusés en streaming et/ou téléchargeables sur un appareil avec un droit d'accès soumis au paiement continu d'un abonnement. Tout téléchargement effectué au cours de l'abonnement appartient à l'abonné, sans limitation de durée. Inclut les films, clips musicaux, films d'animation, programmes d'information et de divertissement et événements en direct. Inclut également les services de formation autonome sur le Web transmettant du contenu par le biais des types de produits audiovisuels décrits ci-dessus. Exclut les cartes de vœux sonores et les jeux vidéo ou électroniques. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - par lot - téléchargées avec des droits limités et diffusées en streaming - sans abonnement | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens peuvent être diffusés en streaming et/ou téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audiovisuelles numériques - par lot - téléchargées avec des droits permanents et diffusées en streaming - sans abonnement | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens peuvent être diffusés en streaming et/ou téléchargés sur un appareil avec un accès permanent garanti. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_ | Œuvres audio numériques - par lot - téléchargeables avec droits permanents et diffusées en streaming - sur abonnement - droits conditionnels | Œuvres résultant de la fixation d'une série de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en streaming et/ou téléchargeables sur un appareil avec un droit d'accès soumis au paiement continu d'un abonnement. Tout téléchargement effectué au cours de l'abonnement appartient à l'abonné, sans limitation de durée. Inclut notamment les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les musiques ou discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Inclut également les services de formation autonome sur le Web transmettant du contenu par le biais des types de produits audiovisuels décrits ci-dessus. Remarque : la catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus granulaire pour les livres audio téléchargés. | Produits numériques |
txcd_ | Lavage de voiture | Frais facturés dans le cadre du nettoyage, du lavage ou du cirage d'un véhicule motorisé sans utiliser de station de lavage en libre-service payable en jetons ou par carte bancaire. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Nettoyage de biens meubles corporels | Frais de nettoyage de biens meubles corporels (hors véhicules motorisés et vêtements). | Services |
txcd_ | Services de nettoyage commercial | Frais facturés pour des services de conciergerie dans des bâtiments commerciaux. Le nettoyage du sol, des moquettes, des murs, des fenêtres, des équipements, des espaces extérieurs, etc. est compris dans ces services. | Services |
txcd_ | Services de nettoyage résidentiel | Frais facturés pour des services d'entretien dans des structures résidentielles. Le nettoyage du sol, des moquettes, des murs, des fenêtres, des appareils électroménager, des meubles, des équipements, des espaces extérieurs, etc. est compris dans ces services. Il n'y a pas de transfert de bien personnel tangible. | Services |
txcd_ | Services de nettoyage de gouttières | Frais facturés pour assurer le bon fonctionnement des gouttières d'une maison ou d'un bâtiment en retirant les débris pouvant empêcher la circulation de l'eau dans le réseau de gouttières. | Services |
txcd_ | Installation de matériel - non permanent | Frais de main-d'œuvre pour l'installation de matériel lorsque le bien installé n'est pas considéré comme attaché de manière permanente au bien réel. | Services |
txcd_ | Installation de matériel - permanent | Frais de main-d'œuvre pour l'installation de matériel lorsque le bien installé est considéré comme étant attaché de manière permanente au bien réel. | Services |
txcd_ | Installation de biens meubles corporels | Frais de main-d'œuvre facturés séparément de la vente du produit lui-même et se rapportant à l'installation d'un bien meuble corporel. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Pension pour animaux de compagnie | Services fournis par un établissement pour les soins non vétérinaires dispensés aux animaux de compagnie pendant la durée de l'hébergement. | Services |
txcd_ | Toilettage | Services de toilettage pour animaux domestiques, notamment coupe des poils et des griffes, bain et bain anti-puces. | Services |
txcd_ | Services de stationnement | Frais facturés pour l'accès à un espace de stationnement. | Services |
txcd_ | Services animaliers, apprentissage de l'obéissance | Services de dressage d'animaux. | Services |
txcd_ | Services de coiffure | Services fournis par les instituts de beauté et coiffeurs, comprenant notamment la coupe, la teinte, le lavage, séchage ou lissage des cheveux, ainsi que les permanentes, la pose d'extensions capillaires et la restauration capillaire. | Services |
txcd_ | Services de soins à la personne | Frais facturés pour des services de soins à la personne. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus précise, le cas échéant. | Services |
txcd_ | Piercing | Frais facturés pour le perçage ou la pénétration de la peau d'une personne avec insertion d'un bijou ou d'une décoration. | Services |
txcd_ | Services de prise en charge d'enfants/adultes | Services de garde et de soins non médicaux d'enfants (en bas âge ou en âge scolaire) ou de personnes âgées. | Services |
txcd_ | Services de rencontre | Service organisant des rencontres, moyennant paiement, pour les personnes à la recherche de partenaires romantiques ou d'amis. N'inclut pas les services de rencontres en ligne. | Services |
txcd_ | Services de recrutement | Services fournis par des agences de recrutement pour organiser des rencontres entre employeurs et employés. | Services |
txcd_ | Services de manucure | Frais facturés dans le cadre de soins cosmétiques pour les ongles des mains et des pieds. Le limage, la coupe des ongles ainsi que l'application de vernis sont compris dans ces soins. | Services |
txcd_ | Services de massage | Services incluant la manipulation, l'application de pression, le déplacement et la mobilisation des tissus mous du corps en utilisant des techniques manuelles. Remarque : les massages médicaux prescrits par un médecin ne sont pas inclus dans ces services. | Services |
txcd_ | Services de spa | Services à la personne visant à favoriser la santé, la beauté et la relaxation par le biais de traitement pour les cheveux et le visage et de massages. | Services |
txcd_ | Services de bronzage | Services de bronzage artificiel et d'embellissement de la peau. | Services |
txcd_ | Services de tatouage | Frais facturés pour le processus utilisant des aiguilles et des encres colorées afin d'apposer de façon permanente une marque ou un dessin sur la peau d'une personne. Inclut également l'application de maquillage permanent, comme l'eye-liner, ou d'autres couleurs pour accentuer la peau du visage, les lèvres, les paupières et les sourcils. | Services |
txcd_ | Services aux entreprises | Frais facturés pour un service fourni par des prestataires professionnels qui répondent à des exigences strictes en matière de formation initiale et continue, et agréés à l'échelle nationale ou fédérale. À défaut de l'existence d'une catégorie plus précise, choisissez ce code de taxe produit pour toute offre de services aux entreprises. | Services |
txcd_ | Services de comptabilité | Évaluation, traitement et communication d'informations financières sur des entités économiques, comprenant notamment la comptabilité financière et de gestion, les audits, les services de maîtrise des coûts et de vérification, les systèmes d'informations financières et de fiscalité, etc., à l'exclusion des services de comptabilité généraux. | Services |
txcd_ | Services publicitaires | Services publicitaires qui n'incluent pas d'échange de biens meubles corporels. | Services |
txcd_ | Services d'évaluation de crédit | Services rendus aux fins de la compilation et du partage d'informations concernant l'historique des transactions financières d'une personne ou d'une entité. | Services |
txcd_ | Traitement de données | Un service permettant la création et la transformation de données, qui n'est pas fourni en ligne. Si le service est fourni en ligne et que le client accède aux données par voie électronique, sélectionnez plutôt « Traitement de données de site Web ». | Services |
txcd_ | Services de recouvrement de dettes | Services effectués pour recouvrer ou ajuster les dettes impayées des emprunteurs. | Services |
txcd_ | Services d'ingénierie | Services fournis par un professionnel qualifié afin de prendre en compte les lois physiques ainsi que les principes de l'ingénierie pour la conception, le développement et l'utilisation de machines, outils, instruments, structures, processus et systèmes. Ces services impliquent les activités suivantes : formulation de conseils, préparation d'études de faisabilité, de concepts et de plans préliminaires et finaux, mise à disposition de services techniques pendant la phase de construction ou d'installation, inspection et évaluation des projets d'ingénierie, et mise à disposition d'autres services liés. | Services |
txcd_ | Services d'assistance technique | Frais facturés pour l'installation, la configuration, le débogage, la modification, le test ou la résolution des problèmes de matériel, réseaux, programmes ou logiciels informatiques. Frais de main d'œuvre uniquement. | Services |
txcd_ | Services d'assurance | Frais facturés pour l'estimation des dégâts ou des pertes, les inspections, les services actuariels, le règlement ou le traitement de sinistres. Les enquêtes ne sont pas incluses. | Services |
txcd_ | Décoration d'intérieur | Planification et conception d'espaces intérieurs, y compris la préparation de croquis d'aménagement, l'agencement de meubles, la planification de décoration et l'achat de meubles, équipements et ébénisterie, ainsi que la mise en scène et la conception de l'éclairage et du son. | Services |
txcd_ | Services de lobbying | Services liés à la promotion de l'adoption ou du rejet d'une loi auprès des membres ou du personnel d'un gouvernement. | Services |
txcd_ | Services médicaux professionnels | Services fournis par un professionnel agréé du secteur médical. Exemples : médecin, dentiste, infirmier, optométriste, etc. | Services |
txcd_ | Services de paie | Services de traitement de la paie des salariés (ainsi que des impôts retenus à la source, des avantages offerts aux salariés, etc.). | Services |
txcd_ | Services de détective privé | Services fournissant une enquête, un examen ou une analyse systématique de personnes, d'événements ou de documents par le biais de surveillances, de vérifications des antécédents, de recherches informatiques, de relevés d'empreintes d'identification, d'utilisation du détecteur de mensonges, d'entretiens, etc. | Services |
txcd_ | Services de secrétariat et de rédaction | Services incluant notamment la révision et la rédaction de lettres, la relecture, la rédaction de CV, la dactylographie et le traitement de textes. Les services de sténographie, notamment judiciaire, ne sont pas inclus. | Services |
txcd_ | Service de transmission électronique | Frais facturés pour le dépôt d'une déclaration fiscale par voie électronique au nom d'un contribuable. La préparation manuelle de la déclaration fiscale n'est pas incluse. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'intérim | Services liés à la mise à disposition de personnel intérimaire exécutant des tâches sous la supervision ou le contrôle d'une autre personne. | Services |
txcd_ | Formation | Frais relatifs à des cours ou ateliers de formation à destination de l'acheteur, hors activités physiques et entraînements. | Services |
txcd_ | Services de formation - virtuel en direct | Formation Web en direct. N'inclut pas les rediffusions vidéo des enseignements ou du cours. Ce service permet un niveau de participation similaire à celui d'un cours de formation équivalent sur le même sujet en présentiel. | Services |
txcd_ | Services d'architecture | Services liés à l'art et la science de la conception et la construction de structures pour l'habitation ou l'activité humaine. Inclut la planification et la mise à disposition d'études préliminaires, de concepts, de spécifications, de dessins d'exécution et l'administration générale de contrats de construction. | Services |
txcd_ | Services de conseil | La mise à disposition d'une expertise ou de conseils stratégiques à des fins de prise de décision. | Services |
txcd_ | Intervention médicale esthétique | Intervention médicale effectuée sur une personne, visant à améliorer son apparence et non à améliorer significativement ses fonctions corporelles ni à traiter ou prévenir des maladies. | Services |
txcd_ | Services de surveillance de crédit | Services permettant de suivre les rapports de solvabilité d'un client et de fournir des notifications d'activité dans le but de prévenir la fraude. | Produits numériques |
txcd_ | Services de traitement des cartes bancaires | Service permettant aux marchands d'accepter les paiements par carte bancaire et d'envoyer des informations concernant ces paiements au réseau de cartes bancaires, qui renvoie alors les autorisations de paiement correspondantes à la banque acquéreuse. | Produits numériques |
txcd_ | Services d'enseignement | Cours universitaires dispensés par des établissements et des organismes d'enseignement privés traditionnels. | Services |
txcd_ | Services d'inspection résidentielle | Frais facturés pour un examen visuel objectif des systèmes et de la structure physique d'une maison. Un rapport des conclusions de l'inspecteur comprenant des images, des analyses et des recommandations est compris dans les frais. | Services |
txcd_ | Services juridiques | Services liés au secteur judiciaire. Inclut notamment la représentation par un avocat (ou toute autre personne habilitée) dans le cadre d'une procédure judiciaire ou administrative, la rédaction juridique, les services parajuridiques, les services de recherche juridique, l'arbitrage, la médiation ou les services de sténographie judiciaire. | Services |
txcd_ | Services de marketing | Services comprenant des études de consommation et tests liés au développement de produits ou services précis vendus par le client aux consommateurs dans le cadre normal de ses activités. | Services |
txcd_ | Relations publiques | Services de communication visant à influencer le grand public ou d'autres cibles dans l'intérêt des bénéficiaires de ces services. | Services |
txcd_ | Services sténographiques | Services incluant la saisie, la sténographie et la transcription de paroles dictées en vue d'un examen ultérieur. | Services |
txcd_ | Services de formation - autonome sur le Web | Formation autonome sur le Web sans formateur. N'inclut pas le téléchargement ou le visionnage en streaming de vidéos. | Produits numériques |
txcd_ | Tutorat | Enseignement individuel ou en petits groupes, conçu pour aider les personnes qui ont besoin d'une aide supplémentaire dans leurs études. | Services |
txcd_ | Sécurité, services d'alarme | Frais facturés pour la surveillance d'un système d'alarme contrôlé électroniquement, destiné aux propriétés résidentielles ou commerciales, dans l'objectif de minimiser voire empêcher les pertes ou les dégâts humains ou matériels. | Services |
txcd_ | Services d'extermination de nuisibles | Frais pour services d'éradication d'insectes, de rongeurs et autres nuisibles. | Services |
txcd_ | Entretien paysager | Frais relatifs à la maintenance de terrains. | Services |
txcd_ | Services d'entretien paysager | Frais facturés pour des services d'entretien de pelouses et de terrains. Inclut la tonte de la pelouse, le désherbage, le nettoyage du jardin, la taille des arbres et des buissons, les ensemencements périodiques et l'aération. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Services de peinture et tapisserie | Frais pour services de peinture de surfaces ou de pose de papier peint. | Services |
txcd_ | Sécurité, services de gardiennage | Services liés à la protection d'individus ou de leur propriété, empêchant le vol de biens, de marchandises ou d'argent. Ils fournissent une réponse aux déclenchements des dispositifs d'alarme, aux alarmes anti-intrusion, aux caméras de télévision, aux appareils photo, ou appareils électroniques installés et utilisés pour empêcher ou détecter les cambriolages, les vols ou vols à l'étalage, les larcins, les pertes ou d'autres mesures de sécurité. Ils assurent la gestion et le contrôle des foules à des fins de protection et de sécurité. | Services |
txcd_ | Services d'arpentage de propriété | Services de cartographie, de détection ou d'établissement de position relative de points sur ou sous la surface de la Terre. Peut inclure la prospection et la cartographie de zones sur ou sous la surface de la Terre pour l'établissement de servitudes de vue et du partage des droits sur un terrain par le biais d'une servitude de services public souterraine. | Services |
txcd_ | Réparation de véhicules motorisés | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement de véhicules motorisés cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Réparation de chaussures | Frais facturés pour la réparation ou restauration de chaussures cassées, usées, endommagées ou défectueuses. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Réparation de biens meubles corporels | Frais facturés pour la réparation ou restauration de biens meubles corporels cassés, usés, endommagés ou défectueux. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Réparation de biens immobiliers | Frais de réparation ou maintenance de biens immobiliers, notamment chauffage, ventilation et climatisation, électricité, revêtement de sol, etc. | Services |
txcd_ | Réparation d'avions | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'avions cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne, à l'exclusion des avions commerciaux. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Réparation d'appareils électroménagers | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'appareils électroménagers cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Maintenance et réparation informatique | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement de matériel informatique cassé, usé, endommagé, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Garnissage de meubles | Frais de main-d'œuvre énumérés séparément pour recouvrir un meuble appartenant déjà au client d'un nouveau tissu. Tous les matériaux transférés dans le cadre du service sont énumérés séparément. | Services |
txcd_ | Réparation de bijoux | Frais facturés pour la réparation ou restauration de bijoux cassés, usés, endommagés ou défectueux. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Réparation de machines | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'une machine cassée, usée, endommagée, défectueuse ou en panne. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Altérations de vêtements concomitantes à l'achat | Frais facturés pour l'altération d'un vêtement par son vendeur. Cette altération est énumérée séparément du vêtement mais facturée au moment de l'achat. Inclut la création d'ourlet de robe ou de pantalon, l'ajustement au niveau de la taille du vêtement, etc. | Services |
txcd_ | Altérations de vêtements, hors achat | Frais facturés pour l'altération d'un vêtement par un fournisseur de service autre que le vendeur de l'article. Cette altération n'est pas liée à l'achat du vêtement. Inclut la création d'ourlet de robe ou de pantalon, l'ajustement au niveau de la taille du vêtement, etc. | Services |
txcd_ | Services de déchiquetage | Frais facturés pour le déchiquetage de fichiers ou de documents sur place ou à l'extérieur. | Services |
txcd_ | Nettoyage à sec | Frais facturés à un client particulier pour le nettoyage et la rénovation d'un vêtement en l'immergeant et l'agitant, en le vaporisant avec un solvant volatil sec ou en utilisant des produits volatils ou inflammables. N'inclut pas l'utilisation d'une machine de nettoyage en libre-service payable en espèces (ou par carte bancaire). | Services |
txcd_ | Fabrication | Frais facturés pour la création d'un produit fini à partir de matériaux fournis par le client. Il s'agit uniquement de frais de main-d'œuvre pour la transformation de la propriété existante du client. | Services |
txcd_ | Emballage de cadeaux concomitant à l'achat de l'article | Frais facturés pour l'emballage d'articles dans une boîte ou un sac avec du papier et d'autres éléments décoratifs. Ces frais sont énumérés séparément de l'article. Ces frais ne sont pas pertinents en dehors des États-Unis, où le prix de l'emballage est ajouté à celui du produit. | Services |
txcd_ | Services de lingerie, blanchisserie uniquement | Frais facturés dans le cadre des services de blanchisserie pour vêtements. Les clients sont les propriétaires des vêtements nettoyés. | Services |
txcd_ | Garantie obligatoire | Frais énoncés séparément de la vente du produit et qui permettent à l'acheteur de bénéficier de réparations et main d'œuvre futures pour remettre en état de fonctionnement un bien meuble corporel défectueux. Le contrat de garantie est obligatoire et nécessite d'être acheté avec le bien meuble corporel. Les garanties de véhicules motorisés ne sont pas incluses. | Services |
txcd_ | Garantie facultative | Frais énoncés séparément de la vente du produit et qui permettent à l'acheteur de bénéficier de réparations et main d'œuvre futures pour remettre en état de fonctionnement un bien meuble corporel défectueux. L'acheteur peut choisir de souscrire ou non au contrat de garantie. Les garanties de véhicules motorisés ne sont pas incluses. | Services |
txcd_ | Montage concomitant à l'achat final de l'article | Frais énumérés séparément de la vente du produit afin de mettre l'article dans son état final et dans la condition précisée par l'acheteur. | Services |
txcd_ | Montage avant l'achat final de l'article | Frais facturés pour l'assemblage de biens à un acheteur qui les revendra aux clients finaux. | Services |
txcd_ | Nettoyage à sec, hors vêtements | Frais facturés à un client particulier pour le nettoyage et la rénovation d'un objet (hors vêtements) en l'immergeant et l'agitant, en le vaporisant avec un solvant volatil sec ou en utilisant des produits volatils ou inflammables. N'inclut pas l'utilisation d'une machine de nettoyage en libre-service payable en espèces (ou par carte bancaire). | Services |
txcd_ | Emballage de cadeaux, distinct de l'achat de l'article | Frais facturés pour l'emballage d'articles dans une boîte ou un sac à l'aide de papier et d'autres éléments décoratifs. L'emballage n'est pas lié à l'achat de l'article et est effectué par une personne autre que le vendeur. | Services |
txcd_ | Services de lingerie hors vêtements, blanchisserie uniquement | Frais facturés dans le cadre de services de blanchisserie pour linge de maison et assimilés, à l'exclusion des articles d'habillement. Les clients sont propriétaires des objets nettoyés. | Services |
txcd_ | Traitement de la viande | Frais facturés pour la livraison à un client de viande destinée à la consommation humaine, en général traitée par un boucher ou un abattoir. | Services |
txcd_ | Impression | Frais facturés pour l'impression, la lithographie, la miméographie, la photocopie et d'autres reproductions d'articles variés tels que le courrier publicitaire, les catalogues, le papier à en-tête, les enveloppes, les cartes de visite, les dossiers de présentation, les formulaires, les étiquettes, etc. Le résultat final est caractérisé par le transfert de biens tangibles au client. | Biens matériels |
txcd_ | Impression sur articles fournis par le client | Frais facturés pour l'impression ou la lithographie sur un article fourni par le client. Le client reste propriétaire de l'article durant tout le processus. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Services de taxidermie | Frais facturés pour la conservation du corps d'un animal via le montage ou l'empaillage à des fins d'exposition ou d'étude. Le client fournit l'animal. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_ | Services de gravure distincts de l'achat de l'article | Frais facturés pour la gravure d'un bien appartenant à l'acheteur. Ce service est réalisé indépendamment de la vente du bien. | Services |
txcd_ | Services de gravure concomitants à l'achat de l'article | Frais facturés pour la gravure d'un bien (un bijou par exemple) au moment de l'achat de ce bien. Les frais relatifs aux services de gravure sont énumérés séparément des frais d'achat de l'article à graver. | Services |
txcd_ | Contrat d'extension de garantie facultatif pour véhicule motorisé | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, dans lequel le fournisseur de service accepte de réparer ou remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé ayant subi une défaillance après expiration de la garantie délivrée par le fabricant. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre, il est créé au moment de l'achat du véhicule motorisé mais est énuméré séparément. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (notamment les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des bougies d'allumage et la vidange de la boîte de vitesse) pour un véhicule motorisé. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre, il est créé au moment de l'achat du véhicule motorisé mais est énuméré séparément. | Services |
txcd_ | Contrat d'extension de garantie facultatif pour véhicule motorisé loué | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (notamment les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des bougies d'allumage et la vidange de la boîte de vitesse) d'un véhicule motorisé loué. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé loué | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, dans lequel le fournisseur de service accepte de réparer ou remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé loué ayant subi une défaillance après expiration de la garantie délivrée par le fabricant. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre. | Services |
txcd_ | Contrat d'extension de garantie facultatif pour véhicule motorisé, après fabrication | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, dans lequel le fournisseur de service accepte de réparer ou remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé ayant subi une défaillance après expiration de la garantie délivrée par le fabricant. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre et est créé après l'achat du véhicule motorisé. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé, après fabrication | Contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client, garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (notamment les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des bougies d'allumage et la vidange de la boîte de vitesse) d'un véhicule motorisé. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main d'œuvre et est créé après l'achat du véhicule motorisé. | Services |
txcd_ | Services de véhicule blindé | Services de transport de fonds, bijoux, actions, obligations, tableaux, ou de tout autre objet de valeur, fournis par un agent de sécurité privé armé dans un véhicule motorisé spécialement équipé offrant une sécurité renforcée. Le transport ne franchit pas les frontières d'un autre pays. | Services |
txcd_ | Vêtements et chaussures | Vêtements et chaussures destinés à une utilisation générale. | Biens matériels |
txcd_ | Boucle de ceinture | Fermoir utilisé pour boucler une ceinture, vendu séparément de la ceinture. | Biens matériels |
txcd_ | Ceintures ou bretelles | Une ceinture est une bande souple portée autour de la taille pour retenir des vêtements. Les bretelles sont une paire de lanières passées au-dessus des épaules et attachées à l'avant et à l'arrière d'une ceinture de pantalon ou de jupe afin de maintenir le vêtement en place. | Biens matériels |
txcd_ | Cache-cou | Pièce de tissu fermée portée autour du cou pour tenir chaud. Peut être remonté sur la bouche et le nez pour protéger du vent, de la poussière et d'autres particules. | Biens matériels |
txcd_ | Uniformes scolaires | Tenue vestimentaire standardisée et portée principalement en environnement scolaire. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements en fourrure synthétique | Vêtements ou chaussures, tels que des manteaux, des chapeaux, des cache-oreilles, des gants, etc. destinés à être portés sur le corps et confectionnés à partir de fourrure synthétique. | Biens matériels |
txcd_ | Écharpes | Large bande de tissu qui couvre les épaules, le cou ou la tête et portée pour tenir chaud ou pour des raisons esthétiques. | Biens matériels |
txcd_ | Cravates | Une cravate est un morceau de tissu porté autour du cou par les hommes et les femmes pour des raisons esthétiques. Elle est située sous le col de la chemise, nouée au niveau de la gorge et tombe le long de la poitrine. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements de cérémonie | Vêtements conçus pour être uniquement portés lors d'occasions spéciales, tel que les smokings, les robes de mariée et les robes de soirée. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements et chaussures pour enfants | Vêtements et chaussures pour enfants, y compris des articles d'utilisation générale destinés à être portés par des personnes en fonction de leur âge ou leur taille. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements en fourrure | Vêtements ou chaussures, tels que des manteaux, des chapeaux, des cache-oreilles, des gants, etc. portés sur le corps et confectionnés à partir de fourrure animale. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements de sport | Vêtements, chaussures et accessoires portés dans le cadre d'activités ludiques ou sportives et ne convenant pas à un usage quotidien. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus précise, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Bandeaux anti-transpiration et bracelets éponges | Bande composée de matériaux absorbants et portée autour de la tête ou des poignets pour absorber la sueur, en particulier lors d'activités physiques. | Biens matériels |
txcd_ | Maillots de bain | Maillots de bain ou toutes tenues destinées à être portées dans l'eau ou à proximité de l'eau. | Biens matériels |
txcd_ | Uniformes professionnels | Vêtements portés dans le cadre de l'exercice d'un métier, tels que les uniformes d'ambulanciers, de pompiers et de militaires, de personnel soignant, de policier, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements pour salle blanche | Vêtements et autres matériaux recouvrants portés dans les salles blanches qui nécessitent un environnement contrôlé à faible niveau de contaminants (poussière, microbes, vapeurs et particules d'aérosols). | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements réfléchissants | Vêtements de signalisation à haute visibilité permettant de signaler la présence de son utilisateur dans des endroits et des conditions pouvant constituer une menace potentielle à sa santé et sa sécurité. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements de protection et de sécurité | Vêtements conçus pour protéger le porteur des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ne conviennent pas au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements de protection et de sécurité, usage professionnel | Vêtements portés par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces vêtements ne sont pas destinés au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures de protection et de sécurité | Chaussures conçues pour protéger le porteur des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ne conviennent pas au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures de protection et de sécurité, usage professionnel | Chaussures portées par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces chaussures ne sont pas destinées au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement de protection et de sécurité | Équipements (casques, visières, masques, protections, etc.) conçus pour protéger le porteur des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ne conviennent pas au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement de protection et de sécurité, usage professionnel | Équipements (casques, visières, masques, protections, etc.) portés par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces équipements ne sont pas destinés au grand public. | Biens matériels |
txcd_ | Masques en tissu | Masque réutilisable fabriqué dans des tissus ordinaires et couvrant la bouche et le nez afin de protéger le porteur des particules en suspension dans l'air ou d'agents pathogènes. | Biens matériels |
txcd_ | Masques et accessoires de déguisement | Masques et accessoires vendus séparément, destinés à être portés comme déguisement lors de fêtes ou de célébrations. | Biens matériels |
txcd_ | Déguisements | Accessoires portés lors de fêtes ou de célébrations et ne convenant pas à un usage quotidien. | Biens matériels |
txcd_ | Gants (utilisation générale) | Gants destinés au grand public (p. ex. : gants en cuir), à l'exclusion des gants de sport (p. ex. : gants de baseball ou de football). | Biens matériels |
txcd_ | Sacs à main | Sacs, y compris sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, sacs banane, sacoches, sacs à langer. | Biens matériels |
txcd_ | Mouchoirs de poche | Petite pièce de tissu, généralement carrée, utilisée à des fins personnelles (par exemple, pour se moucher) ou comme accessoire vestimentaire. | Biens matériels |
txcd_ | Accessoires pour cheveux | Accessoires pour cheveux tels que les serre-têtes, les barrettes, les nœuds, les pinces et les épingles. | Biens matériels |
txcd_ | Chapeaux | Couvre-chef structuré porté pour conserver la chaleur, comme accessoire de mode, ou comme élément d'un uniforme. | Biens matériels |
txcd_ | Bijoux | Bijoux, notamment colliers, boucles d'oreille, bagues, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Accessoires non vestimentaires | Articles qui, bien que portés sur le corps, ne sont pas considérés comme des vêtements ou des chaussures. Sont inclus les brassards, les protecteurs de poche, les épaulettes et les masques de sommeil. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus précise, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Bonnets de douche | Bonnet en plastique porté dans la douche afin de ne pas mouiller les cheveux. | Biens matériels |
txcd_ | Parapluies | Parapluies. | Biens matériels |
txcd_ | Perruques, postiches, extensions capillaires | Perruques, postiches, extensions capillaires. | Biens matériels |
txcd_ | Bagages | Valises et sacs de voyage généralement utilisés par les personnes en déplacement pour transporter leurs effets personnels. | Biens matériels |
txcd_ | Montres | Petite pièce d'horlogerie habituellement portée au poignet. | Biens matériels |
txcd_ | Lunettes de soleil sans ordonnance | Lunettes de soleil avec des verres sans correction. | Biens matériels |
txcd_ | Montres intelligentes | Montres-bracelets numériques qui indiquent l'heure et proposent de nombreuses autres fonctionnalités. Comme les smartphones, les montres intelligentes sont équipées d'un écran tactile permettant d'effectuer des actions en appuyant ou en faisant défiler l'écran avec le doigt. Les montres intelligentes permettent notamment d'accéder à des applications, similaires aux applications pour smartphones et tablettes. | Biens matériels |
txcd_ | Mallettes | Étui plat et rectangulaire généralement en cuir, doté d'une poignée, et conçu pour transporter des livres, des documents, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Tabliers | Vêtement (p. ex. : un tablier de cuisine) à porter par-dessus d'autres vêtements pour les garder propres. | Biens matériels |
txcd_ | Bandanas | Pièce de tissu triangulaire ou carrée attachée autour de la tête, du visage ou du cou à des fins de protection ou esthétiques. | Biens matériels |
txcd_ | Portefeuilles | Petit étui pliable servant à transporter des billets de banque, des cartes bancaires et d'autres objets plats. | Biens matériels |
txcd_ | Casques de vélo pour adulte | Casque de vélo qui n'est PAS vendu comme un casque pour enfant. | Biens matériels |
txcd_ | Casques de vélo pour enfant | Casque de vélo conçu pour les enfants et vendu comme tel. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussons de ballet et chaussures de claquettes | Chaussures portées exclusivement pour la pratique de la danse classique et des claquettes. | Biens matériels |
txcd_ | Gants de baseball pour batteur | Gants portés par les batteurs de baseball/softball. | Biens matériels |
txcd_ | Gants de bowling | Gants portés lors du lancer d'une boule de bowling afin de soutenir les muscles de la main et du poignet, et qui offrent un rembourrage supplémentaire ou une meilleure prise. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures de bowling | Chaussures destinées à être portées dans le cadre de la pratique du bowling et dotées d'une semelle lisse favorisant la glisse. | Biens matériels |
txcd_ | Gants de boxe | Gants rembourrés utilisés pour la boxe. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures à crampons ou à pointes | Chaussures de sport comportant des crampons ou des pointes pour améliorer l'adhérence sur diverses surfaces de terrain de sport. | Biens matériels |
txcd_ | Gants de receveur de football américain | Gants fins et légers conçus principalement pour les receveurs écartés au football américain afin de faciliter la réception du ballon. | Biens matériels |
txcd_ | Gants de golf | Gant porté par les golfeurs pour assurer une prise ferme sur le manche du club de golf. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures de golf | Chaussures conçues pour les terrains de golf, à crampons (équipées de véritables crampons sur la semelle) ou sans crampons (équipées d'une semelle plate avec des crampons ou des alvéoles en caoutchouc à la place de véritables crampons). | Biens matériels |
txcd_ | Patins à glace | Patins à glace. | Biens matériels |
txcd_ | Gilets de sauvetage | Gilet gonflable sans manches porté pour maintenir une personne à la surface en cas de risque de noyade. | Biens matériels |
txcd_ | Tenue d'art martiaux | Vêtements/uniformes spécifiques à l'entraînement et à la compétition de divers arts martiaux. | Biens matériels |
txcd_ | Casques de moto | Casque conçu pour être porté lors de la conduite d'une moto, d'un VTT, d'une motoneige, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Protège-dents | Système de protection de la bouche qui recouvre les dents et les gencives pour prévenir et réduire les blessures aux dents, aux arcades, aux lèvres et aux gencives. | Biens matériels |
txcd_ | Patins à roulettes ou rollers | Patins à roulettes ou rollers. | Biens matériels |
txcd_ | Protège-tibias | Coussin rigide généralement porté sous les chaussettes pour protéger les tibias lors de la pratique du football américain, du hockey et d'autres sports. | Biens matériels |
txcd_ | Épaulettes pour le sport | Protection rigide pour les épaules utilisée dans certains sports, comme le hockey sur glace et le football américain. | Biens matériels |
txcd_ | Chaussures de ski | Chaussure rigide rembourrée qui remonte au-dessus de la cheville, maintenant le pied et se verrouillant dans une fixation de ski. | Biens matériels |
txcd_ | Tenues de sport | Tenues de sport ne comportant ni rembourrage ni équipement de protection. | Biens matériels |
txcd_ | Palmes de natation | Palmes fixées au pieds ou aux jambes, faites de caoutchouc ou de plastique, permettant de faciliter le déplacement dans l'eau dans le cadre de sports nautiques. | Biens matériels |
txcd_ | Lunettes de natation | Lunettes servant à protéger les yeux des matières présentes dans l'eau pendant la natation. | Biens matériels |
txcd_ | Combinaison | Vêtement ajusté couvrant la majeure partie du corps, porté pour se réchauffer lors de sports nautiques ou de la plongée. | Biens matériels |
txcd_ | Suspensoir | Support élastique pour les organes génitaux masculins, porté notamment lors d'activités athlétiques ou autres activités intenses. | Biens matériels |
txcd_ | Gilets de chasse | Gilets conçus principalement pour être portés pendant la chasse, mais qui sont également adaptés à un usage quotidien. | Biens matériels |
txcd_ | Vêtements pour la chasse | Vêtements, chaussures et accessoires destinés à être portés pendant la chasse, et qui ne sont pas adaptés à un usage quotidien. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement pour activités sportives | Équipement de protection porté lors de la participation à des activités athlétiques, récréatives ou sportives, et qui n'est pas conçu pour un usage quotidien. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe sur les produits plus granulaire, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Couvre-boutons | Accessoires vestimentaires qui se glissent sur des boutons classiques pour les décorer. | Biens matériels |
txcd_ | Articles de confection textile | Articles utilisés pour fabriquer ou réparer des vêtements, y compris les boutons, les fermoirs, le tissu, le fil, les boutons-pression, les crochets, les fermetures Éclair, les paillettes, les teintures pour tissus, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Surchaussures | Bottes de caoutchouc portées par-dessus des chaussures classiques afin que ces dernières ne soient pas mouillées ou salies. | Biens matériels |
txcd_ | Semelles | Semelles en vente libre destinées à améliorer le confort du pied dans la chaussure. | Biens matériels |
txcd_ | Lacets | Lacets. | Biens matériels |
txcd_ | Bavoirs | Pièce de tissu ou de plastique attachée autour du cou d'un bébé pour garder ses vêtements propres pendant qu'il mange. | Biens matériels |
txcd_ | Langes pour nourrissons | Couvertures conçues pour envelopper les bébés. Elles peuvent présenter des éléments tels que du velcro, des formes ou des rabats spécialement conçus pour faciliter l'emmaillotage du nourrisson. | Biens matériels |
txcd_ | Couvertures pour nourrissons | Petite couverture légère utilisée pour envelopper un nourrisson, par exemple après son bain. | Biens matériels |
txcd_ | Crème de change | Une crème pour la peau formant une barrière protectrice pour aider la peau à cicatriser et apaiser l'irritation causée par l'érythème fessier. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Lingettes pour bébé | Lingettes nettoyantes humides jetables et non médicamenteuses. Ces produits ne comportent pas d'étiquettes propres aux médicaments ni de mention d'ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Couches pour bébés | Couches jetables pour bébés. | Biens matériels |
txcd_ | Culottes d'apprentissage jetables pour bambins | Sous-vêtements absorbants à usage unique portés par les jeunes enfants pendant l'apprentissage de la propreté. Permet de faire la transition entre les couches et les sous-vêtements en tissu. | Biens matériels |
txcd_ | Sacs à couches - Usage unique | Sacs à couches à usage unique destinés à recueillir les déchets solides pour pouvoir les jeter facilement. | Biens matériels |
txcd_ | Couches en tissu | Couches lavables/réutilisables pour nourrissons. | Biens matériels |
txcd_ | Biberons et tétines | Biberons équipés de tétines destinés aux bébés. | Biens matériels |
txcd_ | Tire-laits | Appareil mécanique utilisé par les femmes allaitantes pour tirer leur lait. | Biens matériels |
txcd_ | Sièges auto pour enfant ou bébé | Siège portatif qui peut être installé et retiré des véhicules à moteur et conçu pour protéger les nourrissons et les enfants jusqu'à un certain âge ou un certain poids (cette catégorie inclut les rehausseurs). | Biens matériels |
txcd_ | Appareils de surveillance de la glycémie | Appareils utilisés par les diabétiques pour surveiller le taux de sucre dans le sang, vendus sans ordonnance d'un professionnel agréé (par exemple lecteurs de glycémie et glucomètres). Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures de surveillance pour personnes diabétiques | Fournitures à usage unique utilisées par les diabétiques pour surveiller leur glycémie ou leur urine, y compris les lancettes de ponction cutanée, les bandelettes de test pour les glucomètres, les bandelettes de test à lecture visuelle et les bandelettes de test urinaire, vendues sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Appareils de surveillance de la glycémie sur ordonnance | Appareils utilisés par les diabétiques pour surveiller le taux de sucre dans le sang, vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé (par exemple lecteurs de glycémie et glucomètres). Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures de surveillance pour personnes diabétiques sur ordonnance | Fournitures à usage unique utilisées par les diabétiques pour surveiller leur glycémie ou leur urine, y compris les lancettes de ponction cutanée, les bandelettes de test pour les glucomètres, les bandelettes de test à lecture visuelle et les bandelettes de test urinaire, vendues sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Médicaments sur ordonnance | Substance qui ne peut être obtenue que sur ordonnance d'un professionnel agréé. Un médicament est un composé, une substance ou une préparation, et tout composant de ceux-ci, à l'exclusion des aliments ou ingrédients alimentaires, des compléments alimentaires ou des boissons alcoolisées, qui est : reconnu par la pharmacopée officielle des États-Unis, la pharmacopée homéopathique officielle des États-Unis ou le formulaire national officiel (ou dans un document complémentaire à l'un d'eux) ; destiné au diagnostic, au soin, à l'atténuation, au traitement ou à la prévention d'une maladie ; ou destiné à modifier la structure ou toute fonction du corps. Un médicament peut être destiné à une application interne (ingérable, implantable, injectable) ou externe (topique) au corps humain. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Médicaments : en vente libre | Le terme médicament désigne un composé, une substance ou une préparation destinée à être utilisée pour le diagnostic, la guérison, l'atténuation, le traitement ou la prévention d'une maladie. Un médicament en vente libre est une substance qui présente une étiquette l'identifiant comme un médicament et incluant une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs, et qui peut être obtenue sans ordonnance. Un médicament peut être destiné à une application interne (ingérable, implantable, injectable) ou externe (topique) au corps humain. | Biens matériels |
txcd_ | Médicaments en vente libre sur ordonnance | Le terme médicament désigne un composé, une substance ou une préparation destinée à être utilisée pour le diagnostic, la guérison, l'atténuation, le traitement ou la prévention d'une maladie. Un médicament en vente libre sur ordonnance est une substance qui présente une étiquette l'identifiant comme un médicament et incluant une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs, et qui peut être obtenue sans ordonnance, mais qui est vendue sur ordonnance obtenue auprès d'un professionnel agréé. Un médicament peut être destiné à une application interne (à ingérer, implantable, injectable) ou externe (topique) au corps humain. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Insuline sur ordonnance | Insuline de synthèse ou d'origine animale utilisée comme médicament par injection pour les patients diabétiques, vendue sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Insuline | Insuline de synthèse ou d'origine animale utilisée comme médicament par injection pour les patients diabétiques, vendue sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Oxygène médical sur ordonnance | Oxygène de qualité médicale vendu sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Oxygène médical | Oxygène de qualité médicale vendu sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Préservatifs | Préservatifs masculins ou féminins visant à prévenir la grossesse ou les maladies sexuellement transmissibles. | Biens matériels |
txcd_ | Préservatifs sur ordonnance | Préservatifs masculins ou féminins et éponges vaginales utilisés pour prévenir les grossesses et/ou l'exposition aux IST, vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé. | Biens matériels |
txcd_ | Préservatifs avec spermicide | Préservatifs masculins ou féminins utilisés pour prévenir une grossesse ou l'exposition aux IST, contenant un lubrifiant spermicide tel qu'indiqué dans la section « informations sur le médicament » ou la liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Préservatifs avec spermicide sur ordonnance | Préservatifs masculins ou féminins et éponges vaginales utilisés pour prévenir la grossesse et/ou l'exposition aux IST, contenant un lubrifiant spermicide tel qu'indiqué dans la section « informations sur le médicament » ou la liste des ingrédients actifs, vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé. | Biens matériels |
txcd_ | Pommades contraceptives | Préparation topique contenant un lubrifiant spermicide pour prévenir la grossesse, tel qu'indiqué dans la section « informations sur le médicament » ou la liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Contraceptifs : pilules contraceptives en vente libre | Les pilules de contraception d'urgence en vente libre ont pour effet d'éviter une grossesse après un rapport sexuel. Le contraceptif contient une hormone qui empêche l'ovulation, la fécondation ou l'implantation d'un embryon. | Biens matériels |
txcd_ | Contraceptifs : pilules contraceptives en vente libre sur ordonnance | Les pilules de contraception d'urgence en vente libre ont pour effet d'éviter une grossesse après un rapport sexuel et sont vendues sur ordonnance d'un professionnel agréé. Le contraceptif contient une hormone qui empêche l'ovulation, la fécondation ou l'implantation d'un embryon. | Biens matériels |
txcd_ | Contraceptifs : contraceptifs mécaniques sur ordonnance | Les méthodes contraceptives sur ordonnance, reposant sur un système de barrière, y compris le diaphragme et la cape cervicale qui empêchent la rencontre du sperme et de l'ovule, disponibles uniquement sur ordonnance d'un professionnel agréé. | Biens matériels |
txcd_ | Contraceptifs : contraceptifs hormonaux non oraux sur ordonnance | Les méthodes de contraception reposant sur les hormones autres que la pilule contraceptive, y compris les dispositifs intra-utérins, les injections, les implants cutanés, les dispositifs transdermiques et les anneaux vaginaux qui libèrent une dose continue d'hormones pour bloquer l'ovulation et prévenir la grossesse, disponibles uniquement sur ordonnance d'un professionnel agréé. | Biens matériels |
txcd_ | Contraceptifs : contraceptifs oraux sur ordonnance | Médicament oral contenant des hormones efficaces pour modifier le cycle menstruel afin de bloquer l'ovulation et de prévenir une grossesse, disponible uniquement sur ordonnance d'un professionnel agréé. Outre la prévention de la grossesse, les contraceptifs hormonaux peuvent également être utilisés pour traiter diverses affections, telles que le syndrome des ovaires polykystiques, l'endométriose, l'insuffisance ovarienne primaire, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Produits d'hygiène pour femmes | Les produits de nettoyage vaginal comprennent les poires vaginales et les lingettes. | Biens matériels |
txcd_ | Produits d'hygiène médicamenteux pour femmes | Les produits de nettoyage vaginal comprennent les poires vaginales et les lingettes contenant des médicaments, comme les antiseptiques, et présentent une section « information sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Traitement des infections à levure chez la femme | Crèmes, pommades ou suppositoires antifongiques en vente libre pour le traitement des infections à levure, présentant une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Tampons et protections hygiéniques | Produits d'hygiène féminine destinés à l'absorption du flux menstruel. | Biens matériels |
txcd_ | Couches jetables pour adultes | Couches jetables pour adultes. | Biens matériels |
txcd_ | Masques faciaux jetables | Masques à usage unique conçus pour protéger le porteur de la contamination par des particules respirables. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Produits d'hygiène et de toilette | Savons, solutions nettoyantes, shampoings, dentifrices, bains de bouche, antitranspirants, crèmes solaires, etc. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Produits d'hygiène et de toilette : médicamenteux | Savons, solutions nettoyantes, shampoings, dentifrices, bains de bouche, déodorants ou crèmes solaires contenant des ingrédients médicinaux listés sur l'étiquette du produit. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Désinfectants pour les mains | Liquide, gel, mousse ou lingette généralement utilisé pour réduire la présence d'agents infectieux sur les mains. Les versions à base d'alcool contiennent généralement une combinaison d'alcool isopropylique, d'éthanol (alcool éthylique) ou de n-propanol. Les produits sans alcool sont généralement à base de désinfectants ou d'agents antimicrobiens. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Traitements médicamenteux contre l'acné | Solutions médicamenteuses topiques pour le traitement de l'acné cutanée. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Produits de soin pour la peau | Lotions, crèmes hydratantes, crèmes, poudres, aérosols, etc. qui favorisent la santé cutanée. Ces produits ne comportent pas d'étiquettes propres aux médicaments ni de mention d'ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Produits de soin pour la peau - médicamenteux | Lotions, crèmes hydratantes, crèmes, poudres, aérosols, etc. qui comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Produits de sevrage tabagique | Substituts nicotiniques vendus sans ordonnance, y compris les patchs, gommes à mâcher, pastilles, aérosols et inhalateurs qui comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Papier toilette | Papier toilette ou papier servant principalement à retirer les excréments. | Biens matériels |
txcd_ | Brosse à dents | Petite brosse au bout d'un long manche, servant à se brosser les dents. | Biens matériels |
txcd_ | Dentifrice | Substance épaisse, molle et humide, appliquée sur une brosse à dents pour le nettoyage des dents. | Biens matériels |
txcd_ | Huile pour bébé | L'huile pour bébé est une huile inerte (généralement minérale) conçue pour garder la peau douce et souple. Ces produits ne comportent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Poudre pour bébé | La poudre pour bébé est une poudre astringente utilisée pour prévenir l'érythème fessier, sous forme de spray et pour d'autres usages cosmétiques. Elle peut être composée de talc (dans ce cas, elle est également appelée talc en poudre) ou d'amidon de maïs. Ces produits ne contiennent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Vaporisateur/bandes solubles pour l'haleine | Le spray pour l'haleine est un produit à vaporiser dans la bouche et les bandes pour l'haleine se dissolvent dans la bouche dans le but d'éliminer l'halitose. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Bain moussant/sels de bain, huiles, cristaux | Diverses préparations tensioactives pour améliorer l'efficacité du nettoyage, accroître le plaisir du bain et servir de vecteur à des agents cosmétiques. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Après-shampooing | Un produit de soin des cheveux est généralement appliqué et rincé après un shampooing, utilisé pour améliorer le toucher, l'apparence et la facilité du coiffage des cheveux. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Cosmétiques - Embellissement | Articles destinés à être frottés, versés, aspergés ou vaporisés sur le corps humain, introduits dans le corps humain ou appliqués de toute autre manière sur le corps humain ou une partie de celui-ci pour l'embellir, le rendre plus attrayant ou en modifier l'apparence. Cette catégorie inclut uniquement les produits suivants : Colle en acrylique pour les ongles, Ongles en acrylique, Faux cils, Fard à joues, Poudre bronzante, Paillette pour le corps, Anti-cernes, Colle à faux cils, Décoration pour les ongles des doigts/des pieds, Dissolvant pour vernis à ongles, Coloration des cheveux, Mousse/gel pour les cheveux, Huile pour cheveux, Laque, Produit défrisant pour cheveux, Traitement pour ondulations capillaires, Cire pour cheveux, Brillant à lèvres, Crayon à lèvres, Rouge à lèvres, Fond de teint liquide, Maquillage, Mascara, Dissolvant pour vernis à ongles, Fond de teint en poudre, Eau de Cologne, Parfum. | Biens matériels |
txcd_ | Fil dentaire/cure-dents | Fil souple, résistant, ciré ou non, à passer entre les dents afin d'éliminer les particules de nourriture et d'éviter l'accumulation de plaque dentaire. | Biens matériels |
txcd_ | Crèmes/adhésifs pour prothèses dentaires | Les adhésifs pour prothèses dentaires sont des pâtes, des poudres ou des tampons adhésifs qui peuvent être placés dans/sur les prothèses dentaires pour les maintenir en place. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Déodorant : naturel ou sans ingrédients actifs | Déodorants/anti-transpirants personnels pour les aisselles contenant des ingrédients naturels et/ou des ingrédients qui ne sont pas considérés comme des médicaments. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Déodorant/anti transpirant | Déodorants/anti-transpirants personnels pour les aisselles. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs, généralement de l'aluminium. | Biens matériels |
txcd_ | Produits contre la perte de cheveux | Mousses, crèmes, gels topiques, etc. qui préviennent la chute des cheveux et favorisent leur repousse. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » et une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Produits d'épilation | Les produits dépilatoires sont des produits cosmétiques destinés à l'épilation de la peau. Les produits dépilatoires chimiques sont disponibles sous forme de gel, de crème, de lotion, d'aérosol, de roll-on et de poudre. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Baume à lèvres | Un protecteur de la peau pour les lèvres. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Baume à lèvres médicamenteux | Un protecteur médicamenteux de la peau pour les lèvres. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Bain de bouche cosmétique | Les bains de bouche cosmétiques peuvent temporairement contrôler la mauvaise haleine et laisser un goût agréable, mais ils n'ont aucune application chimique ou biologique au-delà de leurs avantages temporaires. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Bain de bouche thérapeutique | Les bains de bouche thérapeutiques, contenant des ingrédients actifs (tels que des antiseptiques ou du fluorure) destinés à aider à contrôler ou à réduire des problèmes tels que la mauvaise haleine, la gingivite, la plaque dentaire et les caries. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Shampooing | Un produit de soin des cheveux pour le nettoyage des cheveux et du cuir chevelu. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Shampooing médicamenteux | Un produit de soin des cheveux pour le nettoyage des cheveux et du cuir chevelu, aux actifs antipelliculaires. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Crèmes à raser | Mousse ou gel cosmétique utilisé pour la préparation au rasage. La crème à raser a pour but d'assouplir les poils en les lubrifiant. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Savons antibactériens | Savons, nettoyants pour le corps, gels douche pour l'hygiène personnelle contenant des agents antibactériens. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Crème solaire | Une lotion, un aérosol, un gel, une mousse, un bâtonnet ou tout autre produit topique qui absorbe ou réfléchit une partie des rayons ultraviolets (UV) du soleil et protège ainsi contre les coups de soleil. La crème solaire présente une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de blanchiment dentaires | Gels, rince-bouche, bandes, gouttières, etc. de blanchiment des dents contenant des agents de blanchiment. Ces produits ne présentent pas de section « informations sur le médicament » ni de liste des ingrédients actifs. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement médical durable pour usage domestique | Lorsqu'ils sont vendus sans ordonnance délivrée par un professionnel agréé, les équipements qui : peuvent résister à un usage répété ; sont principalement et habituellement utilisés à des fins médicales ; ne sont généralement pas utiles à une personne en l'absence de maladie ou de blessure ; et ne se portent pas dans ou sur le corps. L'utilisation à domicile signifie que les équipements sont vendus à un particulier pour qu'il les utilise à domicile, quel que soit son lieu de résidence. Les exemples incluent les lits d'hôpitaux, les chaises d'aisance, les bassins de lit, les potences à intraveineuse, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement médical durable pour usage domestique sur ordonnance | Lorsqu'ils sont vendus sur ordonnance délivrée par un professionnel agréé, les équipements qui : peuvent résister à un usage répété ; sont principalement et habituellement utilisés à des fins médicales ; ne sont généralement pas utiles à une personne en l'absence de maladie ou de blessure ; et ne se portent pas dans ou sur le corps. L'utilisation à domicile signifie que les équipements sont vendus à un particulier pour qu'il les utilise à domicile, quel que soit son lieu de résidence. Les exemples incluent les lits d'hôpitaux, les chaises d'aisance, les bassins de lit, les potences à intraveineuse, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'alimentation entérale à usage domestique sur ordonnance | Vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé, les équipements d'alimentation par sonde comprennent les sondes d'alimentation de type boutons de gastrostomie, les sondes gastriques standard, les sondes naso-gastriques, les kits de rallonge, les adaptateurs, les pompes de nutrition, des kits d'installation de pompes de nutrition. | Biens matériels |
txcd_ | Appareil de dialyse pour un usage à domicile sur ordonnance | Vendu sur ordonnance d'un professionnel agréé, un appareil utilisé pour filtrer le sang d'un patient afin d'éliminer l'excès d'eau et les déchets lorsque les reins sont endommagés, dysfonctionnels ou manquants. L'appareil de dialyse est une machine artificielle qui améliore le fonctionnement naturel des reins. | Biens matériels |
txcd_ | Appareil de dialyse pour un usage à domicile | Vendu sans ordonnance d'un professionnel agréé, un appareil utilisé pour filtrer le sang d'un patient afin d'éliminer l'excès d'eau et les déchets lorsque les reins sont endommagés, dysfonctionnels ou manquants. L'appareil de dialyse est une machine artificielle qui améliore le fonctionnement naturel des reins. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'administration d'oxygène pour usage domestique sur ordonnance | Vendu sur ordonnance d'un professionnel agréé, l'équipement sert à administrer de l'oxygène directement dans les poumons du patient pour le soulagement d'affections dans lesquelles le corps humain souffre d'un déficit anormal ou d'un apport insuffisant d'oxygène. Par équipement d'oxygène, on entend les bouteilles d'oxygène, les dispositifs de transport des bouteilles, y compris les gaines et les chariots, les goujons de bouteille et les dispositifs de support, les détendeurs, les débitmètres, les clés pour réservoir, les concentrateurs d'oxygène, les distributeurs fixes d'oxygène liquide, les distributeurs portables d'oxygène liquide, les tubulures à oxygène, les canules nasales, les masques faciaux, les humidificateurs à oxygène et les raccords et accessoires pour l'oxygène. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'administration d'oxygène pour usage domestique | Vendu sans ordonnance d'un professionnel agréé, l'équipement sert à administrer de l'oxygène directement dans les poumons du patient pour le soulagement d'affections dans lesquelles le corps humain souffre d'un déficit anormal ou d'un apport insuffisant d'oxygène. Par équipement d'oxygène, on entend les bouteilles d'oxygène, les dispositifs de transport des bouteilles, y compris les gaines et les chariots, les goujons de bouteille et les dispositifs de support, les détendeurs, les débitmètres, les clés pour réservoir, les concentrateurs d'oxygène, les distributeurs fixes d'oxygène liquide, les distributeurs portables d'oxygène liquide, les tubulures à oxygène, les canules nasales, les masques faciaux, les humidificateurs à oxygène et les raccords et accessoires pour l'oxygène. | Biens matériels |
txcd_ | Coussins chauffants | Un coussin chauffant sert à réchauffer certaines parties du corps afin de soulager la douleur. Les types de coussins chauffants comprennent les coussins électriques, chimiques et les bouillottes. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Poches réutilisables de traitement par le froid ou le chaud | Fournitures réutilisables pour le traitement de la douleur comprenant les poches de glace artificielle, les poches de gel, les couvertures chauffantes, etc. utilisées pour soulager la douleur. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'alimentation entérale à usage domestique | Vendus sans ordonnance d'un professionnel agréé, les équipements d'alimentation par sonde comprennent les sondes d'alimentation de type boutons de gastrostomie, les sondes gastriques standard, les sondes naso-gastriques, les kits de rallonge, les adaptateurs, les pompes de nutrition, des kits d'installation de pompes de nutrition. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures de soin des plaies : pansements, bandages, gaze | Article qui est appliqué directement sur ou à l'intérieur d'une plaie pour absorber le drainage de la plaie, protéger les tissus en voie de cicatrisation, maintenir un environnement humide ou sec (selon le cas) ou empêcher la contamination bactérienne. Les exemples incluent les bandages, les pansements, la gaze, les rubans adhésifs médicaux. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures de soin des plaies : pansements, bandages, gaze (médicamenteux) | Un produit de soin des plaies est défini comme un article qui est appliqué directement sur ou à l'intérieur d'une plaie pour absorber le drainage de la plaie, protéger les tissus en voie de cicatrisation, maintenir un environnement humide ou sec (selon le cas) ou empêcher la contamination bactérienne. Ces fournitures contiennent des médicaments comme une pommade antibiotique. Ils présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Il s'agit notamment des bandages, des pansements, des gazes et des rubans adhésifs médicaux. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Trousses de premiers soins | Ensemble de fournitures et d'équipements utilisés pour administrer des soins médicaux, souvent rangés dans des boîtes en plastique durables, des pochettes en tissu ou des armoires murales. Les articles médicamenteux (par exemple les médicaments en vente libre) représentent au moins 51 % de la valeur de la trousse. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Gants - Jetables (usage non médical) | Gants jetables à usage unique (latex, nitrile, vinyle, etc.) utilisés à des fins non médicales. | Biens matériels |
txcd_ | Gants - Jetables (usage médical) | Gants jetables à usage unique (latex, nitrile, vinyle, etc.) qui ont une utilité dans un contexte médical ou de premiers soins. Ce code est destiné aux ventes directes auprès des consommateurs finaux qui ne sont PAS des professionnels de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures médicales consommables | Articles utilisés dans le soin, le traitement ou le diagnostic d'une blessure, d'une maladie ou d'un handicap, et qui doivent être jetés après utilisation. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Trousses de premiers soins : 50 % d'articles médicamenteux ou moins | Ensemble de fournitures et d'équipements utilisés pour administrer des soins médicaux, souvent rangés dans des boîtes en plastique durables, des pochettes en tissu ou des armoires murales. Les articles médicamenteux (par exemple les médicaments en vente libre) représentent 50 % ou moins de la valeur de la trousse. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Solutions de désinfection pour lentilles de contact | Solution liquide pour nettoyer et désinfecter les lentilles de contact. | Biens matériels |
txcd_ | Solutions de lubrification pour lentilles de contact | Solution liquide pour lubrifier/réhumidifier les lentilles de contact, mais pas pour les désinfecter. Cette solution s'applique directement sur l'œil. | Biens matériels |
txcd_ | Boules/tampons de coton stériles | Boules ou tampons de coton à usage unique pour l'application d'antiseptiques et de médicaments et pour nettoyer les égratignures, les coupures ou les blessures légères. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Boules/tampons de coton non-stériles | En raison de leur non-stérilité, des boules ou tampons de coton à usage unique destinés à d'autres usages que l'application de médicaments et le nettoyage des plaies. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Poches jetables de traitement par le froid ou le chaud | Fournitures à usage unique pour le traitement de la douleur comprenant les poches de glace artificielle, les poches de gel, les couvertures chauffantes, etc. utilisées pour soulager la douleur. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Poches jetables de traitement par le froid ou le chaud (médicamenteux) | Fournitures à usage unique pour le traitement de la douleur comprenant les poches de glace artificielle, les poches de gel, les couvertures chauffantes, etc. utilisées pour soulager la douleur. Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » et une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Bandelettes nasales pour la respiration | Bandelettes adhésives flexibles qui se fixent sur l'arête du nez pour soulever les côtés du nez, ouvrant ainsi les voies nasales pour soulager la congestion et le ronflement. Les produits ne contiennent aucun médicament ni principe actif. | Biens matériels |
txcd_ | Aiguilles/seringues hypodermiques pour insuline sur ordonnance | Aiguille creuse à usage unique couramment utilisée avec une seringue pour injecter de l'insuline dans le corps des personnes diabétiques, vendue sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Aiguilles/seringues hypodermiques pour insuline | Aiguille creuse à usage unique couramment utilisée avec une seringue pour injecter de l'insuline dans le corps des personnes diabétiques, vendue sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Peroxyde d'hydrogène | Le peroxyde d'hydrogène est un antiseptique doux utilisé sur la peau pour prévenir l'infection des coupures, égratignures et brûlures mineures. Il peut également être utilisé comme bain de bouche pour éliminer le mucus ou pour soulager les petites irritations de la bouche (dues, par exemple, aux aphtes, aux boutons de fièvre, à la gingivite). Ces produits présentent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Gelée de pétrole | Un protecteur cutané polyvalent et une pommade topique. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Gouttes auriculaires médicamenteuses | Gouttes liquides à placer dans le conduit auditif pour réduire les symptômes d'un mal d'oreille, pour assécher les oreilles ou pour détacher, nettoyer et éliminer le cérumen. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Il s'agit, par exemple, de gouttes contre les maux d'oreille et l'otite du nageur, et pour l'élimination du cérumen. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Alcool isopropylique (à friction) | Solution liquide généralement utilisée comme antiseptique topique. Ces produits comportent une section « informations sur le médicament » ou une liste des ingrédients actifs. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Accessoires d'accessibilité pour le bain | Accessoires favorisant la mobilité dans la salle de bains, tels qu'un siège de toilettes surélevé, un tabouret de baignoire et de douche, une rampe, une barre d'appui, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'aide à la mobilité | Équipement vendu sans ordonnance qui est principalement et habituellement utilisé pour permettre ou faciliter les déplacements d'un endroit à un autre, et qui convient pour une utilisation domestique ou dans un véhicule à moteur. Cet équipement n'est pas généralement utilisé par des personnes à mobilité normale et ne comprend pas les véhicules à moteur ou les équipements d'un véhicule à moteur normalement fournis par un fabricant de véhicules à moteur. Les exemples incluent les fauteuils roulants, les béquilles, les cannes, les déambulateurs, les lève-fauteuils, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Pièces détachées pour équipement d'aide à la mobilité | Pièces détachées telles que des coussinets pour béquilles et des embouts pour déambulateurs, cannes, béquilles, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Équipement d'aide à la mobilité sur ordonnance | Équipement vendu sur ordonnance qui est principalement et habituellement utilisé pour permettre ou faciliter les déplacements d'un endroit à un autre, et qui convient pour une utilisation domestique ou dans un véhicule à moteur. Cet équipement n'est pas généralement utilisé par des personnes à mobilité normale et ne comprend pas les véhicules à moteur ou les équipements d'un véhicule à moteur normalement fournis par un fabricant de véhicules à moteur. Les exemples incluent les fauteuils roulants, les béquilles, les cannes, les déambulateurs, les lève-fauteuils, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Verres correcteurs | Verres correcteurs, y compris les lunettes et les lentilles de contact, vendus sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Piles pour prothèses auditives | Piles spécifiquement étiquetées et conçues pour faire fonctionner des prothèses auditives, vendues sans ordonnance délivrée par un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Prothèses auditives | Appareils conçus pour corriger ou atténuer les déficiences auditives, vendus sans ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Dispositif prothétique | Vendu sans ordonnance d'un professionnel agréé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté sur ou dans le corps pour : remplacer artificiellement une partie manquante du corps, prévenir ou corriger les difformités ou les dysfonctionnements physiques ou soutenir une partie faible ou déformée du corps. L'article doit être porté dans ou sur le corps, c'est-à-dire implanté ou fixé de manière à ce qu'il fasse partie du corps, ou porté par le corps sans gêner pas la mobilité de la personne. Par exemple, les membres artificiels, les stimulateurs cardiaques, les orthèses, les dispositifs orthopédiques ou de stomie/colostomie, les cathéters, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Dispositif prothétique sur ordonnance | Vendu sur ordonnance d'un professionnel agréé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté sur ou dans le corps pour : remplacer artificiellement une partie manquante du corps, prévenir ou corriger les difformités ou les dysfonctionnements physiques ou soutenir une partie faible ou déformée du corps. L'article doit être porté dans ou sur le corps, c'est-à-dire implanté ou fixé de manière à ce qu'il fasse partie du corps, ou porté par le corps sans gêner pas la mobilité de la personne. Par exemple, les membres artificiels, les stimulateurs cardiaques, les orthèses, les dispositifs orthopédiques ou de stomie/colostomie, les cathéters, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Verres correcteurs sur ordonnance | Verres correcteurs et lunettes vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Lentilles de contact sur ordonnance | Lentilles de contact vendues sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Prothèses dentaires sur ordonnance | Vendu sur ordonnance d'un professionnel agréé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien porté en bouche, y compris les prothèses dentaires, les appareils orthodontiques, les couronnes, les bridges dentaires, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Prothèses dentaires | Vendu sans ordonnance d'un professionnel agréé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté en bouche, y compris les prothèses dentaires, l'orthodontie, les couronnes, les bridges dentaires, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Prothèses auditives sur ordonnance | Appareils conçus pour corriger ou atténuer les déficiences auditives, vendus sur ordonnance d'un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Piles pour prothèses auditives sur ordonnance | Piles spécifiquement étiquetées et conçues pour faire fonctionner des prothèses auditives, vendues sur ordonnance délivrée par un professionnel agréé. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de tests de grossesse | Tests urinaires à domicile permettant de détecter les niveaux d'hormones de grossesse. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de test d'ovulation | Tests urinaires à domicile utilisés pour détecter une éventuelle ovulation afin de faciliter la planification d'une grossesse. | Biens matériels |
txcd_ | Test de dépistage de maladies infectieuses | Kit de test de dépistage de maladies infectieuses à domicile qui peut être vendu sans ordonnance. | Biens matériels |
txcd_ | Test de dépistage de maladies infectieuses sur ordonnance | Kit de test de dépistage de maladies infectieuses à domicile qui n'est vendu que sur ordonnance. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de test ADN | Tests salivaires, par prélèvement buccal ou par prélèvement de goutte de sang réalisés à domicile permettant de détecter divers marqueurs génétiques chez un individu. | Biens matériels |
txcd_ | Thermomètres médicaux à usage unique | Les thermomètres médicaux à usage unique pour mesurer la température corporelle par voie orale, temporale/frontale ou rectale. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Thermomètres médicaux réutilisables | Les thermomètres médicaux réutilisables pour mesurer la température corporelle par voie orale, temporale/frontale ou rectale. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Produits Energy Star | Produits portant la certification Energy Star (p. ex. : ampoules, appareils électroménager, etc.). Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus granulaire, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Dispositifs de mesure de la tension artérielle | Les sphygmomanomètres numériques ou manuels (anéroïdes) domestiques, également appelés tensiomètres, sont des dispositifs utilisés pour mesurer la tension artérielle, composés d'un brassard gonflable permettant de comprimer puis de libérer l'artère sous le brassard de manière contrôlée. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Oxymètre de pouls | Appareil électronique qui se fixe au doigt d'un patient pour mesurer sa fréquence cardiaque et la saturation en oxygène de ses globules rouges. Ce code est destiné à la vente directe aux consommateurs finaux qui ne sont PAS des prestataires de soins de santé. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de dépistage de drogues | Tests urinaires à domicile permettant de détecter la présence de diverses drogues chez un individu. | Biens matériels |
txcd_ | Kits de test du taux de cholestérol | Tests à domicile par prélèvement sanguin pour contrôler le taux de cholestérol d'une personne. | Biens matériels |
txcd_ | Ventilateurs de plafond - Energy Star | Ventilateurs de plafond portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Climatiseurs - Energy Star | Systèmes de climatisation domestiques (centraux ou individuels) portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Systèmes de chauffage - Energy Star | Systèmes de chauffage domestiques au fioul ou au gaz portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Pompes à chaleur - Energy Star | Pompes à chaleur aérothermiques domestiques portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Chauffe-eau - Energy Star | Chauffe-eau domestique portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Déshumidificateur - Energy Star | Appareils électroménagers visant à réduire et contrôler le niveau d'humidité dans l'air, portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Chaudières - Energy Star | Chaudières domestiques au fioul ou au gaz pour le chauffage d'une pièce ou de l'eau portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Thermostat mural programmable - Energy Star | Thermostat d'intérieur programmable, par exemple un thermostat Wi-Fi intelligent, portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Réfrigérateurs - Energy Star | Réfrigérateurs domestiques de taille standard portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Lave-vaisselles - Energy Star | Lave-vaisselles domestiques portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Congélateurs - Energy Star | Congélateurs domestiques portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Lave-linges - Energy Star | Lave-linges domestiques portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Sèche-linges - Energy Star | Sèche-linges domestiques portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Ouvre-boîte - manuel | Ouvre-boîte manuel. | Biens matériels |
txcd_ | Produits de préservation de l'eau | Produits de préservation de l'eau conçus pour économiser ou retenir les eaux souterraines, recharger les nappes phréatiques, ou faire baisser la température de l'air ambiant afin de limiter l'évaporation de l'eau. Cette catégorie inclut les agents tensioactifs agricoles et horticoles, les tuyaux d'arrosage goutte-à-goutte ou micro-poreux, les outils de contrôle de l'humidité pour arroseurs par aspersion ou pour systèmes d'irrigation, les citernes d'eau de pluie ou autres systèmes de récupération de l'eau de pluie ou de rosée, et les revêtements de sol perméables qui permettent à l'eau d'atteindre les bassins souterrains, aquifères ou points de captage des eaux. | Biens matériels |
txcd_ | Piles alcalines | Piles AA, AAA, C, D, 6 volts ou 9 volts, à l'unité ou en lot (hors batteries automobiles et nautiques). | Biens matériels |
txcd_ | Batteries de téléphone portable | Batteries de téléphone portable. | Biens matériels |
txcd_ | Lingettes désinfectantes | Lingettes permettant d'éliminer ou de réduire les micro-organismes nocifs sur les surfaces et les objets immobiles. | Biens matériels |
txcd_ | Produits domestiques jetables en papier | Articles en papier à usage domestique conçus pour être jetés après une utilisation. Inclut les articles suivants : mouchoirs en papier, sacs en papier, papier d'emballage pour congélation, sets de table en papier, assiettes et gobelets en carton, serviettes en papier, pailles en carton, nappes en papier, essuie-tout en papier. | Biens matériels |
txcd_ | Linge de maison, literie, serviettes et rideaux de douche | Comprend les couvertures, les oreillers, le linge de lit, les couettes, les serviettes et gants de toilette, les rideaux de douche et les tapis de bain. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Literie | Articles de literie, y compris les draps, taies d'oreiller, couvre-lits, couettes, couvertures, jetés de lit, housses de couettes, taies d'oreiller, cache-sommiers, protège-matelas, surmatelas et oreillers. | Biens matériels |
txcd_ | Tapis de bain | Petit tapis servant à recouvrir une partie du sol de la salle de bain. | Biens matériels |
txcd_ | Linge de bain | Serviettes permettant aux personnes de se sécher, par exemple des serviettes de bain, serviettes de plage, gants de toilette, serviettes de toilette, essuie-mains, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Rideau de douche | Rideau servant à empêcher l'eau de s'échapper de la douche. | Biens matériels |
txcd_ | Tour de lit pour bébé | Pièce de tissu généralement matelassée recouvrant les barreaux ou bords du lit afin de protéger le bébé. | Biens matériels |
txcd_ | Torchons | Torchons utilisés pour le séchage des ustensiles de cuisine. | Biens matériels |
txcd_ | Fil (non vestimentaire) | Fils destinés à d'autres usages que la fabrication ou la réparation de vêtements. | Biens matériels |
txcd_ | Terreau, paillis, compost à usage résidentiel | Terreau, paillis, compost à usage résidentiel. | Biens matériels |
txcd_ | Produits chimiques agricoles, jardinage non commercial | Produits destinés à être utilisés dans les jardins vivriers non commerciaux pour lutter contre les insectes, mauvaises herbes et champignons. | Biens matériels |
txcd_ | Engrais agricoles, jardinage non commercial | Produits destinés à être utilisés dans les jardins vivriers non commerciaux pour favoriser la croissance des plantes. | Biens matériels |
txcd_ | Ampoule à incandescence standard - Energy Star | Ampoule à incandescence standard portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Ampoule fluorescente - Energy Star | Ampoule fluorescente portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Ampoules LED - Energy Star | Ampoules LED (diode électroluminescente) portant la certification Energy Star. | Biens matériels |
txcd_ | Sources d'éclairage portables | Sources d'éclairage portable à piles ou autonomes, y compris les lampes torches, les lanternes et les bâtons luminescents. | Biens matériels |
txcd_ | Bougies | Bougies utilisées à des fins d'éclairage. | Biens matériels |
txcd_ | Articles de préparation aux tempêtes | Articles éligibles à certaines dispenses fiscales, tels que les batteries et chargeurs de téléphone portable, et les radios bidirectionnelles. | Biens matériels |
txcd_ | Radios portables | Radio portable à piles ou autonome, émetteur-récepteur radio portatif, radiométéo. | Biens matériels |
txcd_ | Glacière à usage alimentaire | Glacière non électrique pour le stockage d'aliments et de boissons. | Biens matériels |
txcd_ | Détecteurs de fumée | Détecteurs de fumée. | Biens matériels |
txcd_ | Détecteurs de monoxyde de carbone | Détecteurs de monoxyde de carbone. | Biens matériels |
txcd_ | Extincteurs | Extincteurs. | Biens matériels |
txcd_ | Réservoir de carburant portable | Réservoir de carburant portable. | Biens matériels |
txcd_ | Réservoir d'eau | Réservoir d'eau non électrique pour le stockage d'eau en cas d'urgence. | Biens matériels |
txcd_ | Glace artificielle | Glace artificielle, glace bleue, blocs de glace, glaçons réutilisables. | Biens matériels |
txcd_ | Bâches et bâches résistantes aux intempéries | Bâches, bâches en plastique, bâches imperméables. | Biens matériels |
txcd_ | Groupe électrogène portable | Groupe électrogène portable utilisé pour produire de la lumière, fournir un moyen de communication ou alimenter des appareils électroménagers en cas de coupure de courant. | Biens matériels |
txcd_ | Câbles d'alimentation | Câbles d'alimentation utilisés pour connecter des appareils électriques à une prise électrique. | Biens matériels |
txcd_ | Haches/hachettes | Outil à main équipé d'une lame à l'extrémité servant à tailler, fendre, couper, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Tronçonneuse de jardin | Tronçonneuse thermique. | Biens matériels |
txcd_ | Accessoires pour tronçonneuse | Accessoires pour tronçonneuse : chaînes, lubrifiants, huiles moteur, affûteuses de chaîne, barres, clés à molette, coffrets de transport, pièces de rechange, équipement de sécurité. | Biens matériels |
txcd_ | Volets anti-tempête/dispositifs de protection des fenêtres | Contreplaqué, film pour vitre, contrevents et autres équipements conçus pour protéger les fenêtres. | Biens matériels |
txcd_ | Échelles d'urgence ou de sauvetage | Échelle utilisée pour les évacuations d'urgence de domicile. | Biens matériels |
txcd_ | Cordages | Cordages et produits de sécurisation similaires. | Biens matériels |
txcd_ | Systèmes de fixation au sol et kits d'attache au sol | Des systèmes de fixation au sol et kits d'attache au sol pour protéger ses possessions en cas de conditions météorologiques extrêmes. | Biens matériels |
txcd_ | Ruban adhésif | Ruban adhésif. | Biens matériels |
txcd_ | Toilettes - WaterSense | Toilettes portant le label WaterSense. | Biens matériels |
txcd_ | Urinoirs - WaterSense | Urinoirs portant le label WaterSense. | Biens matériels |
txcd_ | Robinets de salle de bain - WaterSense | Robinets et accessoires de salle de bain portant le label WaterSense. | Biens matériels |
txcd_ | Arroseurs - WaterSense | Arroseur portant le label WaterSense et correspondant à la partie externe connectée au tuyau du système d'irrigation. Il est doté d'une buse de pulvérisation qui arrose le terrain. | Biens matériels |
txcd_ | Programmateurs d'irrigation - WaterSense | Programmateurs d'irrigation portant le label WaterSense qui font office de thermostat pour votre système d'arrosage en lui indiquant quand s'activer et s'éteindre et en se basant sur les conditions locales du climat et du terrain pour adapter le programme d'arrosage aux conditions réelles du site. | Biens matériels |
txcd_ | Douchettes - WaterSense | Douchettes portant le label WaterSense. | Biens matériels |
txcd_ | Platines | Type d'appareil électronique utilisé pour lire les disques vinyles. | Biens matériels |
txcd_ | Lecteurs de musique numériques | Équipement audio portable pour écouter des fichiers audio MP3 ou d'autres formats audio. | Biens matériels |
txcd_ | Caméras | Caméra qui capture des images en mouvement ainsi que du son, et les convertit en signaux électroniques qui peuvent être sauvegardés sur un support de stockage (comme une cassette vidéo ou un disque dur) et visionnés sur un écran. | Biens matériels |
txcd_ | Appareils photo numériques | Appareil photo qui capture des photographies au format numérique. | Biens matériels |
txcd_ | Cadres numériques | Écran encadré conçu pour afficher des images numériques préchargées (au format .jpeg ou tout autre format d'image numérique). Il est équipé de plusieurs emplacements destinés à accueillir des cartes mémoire flash et/ou d'une interface pour se connecter à des appareils photo numériques. | Biens matériels |
txcd_ | Liseuses électroniques | Appareil électronique portable dédié à la lecture de livres et de périodiques numériques. | Biens matériels |
txcd_ | Casques audio/écouteurs | Casques et écouteurs filaires et Bluetooth utilisés pour la lecture de contenus audio. | Biens matériels |
txcd_ | Périphériques/accessoires électroniques grand public | Périphériques et accessoires électroniques grand public. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus granulaire, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Télévisions | Télévisions. | Biens matériels |
txcd_ | Produits électroniques grand public | Appareils électroniques achetés pour un usage personnel plutôt que commercial. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus granulaire, le cas échéant. | Biens matériels |
txcd_ | Téléphones portables | Appareil portable utilisé pour se connecter à un réseau de télécommunications afin de transmettre et recevoir des données vidéo, audio, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Dispositif/câble de chargement pour téléphone portable | Appareil utilisé pour recharger la batterie d'un téléphone portable, composé en général d'un câble connecté à un adaptateur qui se branche à une prise électrique ou à un port USB. | Biens matériels |
txcd_ | Consoles de jeu - Consoles de salon | Système informatique spécialisé conçu pour jouer à des jeux vidéo. En général, il se connecte à un téléviseur ou à un écran. | Biens matériels |
txcd_ | Consoles de jeu - Consoles portables | Appareil électronique portable utilisé pour jouer à des jeux vidéo et doté son propre écran, de ses haut-parleurs et de son propre système de commande. | Biens matériels |
txcd_ | Batteries pour ordinateur | En général, une source d'alimentation externe au lithium-ion pour les ordinateurs portables. | Biens matériels |
txcd_ | Câbles pour ordinateur | Câbles dont les configurations de connexion et de terminaison sont conformes aux normes industrielles, utilisés pour connecter des périphériques et différents équipements à des ordinateurs. | Biens matériels |
txcd_ | Lecteurs pour ordinateur | Lecteurs de stockage, disques durs, lecteurs ZIP, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Claviers pour ordinateur | Claviers pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Micros pour ordinateur | Micros pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Écrans pour ordinateur | Écrans pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Souris/dispositifs de pointage pour ordinateur | Souris/dispositifs de pointage pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Imprimante pour ordinateur | Imprimante pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Haut-parleurs pour ordinateur | Haut-parleurs pour ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Stations d'accueil | Une station d'accueil est une structure destinée à l'installation de matériel informatique et d'interface de raccordements électriques qui permettent d'utiliser un ordinateur portable comme un ordinateur de bureau. | Biens matériels |
txcd_ | Modems | Appareil qui permet de transmettre des données depuis et vers un ordinateur au moyen d'un téléphone ou d'autres canaux de communication. | Biens matériels |
txcd_ | Cartes mères | Une carte mère est un composant physique d'un ordinateur contenant les circuits de base de l'ordinateur ainsi que d'autres composants. | Biens matériels |
txcd_ | Hubs USB | Un hub USB est un accessoire pour ordinateur portable permettant de connecter simultanément plusieurs périphériques, tels qu'une imprimante, un grand écran et un clavier. | Biens matériels |
txcd_ | Routeurs | Appareil qui connecte des réseaux informatiques entre eux et qui envoie des informations entre les réseaux. Le routeur, fréquemment utilisé dans un environnement domestique, est un matériel permettant de connecter vos ordinateurs personnels et vos autres appareils connectés via Internet. | Biens matériels |
txcd_ | Scanneurs | Appareil qui scanne des documents et des images et qui les convertit en données numériques pour une utilisation sur ordinateur. | Biens matériels |
txcd_ | Cartes son | Une carte son est un composant d'extension d'ordinateur qui permet de recevoir et d'envoyer des éléments sonores. | Biens matériels |
txcd_ | Carte graphique/vidéo | Une carte d'extension qui permet à l'ordinateur d'envoyer des informations graphiques sur un dispositif d'affichage, tel qu'un écran, un téléviseur ou un projecteur. Les cartes vidéo sont notamment utilisées par les joueurs à la place d'une carte graphique intégrée en raison de leur processeur graphique plus performant et de leur mémoire vidéo. | Biens matériels |
txcd_ | Webcam | Une Webcam est une caméra vidéo qui alimente ou diffuse une image ou une vidéo en temps réel sur/via un ordinateur vers un réseau informatique (par exemple Internet). Les Webcams se présentent habituellement sous la forme de petites caméras placées sur un bureau, attachées à l'écran d'un utilisateur donné ou directement intégrées au matériel informatique. | Biens matériels |
txcd_ | Livres | Livres ou livrets composés de texte ou d'illustrations et reliés avec une couverture rigide. | Biens matériels |
txcd_ | Livres pour enfants | Livres pour enfants, notamment les livres d'images, de peinture, de coloriage et d'activités. | Biens matériels |
txcd_ | Livres religieux | Livres et manuels religieux imprimés. | Biens matériels |
txcd_ | Bibles | Textes sacrés d'une religion. | Biens matériels |
txcd_ | Livre audio (copie physique) | Reconnu comme un « livre » dans son sens ordinaire et commun, si ce n'est que le produit est sonore et fourni sous forme électronique ou sur un CD/DVD plutôt qu'imprimé. | Biens matériels |
txcd_ | Journaux | Publications distribuées régulièrement au public et présentant des informations d'intérêt général. | Biens matériels |
txcd_ | Magazines | Publications, notamment des magazines, distribuées périodiquement. | Biens matériels |
txcd_ | Magazines (abonnement) | Périodiques imprimés vendus sur abonnement. | Biens matériels |
txcd_ | Produits antipuces et antitiques | Produits antipuces et antitiques à usage vétérinaire, incluant les savons, les solutions de nettoyage et les shampooings (ex. : colliers antipuces, poudres antipuces, savons antipuces et antitiques et sprays antitiques). | Biens matériels |
txcd_ | Médicaments sans ordonnance à usage vétérinaire | Médicaments ou substance destinés à un usage vétérinaire pour le diagnostic, le traitement ou la prévention de maladies. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures médicales sans ordonnance à usage vétérinaire | Fournitures médicales vendues sans ordonnance et destinées au traitement des animaux domestiques (ex. : articles de premiers secours, tels que des pansements et de la gaze). | Biens matériels |
txcd_ | Aliments pour animaux | Nourriture pour animaux domestiques, consommée pour sa valeur nutritive. Ce code n'inclut pas la nourriture pour les animaux de ferme ni pour les animaux destinés à la production de viande ou de lait. | Biens matériels |
txcd_ | Vitamines pour animaux | Produits alimentaires pour animaux procurant des nutriments supplémentaires ou des ingrédients fonctionnels. | Biens matériels |
txcd_ | Ordinateurs | Ordinateurs, y compris les ordinateurs portables et de bureau, et les tablettes. | Biens matériels |
txcd_ | Supports de stockage informatique | Supports de stockage amovibles tels que les CD, les clés USB, les cartes mémoire, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Encre pour imprimante | Cartouches d'encre destinées aux imprimantes. | Biens matériels |
txcd_ | Globes - Étudiant | Un globe pouvant être utilisé par un étudiant dans le cadre de ses études comme élément de référence ou pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Biens matériels |
txcd_ | Cartes - Étudiant | Une carte pouvant être utilisée par un étudiant dans le cadre de ses études comme élément de référence et pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Biens matériels |
txcd_ | Papier pour imprimante | Papier adapté aux imprimantes. | Biens matériels |
txcd_ | Manuels scolaires | Livres requis ou approuvés pour une utilisation combinée dans le cadre du programme d'un établissement d'enseignement. | Biens matériels |
txcd_ | Cartables/Sacs à dos - Étudiant | Sacs conçus pour transporter les manuels des élèves. Cette catégorie n'inclut pas les sacs à dos conçus pour le voyage, la randonnée, le camping, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Calculatrices | Appareil électronique généralement compact, doté d'un clavier et d'un écran, utilisé pour effectuer des calculs mathématiques. | Biens matériels |
txcd_ | Calendrier journalier | Carnet de notes basé sur un calendrier facilitant l'organisation des rendez-vous quotidiens, des cours, des activités, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Cadenas - Étudiant | Cadenas portables utilisés par les étudiants dans les établissements scolaires pour éviter que leurs biens ne soient utilisés, volés, vandalisés ou endommagés. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures pour les écoles d'art | Matériel fréquemment utilisé par les étudiants dans le cadre de leurs cursus pour réaliser des travaux artistiques. Cette catégorie se limite aux articles suivants : argile et émail, peinture, pinceaux, carnets de croquis et de dessins, aquarelles. | Biens matériels |
txcd_ | Dictionnaires/Thésaurus | Ouvrage papier de référence utilisé fréquemment par les étudiants dans le cadre de leurs cursus comme élément de référence et pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Biens matériels |
txcd_ | Partition - Étudiant | Partition utilisée par un étudiant dans le cadre de ses activités scolaires. | Biens matériels |
txcd_ | Fournitures scolaires | Articles couramment utilisés par les étudiants dans le cadre de leurs cursus. Cette catégorie se limite aux articles suivants : classeurs, craies pour tableau noir, ruban adhésif, compas, cahiers de notes, crayons de couleur, gommes, dossiers, colle liquide ou en bâtons, surligneurs, fiches, boîtes à fiches, blocs-notes, boîtes à déjeuner, feutres, cahiers, papier (standard, quadrillé, kraft, couleur, cartonné, à carreaux), crayons à papier, plumiers, taille-crayons, stylos, carton pour affiche, rapporteurs, règles, ciseaux, ardoises. | Biens matériels |
txcd_ | Agrafeuses/Agrafes | Appareil permettant d'attacher ensemble des feuilles de papier (ou matériau similaire) en fixant une fine agrafe métallique à travers les feuilles et en rabattant les extrémités en dessous. | Biens matériels |
txcd_ | Épingles/Punaises | Épingles/punaises servant à attacher des feuilles, photographies, calendriers, etc. à des panneaux d'affichage, murs, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Calculatrices graphiques | Ordinateur de poche capable de tracer des graphiques, résoudre des équations simultanées et effectuer d'autres tâches impliquant des variables. | Biens matériels |
txcd_ | Instruments de musique - Étudiant | Instrument de musique utilisé par un étudiant dans le cadre de ses activités scolaires. | Biens matériels |
txcd_ | Logiciel prêt à l'emploi, support physique | Logiciel prêt à l'emploi (« préconfiguré ») fourni sur un support physique. | Biens matériels |
txcd_ | Logiciel prêt à l'emploi : support physique, non récréatif | Logiciel prêt à l'emploi vendu sur support physique, utilisé à des fins non récréatives, par exemple comme antivirus, base de données, logiciel éducatif, financier ou de traitement de texte, etc. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour ce code de taxe n'est pertinente que si vous exercez une activité commerciale aux États-Unis. | Biens matériels |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, prêt à l'emploi, livraison électronique, mises à jour uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme électronique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, prêt à l'emploi, livraison électronique, mises à jour et services | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, prêt à l'emploi, services uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. Il ne donne droit à aucune correction, mise à jour et mise à niveau logicielle périodique prête à l'emploi, sous quelque forme que ce soit. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, prêt à l'emploi, livraison physique, mises à jour uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme tangible. | Biens matériels |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, prêt à l'emploi, livraison physique, mises à jour et services | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme tangible, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Biens matériels |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, personnalisé, livraison électronique, mises à jour uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme électronique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, personnalisé, livraison électronique, mises à jour et services | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, personnalisé, services uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. Il ne donne droit à aucune correction, mise à jour et mise à niveau logicielle périodique personnalisée, sous quelque forme que ce soit. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, personnalisé, livraison physique, mises à jour uniquement | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme tangible. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : facultatif, personnalisé, livraison physique, mises à jour et services | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme tangible, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Services |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : obligatoire, prêt à l'emploi, livraison électronique | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : obligatoire, prêt à l'emploi, livraison physique | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques prêtes à l'emploi sous une forme tangible, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Biens matériels |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : obligatoire, personnalisé, livraison électronique | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_ | Contrat de maintenance logicielle : obligatoire, personnalisé, livraison physique | Frais autres que les frais du logiciel correspondant à un contrat de licence du logiciel non soumis à l'achat. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir du vendeur initial des corrections, mises à jour et mises à niveau logicielles périodiques personnalisées sous une forme tangible, et de bénéficier de services d'assistance, tels que des conseils ou une assistance téléphonique. | Services |
txcd_ | Grains céréaliers | Les céréales, à la base de l'alimentation, sont des graines issues de la récolte de graminées telles que le blé, l'avoine, le riz, le maïs, le sorgho, le mil, le seigle et l'orge. | Biens matériels |
txcd_ | Pâtes | Pâte à base de farine, d'œufs et d'eau, commercialisée sous différentes formes et utilisée séchée ou fraîche. | Biens matériels |
txcd_ | Riz | Céréale riche en amidon utilisée comme aliment de base. | Biens matériels |
txcd_ | Huiles alimentaires | Huiles alimentaires telles que l'huile d'olive, l'huile végétale, l'huile de maïs, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Sucre et succédanés de sucre | Substance sucrée provenant notamment de la canne à sucre et de la betterave à sucre, utilisée pour sucrer les aliments et les boissons. Cette catégorie comprend également les sucres artificiels tels que la saccharine, l'aspartame, le sucralose, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Farine | La farine est une poudre blanche ou brune issue du broyage de grains et utilisée principalement en boulangerie. | Biens matériels |
txcd_ | Herbes aromatiques | Type de plante dont les feuilles sont utilisées en cuisine pour parfumer certains plats, par exemple le basilic, l'origan, la coriandre, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Assaisonnements | Assaisonnements de type sel, poivre, paprika, piment moulu, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Colorant alimentaire | Tout colorant, pigment ou substance comestible qui confère une couleur lorsqu'on l'ajoute aux aliments ou aux boissons. | Biens matériels |
txcd_ | Alimentation destinée à la consommation non immédiate | Produits alimentaires et boissons vendus dans des épiceries ou supermarchés et destinés à être consommés hors des locaux du vendeur. | Biens matériels |
txcd_ | Chocolat en poudre | Poudre brun foncé à base de fèves de cacao permettant de réaliser des boissons chocolatées, par exemple du chocolat chaud. | Biens matériels |
txcd_ | Aliments pour bébé | Nourriture et lait infantile destinés aux nourrissons. | Biens matériels |
txcd_ | Cacao pâtissier en poudre | Poudre brun foncé à base de fèves de cacao permettant de fabriquer du chocolat et d'ajouter un parfum chocolat aux pâtisseries. | Biens matériels |
txcd_ | Glaçons | Glace pour la consommation humaine. | Biens matériels |
txcd_ | Viandes et produits carnés | Chair (tissu musculaire) d'un animal consommée comme aliment. | Biens matériels |
txcd_ | Noix et graines | Noix et graines non grillées, non salées et non aromatisées. | Biens matériels |
txcd_ | Noix et graines transformées | Noix et graines salées, épicées, fumées ou grillées. | Biens matériels |
txcd_ | Légumes | Les légumes sont des parties de plantes qui sont consommées comme nourriture. | Biens matériels |
txcd_ | Pains croquants | Pain plat et croustillant qui accompagne les plats dans différentes cuisines traditionnelles, notamment la cuisine turque, indienne ou méditerranéenne. | Biens matériels |
txcd_ | Pains ordinaires | Inclut différents types de pains ordinaires, par exemple le pain au levain, le pain multigrain ou le pain de seigle. | Biens matériels |
txcd_ | Pains spéciaux | Inclut des pains plus élaborés, par exemple du pain au fromage, aux olives, aux dattes et noix, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et marchandises (50 à 75 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 50 à 75 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Biens matériels |
txcd_ | Panier de nourriture et marchandise (50 à 90 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 50 à 90 % de la valeur globale du paquet) et des biens personnels physiques. | Biens matériels |
txcd_ | Panier de nourriture et marchandise (au moins 90 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant au moins 90 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Biens matériels |
txcd_ | Panier de nourriture et marchandise (moins de 50 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant moins de 50 % de la valeur globale du paquet) et des biens personnels physiques. | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et marchandises (au moins 90 % de nourriture, exclusivement des confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et d'autres types de marchandises. Les aliments représentent 90 % ou plus de la valeur globale du paquet et sont tous des confiseries (sans farine). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et marchandises (50 à 75 % de nourriture, exclusivement des confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et d'autres types de marchandises. Les aliments représentent entre 50 et 75 % de la valeur globale du paquet et sont tous des confiseries (sans farine). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et marchandises (76 à 89 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 76 à 89 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et marchandises (76 à 89 % de nourriture, exclusivement des confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et d'autres types de marchandises. Les aliments représentent entre 76 et 89 % de la valeur globale du paquet et sont tous des confiseries (sans farine). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et confiseries (10 % de confiseries au maximum) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des confiseries, ces dernières représentant au maximum 10 % de la valeur globale du paquet (la nourriture en représentant 90 % ou plus). Remarque : les friandises contenant de la farine sont ici considérées comme de la nourriture (et non des confiseries). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et confiseries (11 à 24 % de confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des confiseries, ces dernières représentant 11 à 24 % de la valeur globale du paquet (la nourriture en représentant entre 76 et 89 %). Remarque : les friandises contenant de la farine sont ici considérées comme de la nourriture (et non des confiseries). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et confiseries (25 à 49 % de confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des confiseries, ces dernières représentant 25 à 49 % de la valeur globale du paquet (la nourriture en représentant entre 51 et 75 %). Remarque : les friandises contenant de la farine sont ici considérées comme de la nourriture (et non des confiseries). | Biens matériels |
txcd_ | Paquets de nourriture et confiseries (au moins 50 % de confiseries) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des confiseries, ces dernières représentant au moins 50 % de la valeur globale du paquet (la nourriture en représentant 50 % au maximum). Remarque : les friandises contenant de la farine sont ici considérées comme de la nourriture (et non des confiseries). | Biens matériels |
txcd_ | Alimentation destinée à la consommation immédiate | Aliments et boissons commercialisés sous une forme adaptée à la consommation dans les locaux du marchand et décrits comme des plats préparés ou prêts à consommer. Utilisez ce code PTC pour tous les aliments et boissons réchauffés, les boissons préparées et les aliments vendus avec des couverts. | Biens matériels |
txcd_ | Barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées contenant de la farine | Barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées contenant de la farine. | Biens matériels |
txcd_ | Barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées sans farine | Barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées sans farine. | Biens matériels |
txcd_ | En-cas | En-cas, y compris les chips, les croustilles, les bâtonnets soufflés, le popcorn, les bretzels, les fruits à coque et les graines salés, les produits à base de muesli et les mélanges d'en-cas. Cette catégorie n'inclut pas des produits tels que les crackers, les biscuits, les gâteaux et les céréales. | Biens matériels |
txcd_ | Biscuits ordinaires | Les biscuits sont des gâteaux secs de petite taille. | Biens matériels |
txcd_ | Biscuits enrobés de chocolat | Un biscuit est un gâteau sec de petite taille. Celui-ci est enrobé de chocolat. | Biens matériels |
txcd_ | Compléments alimentaires | Comprimés, gélules, poudres, gélules souples ou liquides qui contiennent une vitamine, un minéral, un extrait de plante ou un acide aminé. Ces produits comportent une étiquette propre aux compléments alimentaires. | Biens matériels |
txcd_ | Protéines en poudre | Complément alimentaire sous forme de poudre, à base de produits laitiers ou végétaux, visant à augmenter l'apport en protéines. | Biens matériels |
txcd_ | Lait infantile | Aliment destiné uniquement aux nourrissons, ou présenté comme convenant spécialement à cet usage diététique, car il simule le lait maternel ou peut servir de substitut, complet ou partiel, au lait maternel. | Biens matériels |
txcd_ | Compléments nutritionnels | Produits proposés sous diverses formes et destinés à être ingérés. Ils sont présentés comme des aliments traditionnels et comportent une étiquette propre aux suppléments nutritionnels. | Biens matériels |
txcd_ | Friandises | Préparation à base d'édulcorants naturels ou artificiels, associés à du chocolat, des fruits, des fruits à coque ou d'autres ingrédients ou arômes sous la forme de barres, de pastilles ou de morceaux. | Biens matériels |
txcd_ | Friandises (contenant de la farine) | Préparation à base d'édulcorants naturels ou artificiels et de farine, associés à du chocolat, des fruits, des fruits à coque ou d'autres ingrédients ou arômes sous la forme de barres, de pastilles ou de morceaux. | Biens matériels |
txcd_ | Crème glacée en pot de 45 cl ou plus | Crème glacée, yaourt glacé ou autre produit similaire, emballé dans un contenant d'au moins 45 cl. Le comportement par défaut de cette catégorie suppose une consommation hors site. | Biens matériels |
txcd_ | Crème glacée en pot de moins de 45 cl | Crème glacée, yaourt glacé ou autre produit similaire, emballé dans un contenant de moins de 45 cl. Le comportement par défaut de cette catégorie suppose une consommation hors site. | Biens matériels |
txcd_ | Chewing-gum | Substance molle et cohésive destinée à être mâchée sans l'avaler. | Biens matériels |
txcd_ | Bonbons à la menthe | Bonbons à la menthe destinés à rafraîchir l'haleine. | Biens matériels |
txcd_ | Fruits secs, sans sucre ajouté | Les fruits secs sont des fruits déshydratés naturellement, par séchage au soleil, ou à l'aide de séchoirs ou de déshydrateurs spécialisés. Comprend notamment les raisins secs et les dattes, pruneaux et figues séchés. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons alcoolisées : bières et boissons maltées | La bière est une boisson alcoolisée aromatisée au houblon et composée de malt fermenté à la levure. Les boissons maltées sont des boissons alcoolisées à base de grains d'orge. Cette catégorie inclut les boissons en bouteilles destinées à une consommation non immédiate. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons alcoolisées : spiritueux | Boissons alcoolisées créées au cours d'un processus de distillation et connues sous les noms communs de vodka, gin, whisky, rhum, tequila, brandy, etc. Ce code représente les boissons mises en bouteilles pour une consommation non immédiate. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons alcoolisées : vin | Boisson alcoolisée issue de la fermentation de différents cépages. Cette catégorie inclut les boissons mises en bouteilles destinées à une consommation non immédiate. | Biens matériels |
txcd_ | Eau en bouteille | Eau ordinaire, non sucrée et non gazeuse vendue en bouteille. Cette catégorie inclut l'eau contenant des arômes ou essences naturels, mais n'inclut pas l'eau distillée. | Biens matériels |
txcd_ | Eau en bouteille artificiellement gazeuse | Eau gazéifiée en bouteille destinée à la consommation humaine, non sucrée. Comprend uniquement les eaux gazeuses contenant des arômes ou essences naturels. | Biens matériels |
txcd_ | Eau en bouteille naturellement gazeuse | Eau en bouteille destinée à la consommation humaine, non sucrée, naturellement gazeuse. Comprend les eaux gazeuses contenant des arômes naturels uniquement. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (0 % jus de fruits ou de légumes) | Sodas sans alcool qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, mais aucun jus de fruits ni de légumes naturel. Cette catégorie n'inclut pas l'eau gazeuse, mais comprend les boissons énergétiques comportant des informations nutritionnelles et une combinaison d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Thé en bouteille - Sans gazeux - Sucré | Boisson non gazeuse prête à consommer qui contient du thé et des édulcorants naturels ou artificiels. | Biens matériels |
txcd_ | Eau sucrée en bouteille | Eau plate en bouteille destinée à la consommation humaine et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. Les eaux plates à zéro calorie contenant des arômes naturels doivent être associées à la catégorie de taxe produit « Eau en bouteille ». | Biens matériels |
txcd_ | Eau gazeuse sucrée en bouteille | Eau gazeuse non sucrée en bouteille destinée à la consommation humaine et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. Les eaux gazeuses à zéro calorie contenant des arômes naturels doivent être associées à la catégorie de taxe produit « Eau gazéifiée en bouteille » ou « Eau en bouteille naturellement gazeuse ». | Biens matériels |
txcd_ | Boissons non gazeuses sucrées (0 % jus de fruits ou de légumes) | Boissons non gazeuses et sans alcool qui contiennent des édulcorants, mais aucun jus de fruits ni de légumes naturel, telles que des boissons sucrées pour cocktail qui peuvent être mélangées avec de l'alcool. L'eau aromatisée ne fait pas partie de cette catégorie. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (1 à 9 % de jus de légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (1 à 9 % de jus de fruits) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (10 à 24 % de jus de fruits) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (10 à 24 % de jus de légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (100 % de jus de fruits ou légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 100 % de jus de fruits ou légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (25 à 50 % de jus de fruits) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (25 à 50 % de jus de légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (51 à 69 % de jus de fruits) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (51 à 69 % de jus de légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (70 à 99 % de jus de fruits) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons gazeuses sucrées (70 à 99 % de jus de légumes) | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux gazeuses aromatisées, mais inclut les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (1 à 9 % de jus de légumes) | Boissons non gazeuses contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (1 à 9 % de jus de fruits) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de fruit naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (10 à 24 % de jus de fruits) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de fruit naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (10 à 24 % de jus de légumes) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (100 % de jus de fruits ou légumes) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 100 % de jus de fruits ou légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (25 à 50 % de jus de fruits) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (25 à 50 % de jus de légumes) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (51 à 69 % de jus de fruits) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (51 à 69 % de jus de légumes) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (70 à 99 % de jus de fruits) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons sucrées non gazeuses (70 à 99 % de jus de légumes) | Boissons non gazeuses et non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie n'inclut pas les eaux aromatisées, mais inclut les mélanges sucrés pour cocktail à combiner avec des boissons alcoolisées, ainsi que les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Biens matériels |
txcd_ | Café en bouteille contenant du lait ou un succédané de lait | Boisson à base de café prête à consommer contenant du lait ou un succédané de lait. | Biens matériels |
txcd_ | Café en bouteille sucré, sans lait | Boisson à base de café prête à consommer contenant des édulcorants naturels ou artificiels, sans lait. | Biens matériels |
txcd_ | Café en bouteille, sans lait ni sucre | Boisson à base de café prête à consommer ne contenant ni lait, ni édulcorant naturel ou artificiel. | Biens matériels |
txcd_ | Thé pétillant en bouteille, sans sucre | Boisson gazeuse à base de thé prête à consommer et ne contenant aucun édulcorant naturel ou artificiel. | Biens matériels |
txcd_ | Thé en bouteille, sans sucre, non gazeux | Boisson non gazeuse à base de thé prête à consommer et ne contenant aucun édulcorant naturel ou artificiel. | Biens matériels |
txcd_ | Café en grains ou moulu | Café en grains ou moulu. | Biens matériels |
txcd_ | Thé sucré pétillant en bouteille | Boisson gazeuse à base de thé prête à consommer et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. | Biens matériels |
txcd_ | Feuilles ou sachets de thé | Feuilles et sachets de thé. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons énergisantes gazeuses avec étiquette d'information sur les suppléments | Boissons gazeuses commercialisées en tant que boissons énergisantes, comportant une étiquette d'information sur les suppléments et contenant un mélange d'éléments énergisants, par exemple des vitamines, minéraux, plantes médicinales, stimulants, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons énergisantes non gazeuses avec étiquette d'information sur les suppléments | Boissons non gazeuses commercialisées en tant que boissons énergisantes, comportant une étiquette d'information sur les suppléments et contenant un mélange d'éléments énergisants, par exemple des vitamines, minéraux, plantes médicinales, stimulants, etc. | Biens matériels |
txcd_ | Alimentation et boissons : bière ou vin sans alcool | La bière sans alcool est une bière dont la teneur en alcool est faible ou nulle. Aux États-Unis, les boissons au titre alcoométrique volumique (TAV) inférieur à 0,5 % relèvent de cette catégorie. | Biens matériels |
txcd_ | Compléments alimentaires : boissons protéinées contenant du lait | Boissons prêtes à consommer contenant du lait, formulées pour leur valeur nutritive et étiquetées comme telles, fournissant par exemple un apport calorique ou protéique accru. | Biens matériels |
txcd_ | Compléments alimentaires : boissons protéinées sans lait | Boissons prêtes à consommer ne contenant pas de lait, formulées pour leur valeur nutritive et étiquetées comme telles, fournissant par exemple un apport calorique ou protéique accru et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. | Biens matériels |
txcd_ | Préparations pour boissons en poudre à mélanger avec du lait | Mélanges en poudre permettant de préparer des boissons en ajoutant du lait ou un succédané de lait. | Biens matériels |
txcd_ | Préparations pour boissons en poudre à mélanger avec de l'eau | Mélanges en poudre permettant de préparer des boissons en ajoutant de l'eau. | Biens matériels |
txcd_ | Laits végétaux | Boissons de sources non animales (soja, riz, amande, noix de coco, cacahuète et chanvre) destinées à remplacer le lait. | Biens matériels |
txcd_ | Boissons à base de lait, café, thé ou cacao | Lait, laits végétaux ou boissons à base de lait, café, thé (sans sucre) ou cacao. | Biens matériels |
txcd_ | Centres de fitness - Cotisations et frais d'adhésion | Frais associés aux cotisations récurrentes des membres permettant l'accès à des clubs de remise en forme et de fitness. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_ | Centres de fitness - Frais d'inscription | Les frais d'inscription sont des paiements ponctuels effectués au moment de l'inscription d'un nouveau membre dans un centre de remise en forme ou de fitness. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_ | Frais de sessions d'entraînement personnel ou de cours de fitness | Frais associés à un service d'entraînement personnel ou à des cours collectifs de fitness. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_ | Centres de fitness - Frais liés à un accès ponctuel | Frais associés à un accès ponctuel à des clubs de remise en forme et de fitness. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_ | Frais de cours de sport | Frais associés à un service d'entraînement personnel à une activité sportive, p. ex. le golf, le tennis, le ski, etc. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_ | Don en espèces | Don en espèces en faveur d'une cause et en échange duquel le donataire ne reçoit rien. | Biens matériels |
txcd_ | Pourboire facultatif | Somme d'argent qu'un client verse à un ou plusieurs employés séparément et en complément du montant dû pour les biens ou services fournis. | Services |
txcd_ | Livraison | Frais d'expédition pour la livraison de biens matériels combinés avec la vente de ces biens. Cette catégorie de taxe ne convient pas aux frais de transport individuels qui ne sont pas associés à la vente des biens livrés. | Biens matériels |
