Product tax codes
Stripe Tax uses product tax codes to determine a product's tax rate.
Stripe Tax uses product tax codes (PTCs) to associate products with tax rates. For example, a jurisdiction can charge one tax rate for products in the Clothing & Footwear category and a different tax rate for products in the School Uniforms category. Every product in Stripe can have a product tax code assigned.
Each product tax code is associated with a Tax Code object in the Stripe API.
The following table describes the available product tax codes. If a product doesn’t fit any of the specific codes, use one of the codes with “General” in its name.
Code de taxe | Nom de catégorie | Utiliser ce code de taxe pour | Type de catégorie |
---|---|---|---|
txcd_99999999 | Général - Biens physiques | Biens physiques pouvant être déplacés ou touchés, que l'on appelle également des biens meubles corporels. | Des biens matériels |
txcd_20030000 | Général : services | Catégorie générale pour les services. Il ne doit être utilisé que lorsqu'il n'y a pas de catégorie de services plus spécifique. Dans l'Union européenne, la règle par défaut pour les ventes d'entreprise à consommateur (B2C) est l'emplacement du vendeur, tandis que pour les ventes d'entreprise à entreprise (B2B) - l'emplacement de l'acheteur. | Services |
txcd_10000000 | Général : services fournis par voie électronique | Service numérique fourni par voie électronique avec une intervention humaine limitée et reposant sur la technologie de l'information. Envisagez des catégories plus précises, par exemple les logiciels, les produits numériques ou les services infonuagiques ou un site Web (en particulier si vous vendez vos produits ou services aux États-Unis). Si vous restez dans cette catégorie, vous devrez payer des taxes applicables aux produits numériques d'ordre générique, comme le téléchargement de musique. | Produits numériques |
txcd_00000000 | Non taxable | Tout bien ou service non taxable. Permet de n'appliquer aucune taxe, y compris pour les juridictions imposant une taxe. | Des biens matériels |
txcd_10010001 | Infrastructure en tant que service (IaaS) - usage personnel | Service en nuage fournissant des ressources d'infrastructure (en particulier espace de stockage sur serveurs, RAM et utilisation de processeurs) par Internet. Cette offre est destinée à un usage personnel et non à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10101000 | Infrastructure en tant que service - usage professionnel | Service en nuage fournissant des ressources d'infrastructure (en particulier espace de stockage sur serveurs, RAM et utilisation de processeurs) par Internet. Cette offre est destinée à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10102000 | Plateforme en tant que service - usage professionnel | Service en nuage fournissant une plateforme permettant aux utilisateurs de développer, d'exécuter et de gérer des applications. Cette offre est destinée à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10102001 | Plateforme en tant que services (PaaS) - usage personnel | Service en nuage fournissant une plateforme permettant aux utilisateurs de développer, d'exécuter et de gérer des applications. Cette offre est destinée à un usage personnel et non à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10103000 | Logiciel-service - usage personnel | Logiciel de services en nuage fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un acheteur spécifique, et celui-ci n'a rien besoin de télécharger. Ce logiciel est destiné à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10103001 | Logiciel en tant que services (SaaS) - usage professionnel | Logiciel de services en nuage fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un acheteur spécifique, et celui-ci n'a rien besoin de télécharger. Ce logiciel est destiné à usage en entreprise Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10103100 | Logiciel-service en téléchargement électronique à usage personnel | Logiciel de services en nuage fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un acheteur spécifique. Ce modèle implique un transfert électronique vers l'acheteur, tel que le téléchargement d'une application. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10103101 | Logiciel-service, téléchargement électronique, usage professionnel | Logiciel de services en nuage fournis via Internet. Ce logiciel n'est pas personnalisé pour un acheteur spécifique. Ce modèle implique un transfert électronique vers l'acheteur, tel que le téléchargement d'une application. Ce logiciel est destiné à usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10104001 | Processus d'entreprise dans le nuage en tant que service | Service en nuage fournissant des services d'externalisation des processus d'entreprise via Internet. | Produits numériques |
txcd_10201000 | Jeux vidéo - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les jeux considérés comme des jeux de hasard, paris et loterie ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_10201001 | Jeux vidéo - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les jeux considérés comme des jeux de hasard, paris et loterie ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_10201002 | Jeux vidéo - téléchargés - abonnement - droits conditionnels | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement d'un abonnement. Les jeux considérés comme des jeux de hasard, paris et loterie ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_10201003 | Jeux vidéo - diffusés en continu - sans abonnement - droits limités | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en direct sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les jeux considérés comme des jeux de hasard, paris et loterie ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_10201004 | Jeux vidéo - diffusés en continu - abonnement - droits conditionnels | Jeux vidéo et électroniques transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en direct sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement d'un abonnement. Les jeux considérés comme des jeux de hasard, paris et loterie ne sont pas concernés. | Produits numériques |
txcd_10202000 | Logiciel téléchargeable, usage personnel | Logiciel pré-écrit (« prêt à l'emploi ») à télécharger par l'acheteur. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10202001 | Logiciel téléchargeable, non récréatif, usage personnel | Logiciel pré-écrit (« prêt à l'emploi ») que l'acheteur télécharge et qui est utilisé à des fins non récréatives, comme un antivirus, une base de données, un logiciel éducatif, financier, de traitement de texte, etc. Le logiciel est destiné à un usage personnel et non à l'usage professionnel d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10202003 | Logiciel téléchargeable, usage professionnel | Logiciel pré-écrit (« prêt à l'emploi ») à télécharger par l'acheteur. Ce logiciel est destiné à un usage professionnel en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10203000 | Logiciel personnalisé téléchargeable, usage personnel | Logiciel personnalisé à télécharger par l'acheteur. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à l'usage d'une entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10203001 | Logiciel téléchargeable personnalisé, usage professionnel | Logiciel personnalisé à télécharger par l'acheteur. Ce logiciel est destiné à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour cette catégorie de taxe produit n'est pertinente que si vous effectuez des ventes aux États-Unis. | Produits numériques |
txcd_10301000 | Livre audio | Enregistrement d'un livre lu à voix haute et vendu pour une utilisation illimitée (par exemple, une copie audio téléchargée de The High Growth Handbook). | Produits numériques |
txcd_10302000 | Livres numériques - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10302001 | Livres numériques - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10302002 | Livres numériques - téléchargés - abonnement - droits conditionnels | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10302003 | Livres numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Œuvres considérées comme des livres et transférées électroniquement. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les nouvelles, autobiographies, encyclopédies, dictionnaires, manuels de réparation, annuaires téléphoniques, répertoires d'entreprise et de codes postaux, livres de recettes, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10303000 | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un périodique traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10303001 | Magazines numériques/Périodiques - abonnement physique et numérique | Une version numérique d'un magazine traditionnel publié à intervalles réguliers. L'accès à cette publication se fait via un abonnement qui autorise aussi l'acheteur à avoir des copies physiques du média. | Produits numériques |
txcd_10303002 | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Une version numérique d'un périodique traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable). Cette version est disponible sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10303100 | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10303101 | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Une version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10303102 | Magazines/Périodiques numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Une version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10303104 | Magazines/Périodiques numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Une version numérique d'un périodique traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304000 | Journaux numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargé sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304001 | Journaux numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Une version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304002 | Journaux numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Une version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304003 | Journaux numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Une version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement téléchargée sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. L'accès n'est pas conditionné à la souscription d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304100 | Journaux numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Version numérique d'un journal traditionnel publié à intervalles réguliers intégralement ou partiellement téléchargé sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10304101 | Journaux numériques - abonnement physique et numérique | Une version numérique d'un journal traditionnel publié à intervalles réguliers. L'accès à cette publication se fait dans le cadre d'un abonnement qui autorise aussi l'acheteur à posséder des copies physiques du média. | Produits numériques |
txcd_10304102 | Journaux numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Une version numérique d'un journal traditionnel, publié à intervalles réguliers, intégralement ou partiellement consultable (mais non téléchargeable) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10305000 | Manuels scolaires numériques - téléchargés - sans abonnement - droits limités | Des œuvres qui font partie d'un programme d'éducation académique officiel et sont transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_10305001 | Manuels scolaires numériques - téléchargés - sans abonnement - droits permanents | Des œuvres qui font partie d'un programme d'éducation académique officiel et sont transférées électroniquement. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_10401000 | Œuvres audio numériques - diffusées en continu - sans abonnement - droits limités | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou produits autrement qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en continu sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Ces biens incluent les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries ainsi que tout autre enregistrement sonore. Les cartes de vœux sonores ne sont pas incluses. | Produits numériques |
txcd_10401001 | Œuvres audio numériques - téléchargées - sans abonnement - droits limités | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Inclut notamment les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Remarque : La catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus précise applicable au téléchargement de livres audio. | Produits numériques |
txcd_10401100 | Œuvres audio numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont téléchargeables sur un appareil et offrent un droit d'accès permanent. Inclut notamment les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Remarque : La catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus précise applicable au téléchargement de livres audio. | Produits numériques |
txcd_10401200 | Œuvres audio numériques - diffusées en continu - abonnement - droits conditionnels | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou produits autrement qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en continu sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Ces biens incluent les musiques préenregistrées ou en direct, les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les discours préenregistrés ou en direct, les sonneries ainsi que tout autre enregistrement sonore. Les cartes de vœux sonores ne sont pas incluses. | Produits numériques |
txcd_10402000 | Œuvres audiovisuelles numériques - diffusées en continu - sans abonnement - droits limités | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont diffusés en continu sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux vidéo ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10402100 | Œuvres audiovisuelles numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil avec un accès permanent garanti. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10402110 | Œuvres audiovisuelles numériques - téléchargées - sans abonnement - droits limités | Une série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux vidéo ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10402200 | Œuvres audiovisuelles numériques - diffusées en continu - abonnement - droits conditionnels | Série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10402300 | Diffusion vidéo numérique en continu, événements en direct, utilisation limitée | Une œuvre visuelle d'une représentation en direct, diffusée en continu par Internet et à laquelle le client ne peut accéder que pour une durée limitée au moment de la représentation (par exemple : la diffusion en continu d'un concert en direct). | Produits numériques |
txcd_10501000 | Photographies/images numériques - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | Images numériques téléchargées sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_10502000 | Carte-cadeau | Carte-cadeau ou chèque-cadeau acheté ou reçu par voie électronique et pouvant être utilisé à différentes fins. | Produits numériques |
txcd_10503000 | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits permanents | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Vous n'avez pas besoin d'avoir un abonnement pour y accéder. | Produits numériques |
txcd_10503001 | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - sans abonnement - droits limités | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_10503002 | Autres actualités ou documents numériques - téléchargeables - abonnement - droits conditionnels | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10503003 | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits limités | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. | Produits numériques |
txcd_10503004 | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - sans abonnement - droits permanents | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. | Produits numériques |
txcd_10503005 | Autres actualités ou documents numériques - consultables uniquement - abonnement - droits conditionnels | Articles de journaux, infolettres et autres documents indépendants au format numérique. Ces biens sont consultables (mais non téléchargeables) sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. | Produits numériques |
txcd_10504000 | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques personnalisés - Fournis par voie électronique | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques personnalisés fournis par voie électronique. | Produits numériques |
txcd_10504003 | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques - Préécrits et fournis par voie électronique | Modes d'emploi ou documentation de logiciels informatiques préécrits et fournis par voie électronique. | Produits numériques |
txcd_10505000 | Œuvres numériques achevées - téléchargées - sans abonnement - droits limités | L'œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. Les dessins, peintures, concepts, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10505001 | Œuvres numériques achevées - téléchargées - sans abonnement - droits permanents | L'œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil disposant d'un accès permanent garanti. Les dessins, peintures, concepts, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10505002 | Œuvres numériques achevées - téléchargées - abonnement - droits conditionnels | L'œuvre finale utilisée à des fins de reproduction par des processus photomécaniques ou autres, ou à des fins d'exposition (hors site web et pages d'accueil), et transférée par voie électronique. Ces biens sont téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Les dessins, peintures, concepts, photographies, lettrages, collages, œuvres d'art mécanique, assemblages, graphiques, supports illustrés, etc. sont inclus dans ces biens. | Produits numériques |
txcd_10506000 | Cartes de voeux numériques - Audio uniquement | Une « carte » de vœux généralement envoyée par courriel qui contient uniquement un message audio. | Produits numériques |
txcd_10506001 | Cartes de vœux numériques - Vidéo et son | Une « carte » de vœux généralement envoyée par courriel qui contient uniquement une série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Cette série peut être accompagnées de sons. | Produits numériques |
txcd_10506002 | Cartes de vœux numériques - Textes et/ou images statiques uniquement | Une « carte » de vœux généralement envoyée par courriel qui contient uniquement un message audio. | Produits numériques |
txcd_10701000 | Publicité sur le Web | Services publicitaires en ligne, comme la création et le téléversement de publicités sur Internet. Il s'agit d'un service indépendant qui n'implique pas la vente de biens corporels meubles. | Produits numériques |
txcd_10701100 | Hébergement de sites Web | Un service consistant à rendre le site Web d'un client accessible sur Internet. | Produits numériques |
txcd_10701200 | Création de sites Web | Un service de conception de site ou page Web. | Services |
txcd_10701300 | Traitement de données de sites Web | Service en ligne permettant aux clients de créer, transformer ou traiter des données par voie électronique ou d'y accéder. | Produits numériques |
txcd_10701400 | Services d'information Web | Un service en ligne consistant en la fourniture d'informations aux clients, comprenant notamment la recherche en ligne et la comparaison de données. | Produits numériques |
txcd_10702000 | Services de rencontres en ligne | Service d'abonnement permettant d'adhérer à une plateforme de rencontres en ligne. | Produits numériques |
txcd_10804001 | Œuvres audiovisuelles numériques par lot avec abonnement, téléchargeables avec droits permanents ou diffusées en continu, droits conditionnels | Série d'images, parfois accompagnées de sons, qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces biens sont diffusés en continu et/ou téléchargés sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Tout téléchargement effectué au cours de l'abonnement appartient à l'abonné, sans limitation de durée. Inclut les films, clips musicaux, films d'animation, programmes d'information et de divertissement et événements en direct. Inclut également les services de formation autonome sur le Web transmettant du contenu par le biais des types de produits audiovisuels décrits ci-dessus. Exclut les cartes de vœux sonores et les jeux vidéo ou électroniques. | Produits numériques |
txcd_10804002 | Œuvres audiovisuelles numériques - par lot - téléchargées avec des droits limités et diffusées en continu - sans abonnement | Une série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens peuvent être diffusés en continu et/ou téléchargés sur un appareil dont l'accès expire après une période donnée. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10804003 | Œuvres audiovisuelles numériques - par lot - téléchargées avec des droits permanents et diffusées en continu - sans abonnement | Une série d'images qui donnent une impression de mouvement lorsqu'elles sont affichées les unes après les autres. Ces images sont parfois accompagnées de sons. Ces biens peuvent être diffusés en continu et/ou téléchargés sur un appareil avec un accès permanent garanti. On retrouve dans ces biens les films, les clips musicaux, les films d'animation, les programmes d'informations et de divertissement et les événements en direct. Les cartes de vœux sonores ainsi que les jeux vidéo et électroniques ne sont pas inclus. | Produits numériques |
txcd_10804010 | Œuvres audio numériques par lot avec abonnement, téléchargeables avec droits permanents ou diffusées en continu, droits conditionnels | Œuvres résultant de la fixation d'un ensemble de sons musicaux, parlés ou autres, qui sont transférés électroniquement. Ces biens sont diffusés en continu et/ou téléchargeables sur un appareil dont l'accès est soumis au paiement continu d'un abonnement. Tout téléchargement effectué au cours de l'abonnement appartient à l'abonné, sans limitation de durée. Inclut notamment les lectures préenregistrées ou en direct de livres ou d'autres supports écrits, les musiques ou discours préenregistrés ou en direct, les sonneries, ainsi que tout autre enregistrement sonore, à l'exception des cartes de vœux audio. Inclut également les services de formation autonome sur le Web transmettant du contenu par le biais des types de produits audiovisuels décrits ci-dessus. Remarque : La catégorie de taxe produit 10301000 (livre audio) est une option plus précise applicable au téléchargement de livres audio. | Produits numériques |
txcd_20010001 | Lavage de voiture | Frais facturés pour le nettoyage, le lavage ou le cirage d'un véhicule motorisé sans utiliser de station de lavage en libre-service payable en jetons ou par carte de crédit. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20010003 | Nettoyage de biens corporels meubles | Frais de nettoyage de biens corporels meubles (hors véhicules motorisés et vêtements). | Services |
txcd_20010004 | Services de nettoyage commercial | Des frais facturés pour des services de conciergerie dans des bâtiments commerciaux. Le nettoyage du sol, des tapis, des murs, des fenêtres, d'équipements, de l'extérieur, etc. est compris dans ces services. | Services |
txcd_20010006 | Services de nettoyage résidentiel | Des frais facturés pour des services de garde dans des structures résidentielles. Le nettoyage du sol, des tapis, des murs, des fenêtres, des appareils électroménager, des meubles, des équipements, de l'extérieur, etc. est compris dans ces services. Il n'y a pas de transfert de bien corporel meuble. | Services |
txcd_20010007 | Services de nettoyage de gouttières | Des frais facturés pour assurer le bon fonctionnement des gouttières d'une maison ou d'un bâtiment en retirant les débris pouvant empêcher la circulation de l'eau dans le réseau de gouttières. | Services |
txcd_20020009 | Installation de matériel : non permanent | Frais de main d'œuvre pour l'installation de matériel lorsque le bien installé n'est pas considéré comme attaché de manière permanente au bien réel. | Services |
txcd_20020010 | Installation de matériel : permanent | Frais de main d'œuvre pour l'installation de matériel lorsque le bien installé est considéré comme étant attaché de manière permanente au bien réel. | Services |
txcd_20020018 | Installation de biens meubles corporels | Frais de main-d'œuvre facturés séparément de la vente du produit lui-même et se rapportant à l'installation d'un bien meuble corporel. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20030002 | Pension pour animaux de compagnie | Services fournis par un établissement pour les soins non vétérinaires fournis aux animaux de compagnie pendant la durée de l'hébergement. | Services |
txcd_20030003 | Toilettage | Services de toilettage pour animaux domestiques, notamment coupe des poils et des griffes, bain et bain anti-puces. | Services |
txcd_20030004 | Services de stationnement | Des frais facturés pour un accès à un espace de stationnement. | Services |
txcd_20030005 | Services pour animaux (apprentissage de l'obéissance) | Service permettant de dresser un animal à obéir à certains ordres. | Services |
txcd_20040001 | Services de coiffeur | Services fournis par les instituts de beauté et les coiffeurs, comprenant notamment la coupe, la teinte, le lavage, le séchage ou le lissage des cheveux, ainsi que les permanentes, la pose d'extensions capillaires et la restauration capillaire. | Services |
txcd_20040002 | Services de soins à la personne | Des frais facturés pour des services de soins à la personne. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe sur les produits plus précise, le cas échéant. | Services |
txcd_20040003 | Perçage corporel | Des frais facturés pour le perçage ou la pénétration de la peau d'une personne et l'insertion d'un bijou ou d'une décoration dans l'ouverture. | Services |
txcd_20040004 | Services de soins pour enfants ou adultes | Services apportant des soins non médicaux et la supervision d'enfants en bas âge ou de personnes âgées. | Services |
txcd_20040005 | Services de rencontre | Un service organisant des rencontres, moyennant des frais, pour les personnes recherchant des partenaires romantiques ou des amis. Les services de rencontre en ligne ne sont pas inclus dans ce service. | Services |
txcd_20040006 | Services de placement | Services fournis par des agences de placement visant à organiser des rencontres entre les employeurs et les employés. | Services |
txcd_20040007 | Services de manucure | Des frais facturés pour les soins cosmétiques pour les ongles de mains et de pieds. Le limage, la coupe des ongles ainsi que l'application de vernis sont compris dans ces soins. | Services |
txcd_20040008 | Services de massage | Services incluant la manipulation, l'application de pression, le déplacement et la mobilisation des tissus mous du corps à l'aide de techniques manuelles. Remarque : les massages médicaux prescrits par un médecin ne sont pas inclus dans ces services. | Services |
txcd_20040009 | Services de spa | Services à la personne visant généralement à améliorer la santé, la beauté et la relaxation par le biais de traitement pour les cheveux et le visage et de massages. | Services |
txcd_20040010 | Services de bronzage | Services de bronzage artificiel et d'embellissement de la peau. | Services |
txcd_20040011 | Services de tatouage | Frais facturés pour le processus utilisant des aiguilles et des encres colorées afin d'apposer de façon permanente une marque ou un dessin sur la peau d'une personne. Inclut également l'application de maquillage permanent, comme les ligneurs, ou d'autres couleurs pour faire ressortir la peau du visage, les lèvres, les paupières et les sourcils. | Services |
txcd_20060000 | Services aux entreprises | Des frais facturés pour un service effectué par des fournisseurs considérés comme des professionnels en raison des exigences étendues en matière d'éducation et/ou de formation de base et continue, et de la possibilité d'obtenir une licence provinciale ou fédérale. Choisissez ce code de taxe sur les produits pour toute offre de service professionnel pour laquelle un code plus précis n'est pas disponible. | Services |
txcd_20060001 | Services de comptabilité | La collecte, le traitement et la communication d'informations financières sur des entités économiques, comprenant notamment la comptabilité financière et de gestion, les audits, les services de maîtrise des dépenses et de vérification, les systèmes d'informations financières et de fiscalité, etc., à l'exclusion des services de comptabilité généraux. | Services |
txcd_20060002 | Services publicitaires | Services rendus en échange d'une publicité et qui n'incluent pas d'échange de biens meubles corporels. | Services |
txcd_20060008 | Services d'évaluation du crédit | Services rendus en échange de la compilation et du partage d'informations concernant l'historique des transactions financières d'une personne ou d'une entité. | Services |
txcd_20060009 | Traitement de données | Un service permettant la création et la transformation de données, qui n'est pas fourni en ligne. Si le service est fourni en ligne et le client accède aux données par voie électronique, sélectionnez plutôt « Traitement de données de site Web ». | Services |
txcd_20060010 | Services de recouvrement de dettes | Services effectués pour collecter ou consolider les dettes impayées des emprunteurs. | Services |
txcd_20060013 | Services d'ingénierie | Services fournis par un professionnel qualifié afin de prendre en compte les lois physiques ainsi que les principes de l'ingénierie pour la conception, le développement et l'utilisation de machines, d'outils, d'instruments, de structures, de procédés et de systèmes. Ces services impliquent les activités suivantes : formulation de conseils, préparation d'études de faisabilité, de concepts et de plans préliminaires et finaux, mise à disposition de services techniques pendant la phase de construction ou d'installation, inspection et évaluation des projets d'ingénierie, et mise à disposition d'autres services liés. | Services |
txcd_20060017 | Services d'assistance technique | Frais facturés pour l'installation, la configuration, le débogage, la modification, le test ou la résolution des problèmes de matériel, des réseaux, des programmes ou des logiciels informatiques. Frais de main-d'œuvre uniquement. | Services |
txcd_20060021 | Services d'assurances | Frais facturés pour l'estimation des dégâts ou des pertes, les inspections, les services actuariels, le règlement ou le traitement de sinistres. Les enquêtes ne sont pas incluses. | Services |
txcd_20060022 | Décoration d'intérieur | Planification et conception d'espaces intérieurs, y compris la préparation de croquis d'aménagement, l'agencement de meubles, la planification de décoration et l'achat de meubles, équipements et ébénisterie, ainsi que la mise en scène et la conception de l'éclairage et du son. | Services |
txcd_20060026 | Services de lobbyisme | Services liés à la promotion de l'adoption ou du rejet d'une loi auprès des membres ou du personnel d'un gouvernement. | Services |
txcd_20060027 | Services médicaux professionnels | Services fournis par un professionnel agréé ou enregistré du secteur médical. Exemples : Docteur, dentiste, infirmier, optométriste, etc. | Services |
txcd_20060029 | Services de paie | Services de traitement de la paie des salariés (ainsi que des impôts retenus à la source, des avantages offerts aux salariés, etc.). | Services |
txcd_20060030 | Services de détective privé | Services fournissant une enquête, un examen ou une analyse systématique de personnes, d'évènements ou de documents par le biais de surveillances, de vérifications des antécédents, de recherches informatiques, de relevés d'empreintes digitales, d'utilisation du détecteur de mensonges, d'entrevues, etc. | Services |
txcd_20060035 | Services de secrétariat et de rédaction | Services incluant notamment la révision et rédaction de lettres, la relecture, l'écriture de CV, la dactylographie et le traitement de textes. Les services de sténographie, notamment judiciaire, ne sont pas inclus. | Services |
txcd_20060040 | Service de déclaration électronique | Frais facturés pour le dépôt d'une déclaration fiscale par voie électronique au nom d'un contribuable. La préparation manuelle de la déclaration fiscale n'est pas incluse. | Produits numériques |
txcd_20060042 | Services de travail temporaire | Services liés à la mise à disposition de personnel temporaire exécutant des tâches sous la supervision ou le contrôle d'une autre personne. | Services |
txcd_20060044 | Formation | Frais relatifs à des cours ou ateliers de formation à destination de l'acheteur, hors activités physiques et entraînements. | Services |
txcd_20060045 | Services de formation - virtuel en direct | Formation Web en direct. N'inclut pas les rediffusions vidéo des enseignements ou du cours. Ce service permet un niveau de participation similaire à celui d'un cours de formation équivalent sur le même sujet en présentiel. | Services |
txcd_20060047 | Services d'architecture | Services liés à l'art et la science de la conception et la construction de structures pour l'habitation ou l'activité humaine. La planification et la mise à disposition d'études préliminaires, de concepts, de spécifications, de dessins d'exécution et de gestion générale de contrats de construction. | Services |
txcd_20060048 | Services de conseil | Mise à disposition d'une expertise ou de conseils stratégiques qui sont utilisés pour le processus de prise de décision. | Services |
txcd_20060049 | Procédure médicale cosmétique | Intervention médicale effectuée sur une personne, visant à améliorer son apparence et non à améliorer significativement ses fonctions corporelles ni à traiter ou prévenir des maladies. | Services |
txcd_20060050 | Services de surveillance de crédit | Services permettant de suivre les rapports de solvabilité d'un client et de fournir des notifications d'activité afin de prévenir la fraude. | Produits numériques |
txcd_20060051 | Services de traitement des cartes de crédit | Service permettant aux marchands d'accepter les paiements par carte de crédit et d'envoyer des informations concernant ces paiements au réseau de cartes de crédit, qui renvoie alors les autorisations de paiement correspondantes à l'institution financière acquéreuse. | Produits numériques |
txcd_20060052 | Services d'enseignement | Cours universitaires dispensés par des établissements et des organismes d'enseignement privés traditionnels. | Services |
txcd_20060053 | Service d'inspection de bâtiment | Frais facturés pour un examen visuel objectif des systèmes et de la structure physique d'un bâtiment. Un rapport des conclusions de l'inspecteur comprenant des images, des analyses et des recommandations est compris dans les frais. | Services |
txcd_20060054 | Services juridiques | Services liés au secteur judiciaire. Inclut notamment la représentation par un avocat (ou toute autre personne habilitée) dans le cadre d'une procédure judiciaire ou administrative, la rédaction juridique, les services parajuridiques, les services de recherche juridique, l'arbitrage, la médiation ou les services de sténographie judiciaire. | Services |
txcd_20060055 | Services de marketing | Services de recherche et de test auprès des consommateurs en liaison avec le développement de produits ou de services particuliers que le client vend aux consommateurs dans le cadre de ses activités. | Services |
txcd_20060056 | Relations publiques | Services de communication visant à influencer le grand public ou d'autres cibles dans l'intérêt des bénéficiaires de ces services. | Services |
txcd_20060057 | Services sténographiques | Services incluant la saisie, la sténographie et la transcription de paroles dictées pour un examen ultérieur par d'autres personnes. | Services |
txcd_20060058 | Services de formation autonome sur le Web | Formation autonome sur le Web sans formateur. N'inclut pas le téléchargement ou le visionnage en continu de vidéos. | Produits numériques |
txcd_20060059 | Tutorat | Enseignement individuel ou en petits groupes, conçu pour aider les personnes qui ont besoin d'une aide supplémentaire dans leurs études. | Services |
txcd_20070001 | Sécurité : services d'alarme | Frais facturés pour la surveillance d'un système d'alarme contrôlé électroniquement destiné aux propriétés résidentielles ou commerciales, dans l'objectif de minimiser voire empêcher les pertes ou les dommages corporels ou matériels. | Services |
txcd_20070006 | Services d'extermination | Frais pour services d'éradication d'insectes, rongeurs et autres nuisibles. | Services |
txcd_20070007 | Entretien paysager | Frais relatifs à l'entretien de terrains. | Services |
txcd_20070008 | Services d'entretien paysager | Frais facturés pour des services d'entretien de pelouses et de terrains. Inclut la tonte de la pelouse, le désherbage, le nettoyage du jardin, la taille des arbres et des buissons, les ensemencements périodiques et l'aération. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20070010 | Services de peinture et tapisserie | Frais correspondant à la peinture de surfaces ou pose de papier peint. | Services |
txcd_20070013 | Sécurité : services de gardiennage | Services liés à la protection d'individus ou de leur propriété, empêchant le vol de biens, de marchandises ou d'argent. Ils fournissent une réponse aux déclenchements des dispositifs d'alarme, aux alarmes anti-intrusion, aux caméras de télévision, aux appareils photo, ou appareils électroniques installés et utilisés pour empêcher ou détecter les cambriolages, les vols ou vols à l'étalage, les larcins, les pertes ou d'autres mesures de sécurité. Ils assurent la gestion et le contrôle des foules à des fins de protection et de sécurité. | Services |
txcd_20070016 | Services d'arpentage de propriété | Services de cartographie, de détection ou d'établissement de position relative de points sur ou sous la surface de la Terre. Peut inclure la prospection et la cartographie de zones sur ou sous la surface de la Terre pour l'établissement de servitudes de vue et du partage des droits sur un terrain par le biais d'une servitude de services public souterraine. | Services |
txcd_20080003 | Réparation de véhicules motorisés | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement de véhicules motorisés cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080004 | Réparation de chaussures | Frais facturés pour la réparation ou la restauration à l'état d'origine de chaussures déchirées, usées, endommagées ou défectueuses. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080005 | Réparation de biens corporels meubles cassés | Frais facturés pour la réparation ou restauration de biens corporels meubles cassés, usés, endommagés ou défectueux. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080007 | Réparation de biens immobiliers | Frais de réparation ou maintenance de biens immobiliers, notamment chauffage, ventilation et climatisation, électricité, revêtement de sol, etc. | Services |
txcd_20080008 | Réparation d'avions | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'avions cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne, à l'exclusion des avions commerciaux. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080009 | Réparation d'appareils électroménagers | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'appareils électroménagers cassés, usés, endommagés, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080010 | Réparation informatique | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement de matériel informatique cassé, usé, endommagé, défectueux ou en panne. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080011 | Garnissage de meubles | Frais de main-d'œuvre énumérés séparément pour recouvrir un meuble appartenant déjà au client d'un nouveau tissu. Tous les matériaux transférés dans le cadre du service sont énumérés séparément. | Services |
txcd_20080012 | Réparation de bijoux | Frais facturés pour la réparation ou restauration de bijoux cassés, usés, endommagés ou défectueux. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20080013 | Réparation de machines | Frais facturés pour la réparation ou la remise en état de fonctionnement d'une machine cassée, usée, endommagée, défectueuse ou en panne. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20090001 | Altérations de vêtements combinées avec l'achat de vêtements | Frais facturés pour l'altération d'un vêtement par son vendeur. Cette altération est énumérée séparément du vêtement mais facturée au moment de l'achat. Inclut la création d'ourlet de robe ou de pantalon, l'ajustement au niveau de la taille du vêtement, etc. | Services |
txcd_20090002 | Altérations de vêtements, hors achat | Frais facturés pour l'altération d'un vêtement par un fournisseur de service autre que le vendeur de l'article. Cette altération n'est pas liée à l'achat du vêtement. Inclut la création d'ourlet de robe ou de pantalon, l'ajustement au niveau de la taille du vêtement, etc. | Services |
txcd_20090003 | Services de déchiquetage | Frais facturés pour le déchiquetage de dossiers ou de documents sur place ou hors site. | Services |
txcd_20090004 | Nettoyage à sec | Frais facturés à un client particulier pour le nettoyage et la rénovation d'un vêtement en l'immergeant et l'agitant, en le vaporisant avec un solvant volatil sec ou en utilisant des produits volatils ou inflammables. N'inclut pas l'utilisation d'une machine de nettoyage en libre-service payable en espèces (ou par carte de crédit). | Services |
txcd_20090006 | Fabrication | Frais facturés pour la création d'un produit fini à partir de matériaux fournis par le client. Il s'agit uniquement de frais de main-d'œuvre pour la transformation de la propriété existante du client. | Services |
txcd_20090010 | Emballage de cadeaux combiné avec l'achat de l'article | Frais facturés pour l'emballage d'articles dans une boîte ou un sac avec du papier et d'autres éléments décoratifs. Ces frais sont énumérés séparément de l'article. Ces frais ne sont pas pertinents en dehors des États-Unis, où le prix de l'emballage est ajouté à celui du produit. | Services |
txcd_20090012 | Services liés au linge de maison (blanchisserie uniquement) | Frais facturés pour les services de blanchisserie de vêtements. Les entreprises clientes sont les propriétaires des vêtements nettoyés. | Services |
txcd_20090015 | Garantie obligatoire | Frais énoncés séparément de la vente du produit et qui permettent à l'acheteur de bénéficier de réparations et main-d'œuvre futures pour remettre en état de fonctionnement un bien meuble corporel. Le contrat de garantie est obligatoire et nécessite d'être acheté avec le bien meuble corporel. Les garanties de véhicules motorisés ne sont pas incluses. | Services |
txcd_20090018 | Garantie facultative | Frais énoncés séparément de la vente du produit et qui permettent à l'acheteur de bénéficier de réparations et de main-d'œuvre futures pour remettre en état de fonctionnement un bien meuble corporel. L'acheteur peut choisir de souscrire ou non au contrat de garantie. Les garanties de véhicules motorisés ne sont pas incluses. | Services |
txcd_20090022 | Montage combiné avec l'achat final de l'article | Frais énumérés séparément de la vente du produit afin de mettre l'article dans son état final et dans la condition précisée par l'acheteur. | Services |
txcd_20090023 | Montage avant l'achat final de l'article | Frais facturés pour l'assemblage de biens pour un acheteur qui les revendra aux consommateurs finaux. | Services |
txcd_20090024 | Nettoyage à sec (vêtements exclus) | Frais facturés à un client particulier pour le nettoyage et la rénovation d'un objet (hors vêtements) en l'immergeant et l'agitant, en le vaporisant avec un solvant volatil sec ou en utilisant des produits volatils ou inflammables. Ne comprennent pas l'utilisation d'une machine de nettoyage en libre-service payable en espèces (ou par carte de crédit). | Services |
txcd_20090025 | Emballage de cadeaux séparé de l'achat de l'article | Frais facturés pour l'emballage d'articles dans une boîte ou un sac avec du papier et d'autres éléments décoratifs. L'emballage n'est pas lié à l'achat de l'article et est effectué par une personne autre que le vendeur. | Services |
txcd_20090026 | Services liés au linge de maison (vêtements exclus) | Frais facturés pour les services de blanchisserie pour le linge de maison. Ces frais ne concernent pas les vêtements. Les entreprises clientes sont les propriétaires des objets nettoyés. | Services |
txcd_20090027 | Traitement de la viande | Frais facturés pour la fourniture à un client de viande propre à la consommation humaine, en général traitée par un boucher ou un abattoir. | Services |
txcd_20090028 | Impression | Frais facturés pour l'impression, la lithographie, la polycopie, la photocopie et d'autres reproductions d'articles variés tels que le courrier publicitaire, les catalogues, les en-têtes, les enveloppes, les cartes de visite, les dossiers de présentation, les formulaires, les étiquettes, etc. Le transfert des biens meubles corporels au client est le résultat final. | Des biens matériels |
txcd_20090029 | Impression sur des articles fournis par le client | Frais facturés pour l'impression ou la lithographie sur un article fourni par le client. Le client est le propriétaire de l'article durant tout le processus. Il s'agit de frais de main-d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20090030 | Services de taxidermie | Frais facturés pour la conservation du corps d'un animal par montage ou empaillage à des fins d'exposition ou d'étude. Le client fournit l'animal. Il s'agit de frais de main d'œuvre. Dans ce cadre, tout bien non énuméré séparément qui serait transféré lors de l'exécution du service est considéré comme négligeable. | Services |
txcd_20090031 | Services de gravure séparés de l'achat de l'article | Frais facturés pour les services de gravure effectués sur les biens appartenant à l'acheteur. Ce service est effectué indépendamment de la vente du bien. | Services |
txcd_20090032 | Services de gravure combiné avec l'achat de l'article | Frais facturés pour la gravure d'un bien (un bijou par exemple), avec l'achat en ligne de ce bien. Les frais pour ces services de gravure sont énumérés séparément des frais d'achat de la gravure. | Services |
txcd_20091000 | Contrat de garantie étendue facultatif pour véhicule motorisé | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client dans lequel le fournisseur de services accepte de réparer ou remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé ayant subi une défaillance après l'expiration de la garantie du fabricant d'origine. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre; il est conclu au moment de l'achat du véhicule motorisé mais est énuméré séparément. | Services |
txcd_20091001 | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (par exemple les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des bougies d'allumage et de la transmission, le remplacement des huiles pour boîte de transfert) pour un véhicule motorisé. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre; il est conclu au moment de l'achat du véhicule motorisé mais est énuméré séparément. | Services |
txcd_20091002 | Contrat de garantie étendue facultatif pour véhicule motorisé de location | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (par exemple les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des filtres à air et de la transmission, le remplacement des huiles pour boîte de transfert) d'un véhicule motorisé loué. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre. | Services |
txcd_20091003 | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé de location | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client dans lequel le fournisseur de services accepte de réparer ou de remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé loué ayant subi une défaillance après l'expiration de la garantie du fabricant d'origine. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre. | Services |
txcd_20091004 | Contrat de garantie étendue facultatif pour véhicule motorisé (vente des pièces de rechange) | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client dans lequel le fournisseur de services accepte de réparer ou de remplacer certaines pièces d'un véhicule motorisé ayant subi une défaillance après l'expiration de la garantie du fabricant d'origine. Ce contrat est en général appelé « extension de garantie » ou « plan de protection ». Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre; il est conclu après l'achat du véhicule motorisé. | Services |
txcd_20091005 | Contrat de maintenance facultatif pour véhicule motorisé : vente des pièces de rechange | Un contrat entre un fournisseur de contrat de service et un client garantissant des opérations de maintenance régulières prépayées (par exemple les vidanges, la permutation des pneus, l'entretien du filtre à air, des bougies d'allumage et de la transmission, le remplacement des huiles pour boîte de transfert) d'un véhicule motorisé. Le contrat couvre à la fois les pièces et la main-d'œuvre; il est conclu après l'achat du véhicule motorisé. | Services |
txcd_20100001 | Services de véhicule blindé | Services de transport d'argent, de bijoux, d'actions, d'obligations, de tableaux et de tout autre objet de valeur dans un véhicule motorisé spécialement équipé offrant une sécurité renforcée, et effectué par un garde de sécurité privée armé. Le transport ne franchit pas les frontières d'un autre pays. | Services |
txcd_30011000 | Vêtements et chaussures | Vêtements et chaussures destinés à une utilisation générale. | Des biens matériels |
txcd_30011002 | Boucle de ceinture | Fermoir utilisé pour boucler une ceinture, vendu séparément de la ceinture. | Des biens matériels |
txcd_30011003 | Ceintures ou bretelles | Une ceinture est une bande souple portée autour de la taille pour retenir des vêtements. Les bretelles sont une paire de lanières passées au-dessus des épaules et attachées à l'avant et à l'arrière d'une ceinture d'un pantalon ou d'une jupe afin de les retenir. | Des biens matériels |
txcd_30011015 | Cache-cou | Tube de tissu fermé porté autour du cou pour protéger contre le froid. Il peut recouvrir la bouche et le nez afin de protéger l'utilisateur contre le vent, la poussière ou d'autres particules. | Des biens matériels |
txcd_30011020 | Uniformes scolaires | Ensemble de vêtements standardisés portés principalement pendant la fréquentation d'un établissement d'enseignement. | Des biens matériels |
txcd_30011028 | Vêtements en fourrure synthétique | Vêtements ou chaussures, tels que des manteaux, des chapeaux, des cache-oreilles, des gants, etc., portés sur le corps humain et fabriqués en matériaux imitant la fourrure. | Des biens matériels |
txcd_30011034 | Écharpes | Large bande d'étoffe qui recouvre les épaules, le cou ou la tête à des fins esthétiques ou de protection contre le froid. | Des biens matériels |
txcd_30011045 | Cravates | Une cravate est un morceau de tissu porté par les hommes et les femmes à des fins esthétiques autour du cou, sous le col de la chemise, noué à la gorge et souvent drapé sur la poitrine. | Des biens matériels |
txcd_30011100 | Vêtements de cérémonie | Vêtement conçu pour être uniquement porté lors d'évènements formels; ex. le smoking, la robe de mariée et la robe de soirée. | Des biens matériels |
txcd_30011200 | Vêtements et chaussures pour enfants | Vêtements et chaussures pour enfants, y compris des articles d'utilisation générale destinées à être portés par des personnes en fonction de leur âge ou leur taille. | Des biens matériels |
txcd_30011201 | Vêtements en fourrure | Vêtements ou chaussures, tels que des manteaux, des chapeaux, des cache-oreilles, des gants, etc., portés sur le corps et faits à partir de la peau véritable d'un animal. | Des biens matériels |
txcd_30021000 | Vêtements de sport | Vêtements, chaussures et accessoires portés lors d'activités ludiques ou sportives et ne convenant pas à un usage quotidien. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe sur les produits plus précise, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_30021001 | Bandeaux antisudorifiques | Bande en matière absorbante portée autour de la tête ou du poignet pour absorber la sueur, notamment par des personnes qui participent à une activité physique. | Des biens matériels |
txcd_30021200 | Maillots de bain | Maillots de bain ou toutes tenues destinées à être portée dans l'eau ou à proximité de l'eau. | Des biens matériels |
txcd_30030001 | Vêtements professionnels | Vêtements portés dans le cadre de l'exercice d'une activité professionnelle, tels que les uniformes d'ambulanciers, de pompiers, de militaires, les tenues médicales, les tenues des forces de l'ordre, etc. | Des biens matériels |
txcd_30031004 | Vêtements pour salle blanche | Vêtements et autres articles de revêtement portés dans les salles blanches, qui doivent présenter de faibles niveaux contrôlés de contaminants environnementaux tels que les poussières, les microbes, les vapeurs et les particules d'aérosol. | Des biens matériels |
txcd_30031041 | Vêtements réfléchissants | Vêtements de signalisation à haute visibilité destinés à signaler la présence de l'utilisateur dans des lieux et des situations susceptibles de constituer une menace pour sa santé et sa sécurité. | Des biens matériels |
txcd_30031404 | Vêtements de protection et de sécurité | Vêtements destinés à être portés par des personnes et conçus pour protéger l'utilisateur contre les blessures ou les maladies ou pour protéger d'autres personnes ou biens contre les dommages ou les blessures, mais qui ne conviennent pas à un usage général. | Des biens matériels |
txcd_30031405 | Vêtements de protection ou de sécurité à usage professionnel | Vêtements portés par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces vêtements ne conviennent pas au grand public. | Des biens matériels |
txcd_30031406 | Chaussures de protection ou de sécurité | Chaussures destinées à être portées par des personnes et conçues pour protéger l'utilisateur contre les blessures ou les maladies ou pour protéger d'autres personnes ou biens contre les dommages ou les blessures, mais qui ne conviennent pas à un usage général. | Des biens matériels |
txcd_30031407 | Chaussures de protection ou de sécurité à usage professionnel | Chaussures portées par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces chaussures ne sont pas destinées au grand public. | Des biens matériels |
txcd_30031408 | Équipement de protection ou de sécurité | Accessoires de type équipement (tels que des casques, des écrans de protection, des masques, des coussinets, etc.) destinés à être portés par des personnes et conçus pour protéger l'utilisateur contre les blessures ou les maladies ou pour protéger d'autres personnes ou biens contre les dommages ou les blessures, mais qui ne conviennent pas à un usage général. | Des biens matériels |
txcd_30031409 | Équipements de protection/sécurité à usage professionnel | Équipements (casques, visières, masques, protections, etc.) portés par un employé dans son environnement professionnel pour se protéger des blessures et des maladies, ou pour protéger d'autres personnes ou biens matériels des blessures et des dommages. Ces équipements ne sont pas destinés au grand public. | Des biens matériels |
txcd_30040003 | Masques en tissu | Un masque réutilisable, fabriqué à partir de tissus ordinaires, porté sur la bouche et le nez afin de protéger son utilisateur contre des particules en suspension dans l'air ou des pathogènes. | Des biens matériels |
txcd_30040005 | Masques et accessoires de déguisement | Masques et accessoires vendus séparément, destinés à être portés à des fins de déguisement lors de fêtes ou de célébrations saisonnières ou culturelles. | Des biens matériels |
txcd_30040006 | Déguisements | Vêtement porté à l'occasion de fêtes ou de célébrations saisonnières ou culturelles, plutôt que pour un usage quotidien. | Des biens matériels |
txcd_30051302 | Gants (utilisation générale) | Gants destinés à une utilisation générale (p. ex. : gants en cuir), à l'exclusion des gants de sport (p. ex. : gants de baseball ou de football). | Des biens matériels |
txcd_30060001 | Porte-monnaie et sacs à main | Sacs, y compris sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, sacs banane, sacoches, sacs à couches. | Des biens matériels |
txcd_30060004 | Mouchoirs de poche | Un petit morceau de tissu généralement carré utilisé à des fins personnelles (comme se moucher) ou comme accessoire vestimentaire. | Des biens matériels |
txcd_30060005 | Accessoires pour cheveux | Accessoires pour cheveux tels que les bandeaux, les barrettes, les nœuds, les clips et les épingles. | Des biens matériels |
txcd_30060006 | Chapeaux | Couvre-chef porté pour se réchauffer, comme accessoire de mode ou comme élément d'un uniforme. | Des biens matériels |
txcd_30060007 | Bijoux | Bijoux, notamment colliers, boucles d'oreille, bagues, etc. | Des biens matériels |
txcd_30060010 | Accessoires non vestimentaires | Ces articles, bien que portés sur le corps, ne sont pas considérés comme des vêtements ni des chaussures. Les brassards, les protecteurs de poche, les épaulettes et les masques de sommeil en font partie. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe sur les produits plus précise, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_30060011 | Bonnets de douche | Bonnet en plastique porté sous la douche pour garder les cheveux secs. | Des biens matériels |
txcd_30060013 | Parapluies | Parapluies. | Des biens matériels |
txcd_30060014 | Perruques, postiches, extensions capillaires | Perruques, postiches, extensions capillaires. | Des biens matériels |
txcd_30060015 | Bagages | Valises et bagages généralement utilisés pour le transport des effets personnels des voyageurs. | Des biens matériels |
txcd_30060016 | Montres | Petite pièce d'horlogerie habituellement portée au poignet. | Des biens matériels |
txcd_30060017 | Lunettes de soleil, sans ordonnance | Lunettes de soleil dont le verre ne comporte aucune caractéristique permettant de corriger les problèmes de vue. | Des biens matériels |
txcd_30060018 | Montres intelligentes | Montre-bracelet numérique qui offre de nombreuses autres fonctionnalités en plus de montrer l'heure. Tout comme un téléphone intelligent, une montre intelligente est dotée d'un écran tactile, qui vous permet d'effectuer des actions en tapant ou en glissant sur l'écran. Les montres intelligentes permettent notamment d'accéder à des applications comme cela se fait avec les téléphones intelligents et les tablettes. | Des biens matériels |
txcd_30060019 | Porte-documents | Sac plat et rectangulaire avec une poignée, souvent en cuir, destiné à transporter des livres, des papiers, etc. | Des biens matériels |
txcd_30060020 | Tabliers | Vêtement (p. ex. : un tablier de cuisine) à porter par-dessus d'autres vêtements pour les garder propres. | Des biens matériels |
txcd_30060021 | Mouchoirs de tête | Pièce de tissu triangulaire ou carrée attachée autour de la tête, du visage ou du cou à des fins esthétiques ou de protection. | Des biens matériels |
txcd_30060101 | Portefeuilles | Un petit étui pliable pour transporter du papier-monnaie, des cartes de crédit et d'autres objets plats. | Des biens matériels |
txcd_30070001 | Casques de vélo pour adultes | Un casque de vélo qui n'est PAS commercialisé ni étiqueté comme étant destiné aux jeunes. | Des biens matériels |
txcd_30070002 | Casques de vélo pour jeunes | Un casque de vélo commercialisé et étiqueté comme étant destiné aux jeunes. | Des biens matériels |
txcd_30070003 | Chaussures de ballet ou de claquettes | Chaussures portées exclusivement lors de la participation à des danses de ballet ou de claquettes. | Des biens matériels |
txcd_30070004 | Gants de frappeur de baseball | Gants portés par les participants au baseball/softball lorsqu'ils sont en position de frappeur. | Des biens matériels |
txcd_30070005 | Gants de quilles | Gants portés lors du lancement d'une boule de quilles pour soutenir les muscles de la main et du poignet, et pour fournir un rembourrage ou une prise supplémentaire. | Des biens matériels |
txcd_30070006 | Chaussures de quilles | Chaussures destinées à être portées lors du jeu de quilles et dotées d'une semelle lisse favorisant la glisse. | Des biens matériels |
txcd_30070007 | Gants de boxe | Une moufle fortement rembourée portée pour la boxe. | Des biens matériels |
txcd_30070008 | Chaussures à crampons ou à pointes | Chaussures de sport comportant des crampons ou des pointes pour améliorer l'adhérence sur diverses surfaces de terrain de sport. | Des biens matériels |
txcd_30070009 | Gants de receveur | Gants fins et légers conçus principalement pour les receveurs écartés au football américain afin de faciliter la réception des balles. | Des biens matériels |
txcd_30070010 | Gants de golf | Gants portés par les golfeurs pour assurer une prise ferme sur le manche du club de golf. | Des biens matériels |
txcd_30070011 | Chaussures de golf | Chaussures conçues pour les terrains de golf, habituellement à crampons (équipées de véritables crampons sur la semelle) ou sans crampons (équipées d'une semelle plate avec des crampons ou des alvéoles en caoutchouc à la place des crampons). | Des biens matériels |
txcd_30070012 | Patins à glace | Patins à glace. | Des biens matériels |
txcd_30070013 | Gilets de sauvetage | Gilet gonflable sans manches porté pour maintenir l'utilisateur à la surface en cas de risque de noyade. | Des biens matériels |
txcd_30070014 | Tenue d'art martiaux | Vêtements/uniformes propres à l'entraînement et à la compétition dans le cadre de la pratique de divers arts martiaux. | Des biens matériels |
txcd_30070015 | Casques de moto | Un casque conçu pour être porté lors de la conduite d'une moto, d'un VTT, d'une motoneige, etc. | Des biens matériels |
txcd_30070017 | Protège-dents | Système de protection de la bouche qui recouvre les dents et les gencives pour prévenir et réduire les blessures aux dents, aux arcades, aux lèvres et aux gencives. | Des biens matériels |
txcd_30070018 | Patins à roulettes ou patin en ligne | Patins à roulettes ou patin en ligne. | Des biens matériels |
txcd_30070019 | Protège-tibias | Un coussin rigide généralement porté sous les chaussettes pour protéger les tibias lors de la pratique du football, du hockey et d'autres sports. | Des biens matériels |
txcd_30070020 | Épaulettes pour le sport | Protection rigide pour les épaules utilisée dans certains sports, comme le hockey sur glace et le football américain. | Des biens matériels |
txcd_30070021 | Chaussures de ski | Chaussure rigide rembourrée qui remonte au-dessus de la cheville, maintenant le pied et se verrouillant dans une fixation de ski. | Des biens matériels |
txcd_30070022 | Tenues de sport | Tenues de sport ne comportant ni rembourrage ni équipement de protection. | Des biens matériels |
txcd_30070023 | Palmes de natation | Palmes fixées aux pieds ou aux jambes, faites de caoutchouc ou de plastique, permettant de faciliter le déplacement dans l'eau lors de sports nautiques. | Des biens matériels |
txcd_30070024 | Lunettes de natation | Lunettes servant à protéger les yeux des matières présentes dans l'eau pendant la natation. | Des biens matériels |
txcd_30070025 | Combinaison | Vêtement ajusté couvrant la majeure partie du corps, porté pour se réchauffer lors de sports nautiques ou de la plongée. | Des biens matériels |
txcd_30070026 | Suspensoir | Support élastique pour les organes génitaux masculins, porté notamment lors d'activités athlétiques ou d'autres activités intenses. | Des biens matériels |
txcd_30070028 | Gilets de chasse | Gilets conçus principalement pour être portés pendant la chasse, mais qui sont également adaptés à un usage quotidien. | Des biens matériels |
txcd_30070029 | Vêtements pour la chasse | Vêtements, chaussures et accessoires destinés à être portés pendant la chasse, et qui ne sont pas adaptés à un usage quotidien. | Des biens matériels |
txcd_30071000 | Équipement pour activités sportives | Équipement de protection porté lors de la participation à des activités athlétiques, récréatives ou sportives et ne convenant pas à un usage quotidien. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe sur les produits plus précise, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_30080001 | Couvre-boutons | Accessoires vestimentaires qui se glissent sur des boutons classiques pour les décorer. | Des biens matériels |
txcd_30080002 | Articles de confection textile | Articles utilisés pour fabriquer ou réparer des vêtements, y compris les boutons, les fermoirs, le tissu, le fil, les boutons-pression, les crochets, les fermetures à glissière, les paillettes, les teintures pour tissus, etc. | Des biens matériels |
txcd_30090005 | Couvre-chaussures | Bottes de caoutchouc portées par-dessus des chaussures classiques afin que ces dernières ne soient pas mouillées ou salies. | Des biens matériels |
txcd_30090009 | Semelles | Semelles en vente libre destinées à améliorer le confort du pied dans la chaussure. | Des biens matériels |
txcd_30090010 | Lacets | Lacets. | Des biens matériels |
txcd_31020001 | Bavoire | Pièce de tissu ou de plastique attachée autour du cou d'un bébé pour garder ses vêtements propres pendant qu'il mange. | Des biens matériels |
txcd_31020002 | Langes pour nourrisson | Couvertures conçues pour envelopper les bébés. Elles peuvent présenter des éléments tels que du velcro, des formes ou des rabats spécialement conçus pour faciliter l'emmaillotage du nourrisson. | Des biens matériels |
txcd_31020003 | Couvertures pour nourrisson | Petite couverture légère utilisée pour envelopper un nourrisson, par exemple après son bain. | Des biens matériels |
txcd_31030001 | Crème pour érythème fessier | Crème pour la peau formant une barrière protectrice pour aider à guérir et apaiser l'inconfort des érythèmes fessiers causés par les couches. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou un énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_31030003 | Lingettes pour bébé | Lingettes humides ou nettoyantes jetables et non médicinales. Ces produits ne comportent pas d'étiquettes propres aux médicaments ni de mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_31031202 | Couches pour bébé | Couches jetables pour bébés. | Des biens matériels |
txcd_31031203 | Culottes d'apprentissage jetables pour bambins | Sous-vêtements absorbants à usage unique portés par les jeunes enfants pendant l'apprentissage de la propreté. Permet de faire la transition entre les couches et les sous-vêtements en tissu. | Des biens matériels |
txcd_31031204 | Sacs à couches à usage unique | Sacs à couches à usage unique destinés à recueillir les déchets solides pour pouvoir les jeter facilement. | Des biens matériels |
txcd_31031205 | Couches en tissu | Couches lavables/réutilisables pour nourrissons. | Des biens matériels |
txcd_31040001 | Biberons et tétines pour bébé | Un biberons équipé de tétines destinés aux bébés. | Des biens matériels |
txcd_31040002 | Tire-laits | Appareil mécanique utilisé par les femmes allaitantes pour tirer leur lait. | Des biens matériels |
txcd_31070001 | Siège d'auto pour bébé/enfant | Un siège portable qui peut être installé dans les véhicules à moteur ou en être retiré et conçu pour protéger les nourrissons et les enfants d'un certain âge ou d'un certain poids (y compris les sièges d'appoint). | Des biens matériels |
txcd_32010001 | Dispositifs de surveillance de la glycémie | Dispositifs utilisés par les personnes diabétiques pour surveiller les taux de sucre dans le sang, vendus sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé (p. ex., glucomètres, glycomètres ou lecteurs de glycémie). Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32010002 | Fournitures de tests de glycémie | Fournitures à usage unique utilisées par les diabétiques pour surveiller la glycémie ou l'urine, y compris les lancettes pour ponction cutanée, les bandelettes d'analyse pour les glucomètres, les bandelettes d'analyse pour la lecture visuelle et les bandelettes d'analyse pour l'urine, vendues sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32010003 | Dispositifs de surveillance de la glycémie avec ordonnance | Dispositifs utilisés par les personnes diabétiques pour surveiller les taux de sucre dans le sang, vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé (p. ex., glucomètres, glycomètres, lecteurs de glycémie ou indicateur de glycémie). Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32010004 | Fournitures de test de glycémie avec prescription | Fournitures à usage unique utilisées par les diabétiques pour surveiller la glycémie ou l'urine, y compris les lancettes pour ponction cutanée, les bandelettes d'analyse pour les glucomètres, les bandelettes d'analyse pour la lecture visuelle et les bandelettes d'analyse pour l'urine, vendues sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020001 | Médicaments sur ordonnance | Substance qui ne peut être obtenue que sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Un médicament est un composé, une substance ou une préparation, et tout composant de ceux-ci, à l'exclusion des aliments ou ingrédients alimentaires, des compléments alimentaires ou des boissons alcoolisées, qui est : reconnu dans la pharmacopée officielle des États-Unis, la pharmacopée homéopathique officielle des États-Unis ou le formulaire national officiel, et un supplément à l'un d'entre eux ; destiné à être utilisé dans le diagnostic, la guérison, l'atténuation, le traitement ou la prévention de maladies ; ou destiné à affecter la structure ou toute fonction du corps. Un médicament peut être destiné à une application interne (ingérable, implantable, injectable) ou externe (topique) sur le corps humain. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020002 | Médicaments : vente libre | Le terme médicament désigne un composé, une substance ou une préparation destinés au diagnostic, au traitement, à l'atténuation ou à la prévention de maladies. Un médicament en vente libre est une substance qui comprend une étiquette qui l'identifie comme un médicament et contient des informations factuelles sur le médicament ou un énoncé sur les ingrédients actifs. Il peut être obtenu sans ordonnance. Un médicament peut être destiné à une application interne (ingérable, implantable, injectable) ou externe (topique) sur le corps humain. | Des biens matériels |
txcd_32020003 | Médicaments en vente libre avec ordonnance | Le terme médicament désigne un composé, une substance ou une préparation destinés au diagnostic, à la guérison, à l'atténuation, au traitement ou à la prévention de maladies. Un médicament en vente libre avec prescription est une substance qui contient une étiquette propre aux médicaments ou un énoncé des ingrédients actifs, qui peut être obtenu sans ordonnance, mais qui est vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Un médicament peut être destiné à une application interne (ingérable, implantable, injectable) ou externe (topique) sur le corps humain. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020004 | Insuline avec prescription | Insuline synthétique ou d'origine animale utilisée pour les diabétiques comme médicament injectable, vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020005 | Insuline | Insuline synthétique ou d'origine animale utilisée par les diabétiques comme médicament injectable, vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020006 | Oxygène de qualité médicale avec prescription | Oxygène de qualité médicale vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32020011 | Oxygène de qualité médicale | Oxygène de qualité médicale vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins. | Des biens matériels |
txcd_32030001 | Préservatifs | Préservatifs masculins ou féminins visant à prévenir la grossesse ou les maladies transmissibles sexuellement. | Des biens matériels |
txcd_32030002 | Préservatifs avec ordonnance | Préservatifs pour homme et femme et éponges vaginales utilisés pour prévenir la grossesse ou l'exposition aux infections transmissibles sexuellement (ITS), vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. | Des biens matériels |
txcd_32030003 | Préservatifs avec spermicide | Préservatifs pour homme et femme utilisés pour prévenir la grossesse ou l'exposition aux infections transmissibles sexuellement (ITS), contenant un lubrifiant spermicide comme indiqué par une étiquette propre aux médicaments ou par une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32030004 | Préservatifs avec spermicide sur ordonnance | Préservatifs pour homme et femme et éponges vaginales utilisés pour prévenir la grossesse ou l'exposition aux infections transmissibles sexuellement (ITS), contenant un lubrifiant spermicide comme indiqué par une étiquette propre aux médicaments ou par une mention d'ingrédients actifs, vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. | Des biens matériels |
txcd_32030005 | Pommades contraceptives | Une préparation topique contenant un lubrifiant spermicide destiné à prévenir la grossesse comme indiqué par une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32030006 | Régulation des naissances - contraceptifs oraux en vente libre | Les contraceptifs d'urgence en vente libre agissent pour prévenir la grossesse après les rapports sexuels. Le contraceptif contient une hormone qui empêche l'ovulation, la fécondation ou l'implantation d'un embryon. | Des biens matériels |
txcd_32030007 | Régulation des naissances - contraceptifs oraux en vente libre avec ordonnance | Les contraceptifs d'urgence en vente libre ont pour but de prévenir la grossesse après un rapport sexuel, et sont vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Le contraceptif contient une hormone qui empêche l'ovulation, la fécondation ou l'implantation d'un embryon. | Des biens matériels |
txcd_32030008 | Régulation des naissances - contraceptifs non oraux sur ordonnance - barrière | Méthodes de contraception barrière, y compris le diaphragme et la cape cervicale, qui empêchent le sperme d'atteindre l'ovule et offertes uniquement sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. | Des biens matériels |
txcd_32030009 | Régulation des naissances - contraceptifs non oraux sur ordonnance - hormonaux | Méthodes de contraception hormonale autres que la pilule, y compris les dispositifs intra-utérins, les injections, les implants contraceptifs, les timbres transdermiques et les anneaux vaginaux qui libèrent une dose continue d'hormones pour éliminer l'ovulation et prévenir la grossesse, offertes uniquement sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. | Des biens matériels |
txcd_32030010 | Régulation des naissances - contraceptifs oraux sur ordonnance | Médicament oral contenant des hormones efficaces pour modifier le cycle menstruel afin d'éliminer l'ovulation et de prévenir la grossesse, offert uniquement sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Outre la prévention de la grossesse, la contraception hormonale peut également être utilisée pour traiter diverses affections, telles que le syndrome des ovaires polykystiques, l'endométriose, l'insuffisance ovarienne primaire, etc. | Des biens matériels |
txcd_32040002 | Solutions nettoyantes pour femme | Les produits d'hygiène intime comprennent des douches et des lingettes. | Des biens matériels |
txcd_32040003 | Solutions nettoyantes pour femme - médicamenteuses | Les produits d'hygiène intime comprennent les douches et les lingettes avec des médicaments tels qu'un antiseptique, comportant une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32040004 | Traitements de la levurose pour femme | Crèmes antifongiques, onguents ou suppositoires en vente libre pour le traitement de la levurose comportant une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32040005 | Tampons et protections hygiéniques | Produits d'hygiène féminine destinés à l'absorption du flux menstruel. | Des biens matériels |
txcd_32050001 | Couches jetables pour adulte | Couches jetables pour adulte. | Des biens matériels |
txcd_32050005 | Masques jetables | Masques conçus pour une utilisation unique pour protéger le porteur de la contamination par des particules dites « respirables ». Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32050006 | Produits d'hygiène et de toilette | Savons, solutions nettoyantes, shampoings, dentifrices, rince-bouches, antitranspirants, crèmes solaires, etc. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_32050007 | Produits d'hygiène et de toilette : médicamenteux | Savons, solutions nettoyantes, shampoings, dentifrices, rince-bouches, antitranspirants, laits solaires ou crèmes solaires contenant des ingrédients médicinaux listés sur l'étiquette du produit. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée selon le cas. | Des biens matériels |
txcd_32050009 | Désinfectants pour les mains | Liquide, gel, mousse ou lingette généralement utilisés pour diminuer les agents infectieux sur les mains. Les versions à base d'alcool contiennent généralement une combinaison d'alcool isopropylique, d'éthanol (alcool éthylique) ou d'alcool propylique. Les produits sans alcool sont généralement à base de désinfectants ou d'agents antimicrobiens. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directes aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32050012 | Traitements médicamenteux de l'acné | Solutions médicamenteuses topiques pour le traitement de l'acné. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directes aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32050013 | Produits de soin pour la peau | Lotions, crèmes hydratantes, crèmes, poudres, aérosols, etc. qui favorisent la santé cutanée. Ces produits ne comportent pas d'étiquettes propres aux médicaments ni de mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050014 | Produits de soin pour la peau, médicamenteux | Lotions, crèmes hydratantes, crèmes, poudres, aérosols, etc. qui comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050015 | Produits de sevrage du tabac | Substituts nicotiniques vendus sans ordonnance, y compris les timbres, gommes à mâcher, pastilles, aérosols et inhalateurs qui comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050017 | Papier hygiénique | Papier de toilette ou papier servant principalement à retirer les excréments. | Des biens matériels |
txcd_32050018 | Brosse à dents | Petite brosse au bout d'un long manche, servant à se brosser les dents. | Des biens matériels |
txcd_32050019 | Dentifrice | Substance épaisse, molle et humide, appliquée sur une brosse à dents pour le nettoyage des dents. | Des biens matériels |
txcd_32050020 | Huile pour bébé | L'huile pour bébé est une huile chimiquement inerte (généralement minérale) dans le but de garder la peau douce et souple. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050021 | Poudre pour bébé | La poudre pour bébé est une poudre astringente en aérosol utilisée pour prévenir les érythèmes fessiers et pour d'autres utilisations cosmétiques. Elle peut être composée de talc (auquel cas elle est également appelée poudre de talc) ou d'amidon de maïs. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050022 | Vaporisateur buccal/pellicules-fraîcheur | Le vaporisateur buccal est un produit pulvérisé dans la bouche et les pellicules-fraîcheur se dissolvent dans la bouche dans le but d'éliminer l'halitose. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050023 | Bain moussant/sels de bain, huiles, cristaux | Diverses préparations tensioactives destinées à améliorer le nettoyage, à améliorer la jouissance du bain et à servir de véhicule pour des agents cosmétiques. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050024 | Revitalisant - cheveux | Produit de soins capillaires généralement appliqué et rincé après le shampooing et utilisé pour améliorer la texture, l'apparence et la maniabilité des cheveux. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050025 | Cosmétique - embellissant | Articles destinés à être frottés, versés, aspergés ou pulvérisés sur le corps humain ou toute partie de celui-ci pour embellir, favoriser l'attractivité ou en altérer l'apparence. Cette catégorie ne prend en charge que les éléments suivants : colle acrylique pour les ongles, ongles en acrylique, cils artificiels, fard à joues, autobronzant, paillettes pour le corps, correcteur, colle pour les cils, décorations pour les ongles (doigts et orteils), vernis à ongles, dissolvant pour les ongles, coloration des cheveux, mousse/gel capillaire, huile capillaire, laque, relaxant capillaire, traitement pour les cheveux bouclés, cire capillaire, brillant à lèvres, crayon à lèvres, rouge à lèvres, fond de teint liquide, maquillage, mascara, dissolvant pour les ongles, fond de teint en poudre, eau de Cologne, parfum. | Des biens matériels |
txcd_32050026 | Fils de soie dentaire/pics dentaires | Un fil doux, solide, ciré ou non ciré à passer entre les dents afin d'éliminer les particules alimentaires et empêcher l'accumulation de plaque. | Des biens matériels |
txcd_32050027 | Crèmes/adhésifs dentaires | Les adhésifs dentaires sont des pâtes, des poudres ou des tampons adhésifs qui peuvent être placés dans ou sur les prothèses dentaires pour les aider à rester en place. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050028 | Déodorant - ingrédients naturels ou sans ingrédients actifs | Désodorisants/antitranspirants personnels pour les aisselles contenant des ingrédients naturels ou des ingrédients qui ne sont pas considérés comme des médicaments. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050029 | Déodorant/antitranspirant | Déodorants personnels pour les aisselles/antitranspirants. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs, généralement de l'aluminium. | Des biens matériels |
txcd_32050030 | Produits contre la perte de cheveux | Mousses topiques, crèmes, gels, etc. qui préviennent la chute des cheveux et favorisent leur repousse. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050031 | Produits d'épilation | Les dépilatoires sont des préparations cosmétiques utilisées pour éliminer les poils de la peau. Les dépilatoires chimiques sont offerts sous forme de gel, crème, lotion, aérosol, à bille et poudre. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050032 | Baume pour les lèvres | Un protecteur de la peau pour les lèvres. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni de mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050033 | Baume pour les lèvres - médicamenteux | Agent protecteur médicamenteux pour la peau des lèvres. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050034 | Rince-bouche - cosmétique | Les rinces-bouches cosmétiques peuvent contrôler temporairement la mauvaise haleine et laisser un goût agréable, mais n'ont aucune application chimique ou biologique au-delà de leur bénéfice temporaire. Ces produits ne comportent pas d'information sur les médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050035 | Gargarisme - thérapeutique | Gargarismes thérapeutiques ayant des ingrédients actifs (tels que les antiseptiques ou le fluorure) destinés à aider à contrôler ou à réduire une affection comme la mauvaise haleine, la gingivite, la plaque dentaire et la carie dentaire. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050036 | Shampooing | Produit de soins capillaires pour le nettoyage des cheveux/du cuir chevelu. Ces produits ne comportent pas d'information sur les médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050037 | Shampooing - Médicamenteux | Produit de soins capillaires pour le nettoyage des cheveux/du cuir chevelu, avec des ingrédients actifs antipelliculaires. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050038 | Crèmes à raser | Mousse ou gel cosmétique utilisé pour la préparation du rasage. Le but de la crème à raser est d'adoucir les poils en fournissant une lubrification. Ces produits ne comportent pas d'information sur les médicaments ni d'énoncé sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050039 | Savons - Antibactériens | Savons, nettoyants corporels, gels douche pour l'hygiène personnelle contenant des agents antibactériens. Ces produits comportent une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050040 | Crème solaire | Lotion, vaporisateur, gel, mousse, bâton ou autre produit topique qui absorbent ou réfléchissent une partie du rayonnement ultraviolet (UV) du soleil et contribuent ainsi à protéger contre les coups de soleil. L'écran solaire comporte une étiquette propre aux médicaments ou une mention d'ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32050041 | Trousses de blanchiment des dents | Gels de blanchiment des dents, rince-bouche, bandes, plateaux, etc. contenant des agents de blanchiment. Ces produits ne comportent pas d'information sur les médicaments ni de mention sur les ingrédients actifs. | Des biens matériels |
txcd_32060001 | Équipement médical durable à usage domestique | Vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, l'équipement qui : peut résister à une utilisation répétée ; est utilisé principalement et habituellement à des fins médicales ; n'est généralement pas utile à une personne en l'absence de maladie ou de blessure ; et n'est pas porté dans ou sur le corps. Utilisation à domicile signifie que l'équipement est vendu à une personne pour une utilisation à domicile, quel que soit le lieu où la personne réside. Exemples : lits d'hôpitaux, chaises percées, bassins de lit, pieds à perfusion, etc. | Des biens matériels |
txcd_32060002 | Équipement médical durable pour une utilisation à domicile avec prescription | Vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, l'équipement qui : peut résister à une utilisation répétée ; est utilisé principalement et habituellement à des fins médicales ; n'est généralement pas utile à une personne en l'absence de maladie ou de blessure ; et n'est pas porté dans ou sur le corps. Utilisation à domicile signifie que l'équipement est vendu à une personne pour une utilisation à domicile, quel que soit le lieu où la personne réside. Exemples : lits d'hôpitaux, chaises percées, bassins de lit, pieds à perfusion, etc. | Des biens matériels |
txcd_32060007 | Équipement d'alimentation entérale à usage domestique avec prescription | Vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, l'équipement d'alimentation par sonde, y compris les boutons de gastrotomie, les sondes de gastrotomie standards, les sondes nasogastriques, les rallonges, les adaptateurs, les pompes d'alimentation, les ensembles de distribution de pompes d'alimentation. | Des biens matériels |
txcd_32060012 | Équipement de dialyse à usage domestique avec prescription | Lorsqu'elle est vendue sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, une machine utilisée pour filtrer le sang d'un patient afin d'éliminer l'excès d'eau et les déchets lorsque les reins sont endommagés, dysfonctionnels ou manquants. Le dialyseur est une pièce artificielle qui augmente le fonctionnement naturel des reins. | Des biens matériels |
txcd_32060017 | Équipement de dialyse à usage domestique | Lorsqu'elle est vendue sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, une machine utilisée pour filtrer le sang d'un patient pour éliminer l'excès d'eau et les déchets lorsque les reins sont endommagés, dysfonctionnels ou manquants. Le dialyseur est une pièce artificielle qui augmente le fonctionnement naturel des reins. | Des biens matériels |
txcd_32060018 | Équipement d'approvisionnement en oxygène pour usage domestique avec prescription | Vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, équipement utilisé pour administrer de l'oxygène directement dans les poumons du patient pour le soulagement d'un état de santé où le corps humain souffre d'une déficience anormale ou d'un approvisionnement insuffisant en oxygène. Par équipement d'oxygène, on désigne les bouteilles d'oxygène et les dispositifs de transport des bouteilles, y compris les gaines et les chariots, les goujons et les dispositifs de support des bouteilles, les régulateurs, les débitmètres, les clés de réservoir, les concentrateurs d'oxygène, les distributeurs d'oxygène liquide fixes, les distributeurs portatifs d'oxygène liquide, les tubulures d'oxygène, les canules nasales, les masques faciaux, les humidificateurs d'oxygène et les raccords et accessoires d'oxygène. | Des biens matériels |
txcd_32060023 | Équipement d'approvisionnement en oxygène à usage domestique | Vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, équipement utilisé pour administrer de l'oxygène directement dans les poumons du patient pour le soulagement d'un état de santé où le corps humain souffre d'une déficience anormale ou d'un approvisionnement insuffisant en oxygène. Par équipement d'oxygène, on désigne les bouteilles d'oxygène et les dispositifs de transport des bouteilles, y compris les gaines et les chariots, les goujons et les dispositifs de support des bouteilles, les régulateurs, les débitmètres, les clés de réservoir, les concentrateurs d'oxygène, les distributeurs d'oxygène liquide fixes, les distributeurs portatifs d'oxygène liquide, les tubulures à oxygène, les canules nasales, les masques faciaux, les humidificateurs d'oxygène et les raccords et accessoires d'oxygène. | Des biens matériels |
txcd_32060024 | Coussins chauffants | Un coussin chauffant est un coussin utilisé pour réchauffer des parties du corps afin de gérer la douleur. Les types de coussins chauffants comprennent les bouillottes électriques et à l'eau chaude et les chaufferettes chimiques. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32060025 | Compresses de thérapie par le froid ou la chaleur - réutilisables | Fourniture de gestion de la douleur réutilisable qui comprend des compresses de liquide artificiel, des compresses de gel, des enveloppes chauffantes, etc., utilisée pour soulager la douleur. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32060026 | Matériel d'alimentation entérale à usage domestique | Vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, l'équipement d'alimentation par sonde, y compris les boutons de gastrotomie, les sondes de gastrotomie standards, les sondes nasogastriques, les rallonges, les adaptateurs, les pompes d'alimentation, les ensembles de distribution de pompes d'alimentation. | Des biens matériels |
txcd_32070003 | Fournitures pour le soin des plaies - bandages, pansements, gaze | Un article qui est appliqué directement sur ou à l'intérieur d'une plaie pour absorber ses sécrétions, protéger le tissu en voie de cicatrisation, maintenir un environnement humide ou sec (selon le cas) ou prévenir la contamination bactérienne. Les bandages, les pansements, la gaze et le ruban adhésif médical en sont des exemples. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070004 | Fournitures pour le soin des plaies - bandages, pansements, gaze - médicamenteux | Une fourniture pour le soin d'une plaie est définie comme un article qui est appliqué directement sur ou à l'intérieur d'une plaie pour absorber ses sécrétions, protéger le tissu en voie de cicatrisation, maintenir un environnement humide ou sec (selon le cas) ou prévenir la contamination bactérienne. Ces articles contiennent des substances médicamenteuses, telles qu'un onguent antibiotique. Ils comportent une étiquette propre aux médicaments une mention d'ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins. | Des biens matériels |
txcd_32070018 | Trousses de premiers soins | Collection de divers équipements et fournitures servant à prodiguer un traitement médical, souvent logés dans des boîtes en plastique durable, des pochettes en tissu ou dans des armoires murales. Les articles médicinaux admissibles (p. ex. les médicaments en vente libre) représentent 51 % ou plus de la valeur de la trousse. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070019 | Gants jetables (usage non médical) | Gants jetables à usage unique (latex, nitrile, vinyle, etc.) utilisés à des fins non médicales. | Des biens matériels |
txcd_32070020 | Gants jetables (usage médical) | Gants jetables à usage unique (latex, nitrile, vinyle, etc.) utilisé dans un contexte médical ou pour des premiers soins. Ce code est destiné aux ventes directes auprès des consommateurs finaux qui ne sont PAS des professionnels de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070028 | Fournitures médicales - produits consommables | Articles destinés à la guérison, au traitement ou au diagnostic d'une blessure, d'une maladie, d'une affection ou d'une incapacité, et qui sont consommés pendant l'utilisation. Veuillez sélectionner une catégorie plus détaillée, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_32070029 | Trousses de premiers soins - 50 % ou moins d'articles médicinaux | Collection de divers équipements et fournitures servant à prodiguer un traitement médical, souvent logés dans des boîtes en plastique durable, des pochettes en tissu ou dans des armoires murales. Les articles médicinaux admissibles (p. ex. des médicaments en vente libre) ne représentent pas plus de 50 % de la valeur de la trousse. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070030 | Solutions désinfectantes pour lentilles de contact | Solution liquide pour le nettoyage et la désinfection de lentilles de contact. | Des biens matériels |
txcd_32070031 | Solutions de lubrification des lentilles de contact | Solution liquide pour lubrifier/humidifier, mais pas désinfecter, les lentilles de contact. Cette solution est appliquée directement sur l'œil. | Des biens matériels |
txcd_32070032 | Boules/écouvillons de coton - stériles | Boules ou écouvillons de coton à usage unique pour l'application d'antiseptiques et de médicaments et pour nettoyer les égratignures, les coupures ou les blessures bénignes. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070033 | Boules/tampons en coton - non stériles | Boules ou écouvillons de coton à usage unique à usage multiple autres que l'application de médicaments et le nettoyage des plaies, en raison de leur absence de stérilité. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070034 | Compresses de thérapie par le froid ou la chaleur - jetables | Fourniture de gestion de la douleur à usage unique qui comprend des compresses de liquide artificiel, des compresses de gel, des enveloppes chauffantes, etc., utilisée pour soulager la douleur. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070035 | Compresses de thérapie par le froid ou la chaleur - jetables - médicamenteuses | Fourniture de gestion de la douleur à usage unique qui comprend des compresses de liquide artificiel, des compresses de gel, des enveloppes chauffantes, etc., utilisée pour soulager la douleur. Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni de mention sur les ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070036 | Bandes respiratoires nasales | Bandes adhésives flexibles qui se fixent sur le dos du nez pour soulever les ailes du nez, ouvrant les voies nasales pour soulager la congestion et le ronflement. Les produits sont sans médicament et ne contiennent pas d'ingrédients médicamenteux actifs. | Des biens matériels |
txcd_32070037 | Aiguilles/seringues hypodermiques avec ordonnance - Insuline | Aiguille creuse à usage unique couramment utilisée avec une seringue pour injecter de l'insuline dans le corps de personnes diabétiques, vendue sur ordonnance d'un professionnel habilité. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070038 | Aiguilles/seringues hypodermiques - Insuline | Aiguille creuse à usage unique couramment utilisée avec une seringue pour injecter de l'insuline dans le corps par des personnes diabétiques, vendue sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070039 | Peroxyde d'hydrogène | Le peroxyde d'hydrogène est un antiseptique doux utilisé sur la peau pour prévenir l'infection des coupures mineures, des éraflures et des brûlures. Il peut également être utilisé comme un rince-bouche pour aider à éliminer le mucus ou pour soulager les irritations mineures de la bouche (par exemple, en raison du chancre/herpès labial, de la gingivite). Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni de mention sur les ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070040 | Gelée de pétrole | Produit protecteur de la peau et onguent topique polyvalent.Ces produits ne comportent pas d'étiquette propre aux médicaments ni de mention sur les ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070041 | Gouttes auriculaires - Médicamenteuses | Les gouttes liquides doivent être placées à l'intérieur du conduit auditif pour réduire les symptômes d'une douleur à l'oreille, ou pour agir en tant qu'aide au séchage de l'oreille, ou pour ramollir, nettoyer et aider à l'élimination du cérumen. Ces produits ne comportent pas d'étiquettes propres aux médicaments ni de mention sur les ingrédients actifs. Les exemples incluent la douleur aux oreilles, les otites externes et les gouttes auriculaires pour l'élimination du cérumen. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32070042 | Alcool isopropylique (à friction) | Solution liquide généralement utilisée comme antiseptique topique. Les produits comportent un feuillet « faits sur les médicaments » ou une mention d'ingrédients actifs. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32080001 | Accessoires d'accessibilité pour le bain | Accessoires favorisant la mobilité dans la salle de bains, tels qu'un siège de toilette surélevé, un tabouret de baignoire et de douche, une rampe, une barre d'appui, etc. | Des biens matériels |
txcd_32080003 | Équipement d'amélioration de la mobilité | Équipement servant principalement et habituellement à favoriser le déplacement d'un endroit à un autre, vendu sans ordonnance et pouvant être utilisé soit dans une maison soit dans un véhicule automobile ; n'est généralement pas utilisé par les personnes à mobilité normale ; n'inclut pas les véhicules automobiles ni l'équipement équipant un véhicule automobile normalement fourni par un fabricant de véhicules automobiles. Citons par exemple les fauteuils roulants, les béquilles, les cannes, les déambulateurs, les lève-personnes et autres éléments de ce genre. | Des biens matériels |
txcd_32080004 | Pièces détachées pour équipement d'aide à la mobilité | Pièces détachées telles que des coussinets pour béquilles et des embouts pour déambulateurs, cannes, béquilles, etc. | Des biens matériels |
txcd_32080005 | Équipement d'amélioration de la mobilité avec prescription | Équipement qui est principalement et habituellement utilisé pour fournir ou augmenter la capacité de se déplacer d'un endroit à un autre, vendu sur ordonnance, et qui est approprié pour une utilisation dans une maison ou un véhicule à moteur ; n'est pas généralement utilisé par des personnes à mobilité normale ; et n'inclut pas tout véhicule à moteur ou équipement sur un véhicule à moteur normalement fourni par un constructeur de véhicules à moteur. Par exemple, les fauteuils roulants, les béquilles, les cannes, les déambulateurs, les lève-personnes, etc. | Des biens matériels |
txcd_32090003 | Verres correcteurs | Verres correcteurs vendus sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, y compris les lunettes et les lentilles de contact. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins. | Des biens matériels |
txcd_32090005 | Piles de prothèse auditive | Piles spécifiquement étiquetées et conçues pour utiliser des appareils auditifs, et qui sont vendues sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32090006 | Prothèses auditives | Appareils artificiels vendus sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé pour corriger ou pallier les déficiences auditives. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins. | Des biens matériels |
txcd_32090007 | Prothèses | Vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté sur ou dans le corps pour : remplacer artificiellement une partie manquante du corps ; prévenir ou corriger une déformation ou un dysfonctionnement physique ; ou soutenir une partie faible ou déformée du corps. Porter dans ou sur le corps signifie que l'article est implanté ou attaché de manière à faire partie du corps, ou bien porté par le corps et n'entrave pas la mobilité de l'individu. Les exemples comprennent les membres artificiels, les stimulateurs cardiaques, les orthèses, les appareils orthopédiques, les appareillages de stomie, les cathéters, etc. | Des biens matériels |
txcd_32090008 | Prothèses avec prescription | Vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté sur ou dans le corps pour : remplacer artificiellement une partie manquante du corps ; prévenir ou corriger une déformation ou un dysfonctionnement physique ; ou soutenir une partie faible ou déformée du corps. Porter dans ou sur le corps signifie que l'article est implanté ou attaché de manière à faire partie du corps, ou bien porté par le corps et n'entrave pas la mobilité de l'individu. Les exemples comprennent les membres artificiels, les stimulateurs cardiaques, les orthèses, les appareils orthopédiques, les appareillages de stomie, les cathéters, etc. | Des biens matériels |
txcd_32090013 | Lentilles correctrices avec prescription | Verres correcteurs, lunettes, vendus sur ordonnance d'un professionnel habilité. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32090014 | Lentilles de contact avec prescription | Verres de contact, vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32090015 | Prothèses dentaires avec prescription médicale | Vendu sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté en bouche, y compris les prothèses, les appareils 'orthodontiques, les couronnes, les ponts, etc. | Des biens matériels |
txcd_32090016 | Prothèses dentaires | Vendu sans ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé, un dispositif de remplacement, de correction ou de soutien, porté en bouche, y compris les prothèses dentaires, les appareils orthodontiques, les couronnes, les ponts, etc. | Des biens matériels |
txcd_32090017 | Prothèses auditives avec ordonnance | Dispositifs artificiels vendus sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé pour corriger ou pallier les déficiences auditives. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32090018 | Piles d'appareils auditifs avec ordonnance | Piles spécifiquement étiquetées et conçues pour utiliser des appareils auditifs, vendues sur ordonnance d'un professionnel de la santé autorisé. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32100001 | Trousses de tests de grossesse | À domicile, tests d'urine utilisés pour détecter le taux d'hormones de grossesse. | Des biens matériels |
txcd_32100002 | Trousses de tests d'ovulation | À la maison, analyses d'urine utilisées pour détecter l'ovulation imminente pour aider à la planification de la grossesse. | Des biens matériels |
txcd_32100003 | Test de dépistage des maladies infectieuses | Une trousse de dépistage des maladies infectieuses à domicile qui peut être vendue sans ordonnance. | Des biens matériels |
txcd_32100004 | Test de dépistage des maladies infectieuses - Prescription seulement | Une trousse de test de dépistage des maladies infectieuses à domicile qui peut uniquement être vendu sur ordonnance. | Des biens matériels |
txcd_32100005 | Trousses de tests ADN | À la maison, des tests à base de salive, de frottis de la joue ou de gouttes de sang pour détecter divers marqueurs génétiques chez un individu. | Des biens matériels |
txcd_32100006 | Thermomètres médicaux - jetables | Thermomètres médicaux à usage unique pour prise de température orale, temporale et frontale ou rectale. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32100007 | Thermomètres médicaux - réutilisables | Thermomètres médicaux à usage multiple pour prise de température orale, temporale et frontale ou rectale. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32100008 | Produits Energy Star | Produits portant la certification Energy Star (p. ex. : ampoules, appareils électroménagers, etc.). Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus précise, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_32100010 | Appareils de mesure de la tension artérielle | À la maison, les sphygmomanomètres numériques ou manuels (anéroïdes), également appelés tensiomètre artériel, tensiomètre ou tensimètre, sont des dispositifs utilisés pour mesurer la pression artérielle, composés d'un brassard gonflable pour écraser puis libérer l'artère sous le brassard de manière contrôlée. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32100011 | Sphygmo-oxymètre | Un dispositif électronique qui s'attache au doigt d'un patient pour mesurer la fréquence cardiaque et la saturation en oxygène de ses globules rouges. Ce code est destiné aux ventes directement aux consommateurs finaux qui NE SONT PAS des prestataires de soins de santé. | Des biens matériels |
txcd_32100012 | Trousses de dépistage de drogue | Des analyses d'urine à la maison sont utilisées pour détecter la présence de diverses substances médicamenteuses chez un individu. | Des biens matériels |
txcd_32100013 | Trousses de tests de cholestérol | À domicile, des tests basés sur des prélèvements de sang sont utilisés pour surveiller le taux de cholestérol chez un individu. | Des biens matériels |
txcd_33020001 | Ventilateurs de plafond Energy Star | Ventilateurs de plafond portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020002 | Climatiseurs - Energy Star | Systèmes de climatisation domestiques (centraux ou individuels) portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020003 | Systèmes de chauffage - Energy Star | Systèmes de chauffage domestiques au mazout ou au gaz portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020004 | Pompes à chaleur - Energy Star | Pompes à chaleur aérothermiques domestiques portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020005 | Chauffe-eau Energy Star | Chauffe-eau domestique portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020006 | Déshumidificateur - Energy Star | Appareils électroménagers visant à réduire et contrôler le niveau d'humidité dans l'air, portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020007 | Chaudières - Energy Star | Chaudières domestiques au mazout ou au gaz pour le chauffage d'une pièce ou de l'eau portant une certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020008 | Thermostat mural programmable - Energy Star | Un thermostat d'intérieur programmable, par exemple un thermostat Wi-Fi intelligent, portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020009 | Réfrigérateurs - Energy Star | Réfrigérateurs domestiques de taille standard portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020010 | Lave-vaisselles - Energy Star | Lave-vaisselles domestiques portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020011 | Congélateurs - Energy Star | Congélateurs domestiques portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020012 | Lave-linges - Energy Star | Lave-linges domestiques portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020013 | Sécheuses Energy Star | Sèches-linge domestiques portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33020014 | Ouvre-boîte manuel | Ouvre-boîte manuel. | Des biens matériels |
txcd_33020200 | Produits de conservation de l'eau | Les produits de conservation de l'eau permettent de retenir les eaux souterraines, de recharger les nappes phréatiques, ou de faire baisser la température de l'air ambiant afin de limiter l'évaporation de l'eau. Cette catégorie inclut les agents tensioactifs agricoles et horticoles, les tuyaux d'arrosage goutte-à-goutte ou microporeux, les outils de contrôle de l'humidité pour arroseurs par aspersion ou pour systèmes d'irrigation, les citernes d'eau de pluie ou autres systèmes de récupération de l'eau de pluie ou de rosée, et les revêtements de sol perméables qui permettent à l'eau d'atteindre les bassins souterrains, aquifères ou points de captage des eaux. | Des biens matériels |
txcd_33030001 | Piles alcalines | Piles AA, AAA, C, D, 6 volts ou 9 volts, à l'unité ou en lot (hors batteries automobiles et nautiques). | Des biens matériels |
txcd_33031001 | Batteries de téléphone portable. | Batteries de téléphone portable. | Des biens matériels |
txcd_33080201 | Lingettes désinfectantes | Lingettes permettant d'éliminer ou de réduire les micro-organismes nocifs sur les surfaces et les objets immobiles. | Des biens matériels |
txcd_33080202 | Produits papetiers domestiques jetables | Articles à base de papier pour usage domestique conçus pour être jetés après un usage unique, y compris les... lingettes pour le visage; les sacs en papier; le papier pour congélation; les cartons de place sur la table; les assiettes et tasses en papier; les serviettes en papier; les pailles en papier; les nappes en papier; les essuie-tout. | Des biens matériels |
txcd_33080300 | Linge de maison, draps, serviettes et rideaux de douche | Comprend les couvertures, oreillers, draps, couettes, serviettes, gants de toilette, rideaux de douche et tapis de bain. Veuillez sélectionner une catégorie plus granulaire, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_33080301 | Literie | Articles de literie, y compris les draps, taies d'oreiller, couvre-lits, couettes, couvertures, jetés de lit, housses de couettes, taies d'oreiller, cache-sommiers, protège-matelas, surmatelas et oreillers. | Des biens matériels |
txcd_33080302 | Tapis de bain/Tapis | Un petit tapis utilisé pour couvrir une partie du sol de la salle de bain. | Des biens matériels |
txcd_33080303 | Serviettes de bain | Serviettes permettant aux personnes de se sécher, par exemple des serviettes de bain, serviettes de plage, gants de toilette, serviettes de toilette, essuie-mains, etc. | Des biens matériels |
txcd_33080304 | Rideau ou doublure de douche | Rideau servant à empêcher l'eau de s'échapper de la douche. | Des biens matériels |
txcd_33080305 | Tour de lit pour bébé | Pièce généralement matelassée recouvrant les barreaux ou bords du lit afin de protéger le bébé. | Des biens matériels |
txcd_33080306 | Linges à vaisselle | Linges à vaisselle destinés au séchage des ustensiles de cuisine. | Des biens matériels |
txcd_33080400 | Fils - Pas pour les vêtements | Fil pour une utilisation autre que la fabrication/réparation de vêtements. | Des biens matériels |
txcd_33100001 | Terreau, paillis, compost à usage résidentiel | Terreau, paillis, compost à usage résidentiel. | Des biens matériels |
txcd_33100101 | Produits chimiques agricoles - Jardinage non commercial | Produits à utiliser dans les jardins non commerciaux destinés à la production d'aliments pour lutter contre les insectes, les mauvaises herbes et les champignons. | Des biens matériels |
txcd_33100200 | Engrais agricoles - Jardinage non commercial | Produits destinés à être utilisés dans des jardins non commerciaux destinés à la production d'aliments pour favoriser la croissance des plantes. | Des biens matériels |
txcd_33110001 | Ampoules à incandescence standard - Energy Star | Ampoules à incandescance standard portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33110002 | Ampoules fluorescentes - Energy Star | Ampoules fluorescentes portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33110003 | Ampoules à DEL - Energy Star | Ampoules à DEL (diode électroluminescente) portant la certification Energy Star. | Des biens matériels |
txcd_33110004 | Sources d'éclairage portables | Sources d'éclairage portable à piles ou autonomes, y compris les lampes torches, les lanternes et les bâtons luminescents. | Des biens matériels |
txcd_33110005 | Bougies | Bougies utilisées à des fins d'éclairage. | Des biens matériels |
txcd_33120000 | Articles de préparation aux tempêtes | Articles admissibles à certaines dispenses fiscales, tels que les batteries et chargeurs de téléphone mobile, et les radios bidirectionnelles. | Des biens matériels |
txcd_33120001 | Radios portables | Radio portable à piles ou autonome, émetteur-récepteur radio portatif, radiométéo. | Des biens matériels |
txcd_33120002 | Glacière à usage alimentaire | Glacière non électrique pour le stockage d'aliments et de boissons. | Des biens matériels |
txcd_33120003 | Détecteurs de fumée | Détecteurs de fumée. | Des biens matériels |
txcd_33120004 | Détecteurs de monoxyde de carbone | Détecteurs de monoxyde de carbone. | Des biens matériels |
txcd_33120005 | Extincteurs | Extincteurs. | Des biens matériels |
txcd_33120006 | Réservoir de carburant portable | Réservoir de carburant portable. | Des biens matériels |
txcd_33120007 | Réservoir d'eau | Réservoir d'eau non électrique pour le stockage d'eau en cas d'urgence. | Des biens matériels |
txcd_33120008 | Glace artificielle | Glace artificielle, glace bleue, blocs de glace, glaçons réutilisables. | Des biens matériels |
txcd_33120009 | Bâches et bâches résistantes aux intempéries | Bâches, bâches en plastique, bâches imperméables. | Des biens matériels |
txcd_33120010 | Génératrice portative | Une génératrice portative utilisée pour produire de la lumière, fournir un moyen de communication ou alimenter des appareils électroménagers en cas de coupure de courant. | Des biens matériels |
txcd_33120011 | Câbles d'alimentation | Câbles d'alimentation utilisés pour connecter des appareils électriques à une prise électrique. | Des biens matériels |
txcd_33120012 | Haches/Hachettes | Un outil à main équipé d'une lame à l'extrémité servant à tailler, fendre, couper, etc. | Des biens matériels |
txcd_33120013 | Scie à chaîne de jardin | Tronçonneuse thermique. | Des biens matériels |
txcd_33120014 | Accessoires pour scie à chaîne | Accessoires pour tronçonneuse : chaînes, lubrifiants, huiles moteur, affûteuses de chaîne, barres, clés à molette, coffrets de transport, pièces de rechange, équipement de sécurité. | Des biens matériels |
txcd_33120015 | Volets anti-tempête et dispositifs de protection des fenêtres | Contreplaqué, film pour vitre, contrevents et autres équipements conçus pour protéger les fenêtres. | Des biens matériels |
txcd_33120016 | Échelles d'urgence ou de sauvetage | Échelle utilisée pour les évacuations d'urgence de domicile. | Des biens matériels |
txcd_33120017 | Cordages | Cordages et produits de sécurisation similaires. | Des biens matériels |
txcd_33120018 | Systèmes de fixation au sol et ensembles d'attache au sol | Des systèmes de fixation au sol et ensembles d'attache au sol pour protéger ses possessions en cas de conditions météorologiques extrêmes. | Des biens matériels |
txcd_33120019 | Ruban adhésif | Ruban adhésif. | Des biens matériels |
txcd_33150001 | Toilettes - WaterSense | Toilettes portant l'étiquette WaterSense. | Des biens matériels |
txcd_33150002 | Urinoirs - WaterSense | Urinoirs portant l'étiquette WaterSense. | Des biens matériels |
txcd_33150003 | Robinets de salle de bain - WaterSense | Robinets et accessoires de salle de bain portant l'étiquette WaterSense. | Des biens matériels |
txcd_33150004 | Arroseurs - WaterSense | L'arroseur portant l'étiquette WaterSense et correspondant à la partie externe connectée au tuyau du système d'irrigation. Il est doté d'une buse de pulvérisation qui arrose le terrain. | Des biens matériels |
txcd_33150005 | Programmateurs d'irrigation - WaterSense | Les programmateurs d'irrigation portant l'étiquette WaterSense qui font office de thermostat pour votre système d'arrosage en lui indiquant quand s'activer et s'éteindre et en se basant sur les conditions locales du climat et du terrain pour adapter le programme d'arrosage aux conditions réelles du site. | Des biens matériels |
txcd_33150006 | Douchettes - WaterSense | Douchettes portant l'étiquette WaterSense. | Des biens matériels |
txcd_34010001 | Platines | Un type d'appareil électronique utilisé pour lire les disques vinyles. | Des biens matériels |
txcd_34010002 | Lecteurs de musique numériques | Équipement audio portable pour écouter des fichiers audio MP3 ou d'autres formats audio. | Des biens matériels |
txcd_34010003 | Caméras | Une caméra qui capture des images en mouvement ainsi que du son, et les convertit en signaux électroniques qui peuvent être sauvegardés sur un support de stockage (comme une cassette vidéo ou un disque dur) et visionnés sur un écran. | Des biens matériels |
txcd_34020001 | Appareils photo numériques | Un appareil photo qui capture des photographies au format numérique. | Des biens matériels |
txcd_34020002 | Cadres numériques | Un écran encadré conçu pour afficher des images numériques préchargées (au format .jpeg ou tout autre format d'image numérique). Il est équipé de plusieurs emplacements destinés à accueillir des cartes mémoire flash et/ou d'une interface pour se connecter à des appareils photo numériques. | Des biens matériels |
txcd_34020003 | Liseuses électroniques | Un appareil électronique portable dédié à la lecture de livres et de périodiques numériques. | Des biens matériels |
txcd_34020004 | Casques audio/écouteurs | Casques et écouteurs filaires et Bluetooth utilisés pour la lecture de contenus audio. | Des biens matériels |
txcd_34020005 | Périphériques/accessoires électroniques grand public | Périphériques et accessoires électroniques grand public. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus granulaire, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_34020006 | Télévisions | Télévisions. | Des biens matériels |
txcd_34020027 | Produits électroniques grand public | Appareils électroniques achetés pour un usage personnel plutôt que commercial. Veuillez sélectionner une catégorie de taxe produit plus granulaire, le cas échéant. | Des biens matériels |
txcd_34021000 | Téléphones portables | Un appareil portable utilisé pour se connecter à un réseau de télécommunications afin de transmettre et recevoir des données vidéo, audio, etc. | Des biens matériels |
txcd_34021001 | Dispositif/cordon de chargement de téléphone portable | Un appareil utilisé pour recharger la batterie d'un téléphone portable, composé en général d'un câble connecté à un adaptateur qui se branche à une prise électrique ou à un port USB. | Des biens matériels |
txcd_34022000 | Consoles de jeu - Consoles de salon | Un système informatique spécialisé conçu pour jouer à des jeux vidéo. En général, il se connecte à un téléviseur ou à un écran. | Des biens matériels |
txcd_34022001 | Consoles de jeu - Consoles portables | Un appareil électronique portable utilisé pour jouer à des jeux vidéo et doté son propre écran, de ses haut-parleurs et de son propre système de commande. | Des biens matériels |
txcd_34040001 | Batteries pour ordinateur | En général, une source d'alimentation externe au lithium-ion pour les ordinateurs portables. | Des biens matériels |
txcd_34040002 | Câbles pour ordinateur | Câbles dont les configurations de connexion et de terminaison sont conformes aux normes industrielles, utilisés pour connecter des périphériques et différents équipements à des ordinateurs. | Des biens matériels |
txcd_34040003 | Lecteurs pour ordinateur | Lecteurs de stockage, disques durs, lecteurs ZIP, etc. | Des biens matériels |
txcd_34040004 | Claviers pour ordinateur | Claviers pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040005 | Micros pour ordinateur | Micros pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040006 | Écrans pour ordinateur | Écrans pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040007 | Souris/dispositifs de pointage pour ordinateur | Souris/dispositifs de pointage pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040008 | Imprimante pour ordinateur | Imprimante pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040009 | Haut-parleurs pour ordinateur | Haut-parleurs pour ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040010 | Stations d'accueil | Une station d'accueil est une structure destinée à l'installation de matériel informatique et d'interface de raccordements électriques qui permettent d'utiliser un ordinateur portable comme un ordinateur de bureau. | Des biens matériels |
txcd_34040011 | Modems | Un appareil qui permet de transmettre des données depuis et vers un ordinateur au moyen d'un téléphone ou d'autres canaux de communication. | Des biens matériels |
txcd_34040012 | Cartes mères | Une carte mère est un composant physique d'un ordinateur contenant les circuits basiques de l'ordinateur ainsi que d'autres composants. | Des biens matériels |
txcd_34040013 | Duplicateurs de port | Un duplicateur de port est un accessoire pour ordinateur portable permettant de connecter simultanément plusieurs périphériques, tels qu'une imprimante, un grand écran et un clavier. | Des biens matériels |
txcd_34040014 | Routeurs | Un appareil qui connecte des réseaux informatiques entre eux et qui envoie des informations entre les réseaux. Le routeur, fréquemment utilisé dans un environnement domestique, est un matériel permettant de connecter vos ordinateurs personnels et vos autres appareils connectés via Internet. | Des biens matériels |
txcd_34040015 | Scanneurs | Appareil qui scanne des documents et des images et qui les convertit en données numériques pour une utilisation sur ordinateur. | Des biens matériels |
txcd_34040016 | Cartes son | Une carte son est un composant d'extension d'ordinateur qui permet de recevoir et d'envoyer des éléments sonores. | Des biens matériels |
txcd_34040017 | Carte graphique/vidéo | Une carte d'extension qui permet à l'ordinateur d'envoyer des informations graphiques sur un dispositif d'affichage, tel qu'un écran, un téléviseur ou un projecteur. Les cartes vidéo sont notamment utilisées par les joueurs à la place d'une carte graphique intégrée en raison de leur processeur graphique plus performant et de leur mémoire vidéo. | Des biens matériels |
txcd_34040018 | Webcaméra | Une webcaméra est une caméra vidéo qui alimente ou diffuse une image ou une vidéo en temps réel sur/via un ordinateur vers un réseau informatique (par exemple Internet). Les webcaméras se présentent habituellement sous la forme de petites caméras placées sur un bureau, attachées à l'écran d'un utilisateur donné ou directement intégrées au matériel informatique. | Des biens matériels |
txcd_35010000 | Livres | Livres ou livrets composés de texte ou d'illustrations et reliés avec une couverture rigide. | Des biens matériels |
txcd_35010001 | Livres pour enfants | Livres pour enfants, notamment les livres d'images, de peinture, de coloriage et d'activités. | Des biens matériels |
txcd_35010400 | Livres religieux | Livres et manuels religieux imprimés. | Des biens matériels |
txcd_35010410 | Bibles | Les écrits sacrés d'une religion. | Des biens matériels |
txcd_35010500 | Livre audio (copie physique) | Reconnu comme un « livre » dans son sens ordinaire et commun, si ce n'est que le produit est sonore et fourni sous forme électronique ou sur un CD/DVD plutôt qu'imprimé. | Des biens matériels |
txcd_35020100 | Journaux | Publications distribuées régulièrement au public et présentant des informations d'intérêt général. | Des biens matériels |
txcd_35020200 | Périodiques | Publications, notamment des magazines, distribuées périodiquement. | Des biens matériels |
txcd_35020220 | Magazine par abonnement | Périodiques imprimés vendus par abonnement. | Des biens matériels |
txcd_36010001 | Produits antipuces et antitiques | Produits antipuces et antitiques à usage vétérinaire, notamment les savons, les solutions de nettoyage et les shampooings (par exemple colliers antipuces, poudres antipuces, savons antipuces et antitiques et vaporisateurs antitiques). | Des biens matériels |
txcd_36010002 | Médicaments sans ordonnance à usage vétérinaire | Médicaments ou substance destinés à un usage vétérinaire pour le diagnostic, le traitement ou la prévention de maladies. | Des biens matériels |
txcd_36010003 | Fournitures médicales sans ordonnance à usage vétérinaire | Fournitures médicales vendues sans ordonnance et destinées au traitement des animaux domestiques (par exemple articles de premiers secours, tels que des pansements et de la gaze). | Des biens matériels |
txcd_36010004 | Nourriture pour animaux de compagnie | Nourriture pour animaux domestiques, consommée pour sa valeur nutritive. Ce code n'inclut pas la nourriture pour les animaux de ferme ni pour les animaux destinés à la production de viande ou de lait. | Des biens matériels |
txcd_36010005 | Vitamines pour animaux de compagnie | Produits alimentaires pour animaux procurant des nutriments supplémentaires ou des ingrédients fonctionnels. | Des biens matériels |
txcd_37010000 | Ordinateurs | Ordinateurs, y compris les ordinateurs portables et de bureau, et les tablettes. | Des biens matériels |
txcd_37010003 | Supports de stockage informatique | Supports de stockage amovibles tels que les CD, les clés USB, les cartes mémoire, etc. | Des biens matériels |
txcd_37010036 | Encre pour imprimante | Cartouches d'encre destinées aux imprimantes. | Des biens matériels |
txcd_37030002 | Globes pour étudiant | Un globe pouvant être utilisé par un étudiant dans le cadre de ses études comme élément de référence ou pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Des biens matériels |
txcd_37030003 | Cartes pour étudiant | Une carte pouvant être utilisée par un étudiant dans le cadre de ses études comme élément de référence ou pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Des biens matériels |
txcd_37040001 | Papier pour imprimante | Papier adapté aux imprimantes. | Des biens matériels |
txcd_37050001 | Manuels scolaires | Livres requis ou approuvés pour une utilisation combinée dans le cadre du programme d'un établissement d'enseignement. | Des biens matériels |
txcd_37060001 | Cartables/Sacs à dos pour étudiant | Sacs conçus pour transporter les manuels des élèves. Cette catégorie n'inclut pas les sacs à dos conçus pour le voyage, la randonnée, le camping, etc. | Des biens matériels |
txcd_37060002 | Calculatrices | Appareil électronique généralement compact, doté d'un clavier et d'un écran, utilisé pour effectuer des calculs mathématiques. | Des biens matériels |
txcd_37060003 | Agendas quotidiens | Carnet de notes basé sur un calendrier facilitant l'organisation des rendez-vous quotidiens, des cours, des activités, etc. | Des biens matériels |
txcd_37060008 | Cadenas pour étudiant | Cadenas portables utilisés par les étudiants dans les établissements scolaires pour éviter que leurs biens ne soient utilisés, volés, vandalisés ou endommagés. | Des biens matériels |
txcd_37060009 | Fournitures pour les écoles d'art | Matériel couramment utilisé par les étudiants dans le cadre d'un programme d'études pour la réalisation de travaux artistiques. Cette catégorie se limite aux articles suivants : argile et glaçures, peintures, pinceaux pour travaux artistiques, carnets de croquis et de dessins, aquarelles. | Des biens matériels |
txcd_37060010 | Dictionnaires/Thésaurus | Ouvrage papier de référence utilisé fréquemment par les étudiants dans le cadre de leurs cursus comme élément de référence et pour l'apprentissage de la matière enseignée. | Des biens matériels |
txcd_37060011 | Partition pour étudiant | Partition utilisée par un étudiant dans le cadre de ses activités scolaires. | Des biens matériels |
txcd_37060012 | Fournitures scolaires | Articles couramment utilisés par les étudiants dans le cadre de leurs études. Cette catégorie se limite aux articles suivants : classeurs, craies pour tableau noir, ruban adhésif, compas, cahiers de notes, crayons de couleur, gommes, dossiers, colle liquide ou en bâtons, surligneurs, fiches, boîtes à fiches, blocs-notes, boîtes à déjeuner, feutres, cahiers, papier (standard, quadrillé, bulle, couleur, cartonné, à carreaux), crayons à papier, plumiers, taille-crayons, stylos, carton pour affiche, rapporteurs, règles, ciseaux, ardoises. | Des biens matériels |
txcd_37060013 | Agrafeuses/Agrafes | Un appareil permettant d'attacher ensemble des feuilles de papier (ou matériau similaire) en fixant une fine agrafe métallique à travers les feuilles et en rabattant les extrémités en dessous. | Des biens matériels |
txcd_37060035 | Épingles/Punaises | Épingles/punaises servant à attacher des feuilles, des photographies ou des calendriers à des panneaux d'affichage, des murs, etc. | Des biens matériels |
txcd_37060045 | Calculatrice graphique | Ordinateur de poche capable de tracer des graphiques, résoudre des équations simultanées et effectuer d'autres tâches impliquant des variables. | Des biens matériels |
txcd_37060046 | Instruments de musique pour étudiant | Instrument de musique utilisé par un étudiant dans le cadre de ses activités scolaires. | Des biens matériels |
txcd_37070001 | Progiciel - Support tangible | Logiciel pré-écrit (« progiciel ») livré sur un support tangible. | Des biens matériels |
txcd_37070002 | Progiciel - Support tangible - Non récréatif | Logiciel prêt à l'emploi vendu sur support physique et utilisé à des fins non récréatives, par exemple comme antivirus, base de données, ou comme logiciel éducatif, financier, de traitement de texte, etc. Ce logiciel est destiné à un usage personnel et non à un usage en entreprise. Remarque : la distinction entre un usage professionnel et un usage personnel pour ce code de taxe n'est pertinente que si vous exercez une activité commerciale aux États-Unis. | Des biens matériels |
txcd_37071001 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, pré-écrite et électronique, mises à jour seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi sous forme électronique. | Produits numériques |
txcd_37071002 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, pré-écrite et électronique, mises à jour et services | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi, fournis sous forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_37071003 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle et pré-écrite et services seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet uniquement à l'utilisateur du logiciel de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. Le contrat ne comprend aucun correctif, aucune mise à niveau ou ni aucune mise à jour logicielles périodiques prêts à l'emploi. | Services |
txcd_37071006 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, pré-écrite et tangible, mises à jour seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi, fournis sous forme physique. | Des biens matériels |
txcd_37071007 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, pré-écrite et tangible, mises à jour et services | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi, fournis sous forme physique, et de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Des biens matériels |
txcd_37071009 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, personnalisée et électronique, mises à jour seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés, fournis par le vendeur initial du logiciel sous forme électronique. | Produits numériques |
txcd_37071010 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, personnalisée et électronique, mises à jour et services | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés fournis par le vendeur initial du logiciel sous forme électronique, et de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_37071011 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle et personnalisée et services seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet uniquement à l'utilisateur du logiciel de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. Le contrat ne comprend aucun correctif, aucune mise à niveau ou ni aucune mise à jour logicielles périodiques personnalisés. | Services |
txcd_37071014 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, personnalisée et tangible seulement | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés, fournis par le vendeur initial du logiciel sous forme physique. | Services |
txcd_37071015 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison optionnelle, personnalisée et tangible, mises à jour et services | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat non obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés, fournis par le vendeur initial du logiciel sous forme physique, et de bénéficier de services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Services |
txcd_37071101 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison obligatoire, pré-écrite et électronique | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi, fournis sous forme électronique. Le contrat peut inclure des services d'assistance, par exemple sous forme de consultation ou d'assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_37071103 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison obligatoire, pré-écrite et tangible | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques prêts à l'emploi, fournis sous un forme physique. Le contrat peut inclure des services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Des biens matériels |
txcd_37071104 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison obligatoire, personnalisée et électronique | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés, fournis sous forme électronique. Le contrat peut inclure des services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Produits numériques |
txcd_37071106 | Contrat de maintenance du logiciel - Livraison obligatoire, personnalisée et tangible | Frais autres que ceux associés au logiciel, correspondant à un contrat obligatoire pour l'obtention du logiciel. Le contrat permet à l'utilisateur du logiciel de recevoir des correctifs, des mises à jour et des mises à niveau logicielles périodiques personnalisés, fournis sous forme physique. Le contrat peut inclure des services d'assistance, par exemple des conseils ou une assistance téléphonique. | Services |
txcd_40010000 | Grains de céréales | Le grain, comme aliment de base important, est la graine récoltée de graminées telles que le blé, l'avoine, le riz, le maïs, le sorgho, le millet, le seigle et l'orge. | Des biens matériels |
txcd_40010001 | Pâtes | Pâtes à base de farine, d'œufs et d'eau, commercialisées sous différentes formes et utilisées séchées ou fraîches. | Des biens matériels |
txcd_40010002 | Riz | Le grain amylacé de graminée sauvage utilisé comme aliment de base. | Des biens matériels |
txcd_40020002 | Huiles comestibles | Huiles de cuisson telles que l'huile d'olive, l'huile végétale, l'huile de maïs, etc. | Des biens matériels |
txcd_40020004 | Sucre et succédanés de sucre | Substance sucrée provenant notamment de la canne à sucre et de la betterave à sucre, utilisée pour sucrer les aliments et les boissons. Cette catégorie comprend également les sucres artificiels tels que la saccharine, l'aspartame, le sucralose, etc. | Des biens matériels |
txcd_40020005 | Farine | La farine est une poudre blanche ou brune qui est fabriquée par mouture du grain, utilisée principalement dans la boulangerie. | Des biens matériels |
txcd_40020006 | Herbes | Un type de plante dont les feuilles sont utilisées en cuisine pour donner de la saveur à des plats particuliers, tels que le basilic, l'origan et la coriandre, etc. | Des biens matériels |
txcd_40020007 | Assaisonnements | Assaisonnements de type sel, poivre, paprika, poudre de chili, etc. | Des biens matériels |
txcd_40020008 | Colorant alimentaire | Tout colorant ou pigment ou toute substance comestible qui confère une couleur lorsqu'on l'ajoute aux aliments ou aux boissons. | Des biens matériels |
txcd_40040000 | Aliments pour consommation non immédiate | Produits alimentaires et boissons vendus dans des établissements de type épicerie au détail et destinés à être consommés à l'extérieur des locaux du vendeur. | Des biens matériels |
txcd_40040003 | Mélange de cacao | Poudre brun foncé à base de fèves de cacao permettant de réaliser des boissons chocolatées, par exemple du chocolat chaud. | Des biens matériels |
txcd_40040004 | Aliments pour bébé | Nourriture et lait infantile destinés aux nourrissons. | Des biens matériels |
txcd_40040009 | Cacao pour la cuisine | Poudre brun foncé à base de fèves de cacao permettant de fabriquer du chocolat et d'ajouter un parfum chocolat aux pâtisseries. | Des biens matériels |
txcd_40040010 | Glaçons | Glace pour la consommation humaine. | Des biens matériels |
txcd_40040013 | Viande et produits à base de viande | Chair (tissu musculaire) d'un animal consommée comme aliment. | Des biens matériels |
txcd_40040016 | Noix et graines | Noix et graines non grillées, non salées, non aromatisées. | Des biens matériels |
txcd_40040017 | Noix et graines transformées | Noix et graines salées, épicées, fumées ou grillées. | Des biens matériels |
txcd_40040019 | Légumes | Les légumes sont des parties de plantes qui sont consommées comme nourriture. | Des biens matériels |
txcd_40040020 | Craquelins | Pain plat et croustillant qui accompagne les plats dans différentes cuisines traditionnelles, notamment la cuisine turque, indienne ou méditerranéenne. | Des biens matériels |
txcd_40040021 | Pain nature | Différents types de miches de pain ordinaires, par exemple le pain au levain, multigrains ou de seigle. | Des biens matériels |
txcd_40040022 | Pain de spécialité | Pains artisanaux, comme les pains au fromage, aux olives, aux dattes, aux noix, etc. | Des biens matériels |
txcd_40050003 | Paquets de nourriture avec marchandises (50 à 75 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 50 à 75 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Des biens matériels |
txcd_40050004 | Paquets de nourriture avec marchandises (50 à 90 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 50 à 90 % de la valeur globale du paquet) et des biens personnels physiques. | Des biens matériels |
txcd_40050005 | Paquets de nourriture avec marchandises (au moins 90 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant au moins 90 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Des biens matériels |
txcd_40050006 | Paquets de nourriture avec marchandises (moins de 50 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant moins de 50 % de la valeur globale du paquet) et des biens personnels physiques. | Des biens matériels |
txcd_40050007 | Paquets de nourriture avec marchandises (au moins 90 % de nourriture, exclusivement des bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant au moins 90 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. Les aliments de ce paquet sont tous des bonbons (sans farine). | Des biens matériels |
txcd_40050008 | Paquets de nourriture avec marchandises (50 à 75 % de nourriture, exclusivement des bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant de 50 à 75 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. Les aliments de ce paquet sont tous des bonbons (sans farine). | Des biens matériels |
txcd_40050009 | Paquets de nourriture avec marchandises (76 à 89 % de nourriture) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant 76 à 89 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. | Des biens matériels |
txcd_40050010 | Paquets de nourriture avec marchandises (76 à 89 % de nourriture, exclusivement des bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base (représentant de 76 à 89 % de la valeur globale du paquet) et d'autres types de marchandises. Les aliments de ce paquet sont tous des bonbons (sans farine). | Des biens matériels |
txcd_40051001 | Paquets de nourriture avec bonbons (10 % de bonbons maximum) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des bonbons, dans lequel les bonbons représentent au plus 10 % de la valeur globale du paquet (la nourriture représente 90 % ou plus). Remarque : les bonbons contenant de la farine sont ici considérés comme de la nourriture (et non des bonbons). | Des biens matériels |
txcd_40051002 | Paquets de nourriture avec bonbons (11 % à 24 % de bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des bonbons, dans lequel les bonbons représentent 11 à 24 % de la valeur globale du paquet (la nourriture représente 76 à 89 %). Remarque : les bonbons contenant de la farine sont ici considérés comme de la nourriture (et non des bonbons). | Des biens matériels |
txcd_40051003 | Paquets de nourriture avec bonbons (25 % à 49 % de bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des bonbons, dans lequel les bonbons représentent 25 à 49 % de la valeur globale du paquet (la nourriture représente 51 à 75 %). Remarque : les bonbons contenant de la farine sont ici considérés comme de la nourriture (et non des bonbons). | Des biens matériels |
txcd_40051004 | Paquets de nourriture avec bonbons (au moins 50 % de bonbons) | Paquet ou panier de nourriture contenant des denrées de base et des bonbons, dans lequel les bonbons représentent au moins 50 % de la valeur globale du paquet (la nourriture représente 50 % maximum). Remarque : les bonbons contenant de la farine sont ici considérés comme de la nourriture (et non des bonbons). | Des biens matériels |
txcd_40060003 | Nourriture pour consommation immédiate | Produits alimentaires et boissons sous une forme adaptée à la consommation dans les locaux du vendeur, décrits comme des aliments préparés, des aliments prêts-à-manger ou des repas. Utilisez toujours ce terme pour les aliments chauffés, les boissons chauffées, les boissons distribuées et les aliments vendus avec des ustensiles de cuisine. | Des biens matériels |
txcd_40070001 | Barres granola, barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées contenant de la farine | Barres granola, barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées contenant de la farine | Des biens matériels |
txcd_40070002 | Barres granola, barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées sans farine | Barres granola, barres de céréales, barres énergétiques, barres protéinées sans farine. | Des biens matériels |
txcd_40070005 | Grignotines | Grignotines, notamment les chips, les croustilles, les bâtonnets soufflés, le maïs soufflé, les bretzels, les fruits à coque salés et les graines salées, les produits à base de granola et les mélanges de grignotines. Cette catégorie n'inclut pas des produits tels que les craquelins, les biscuits, les gâteaux et les céréales. | Des biens matériels |
txcd_40070006 | Biscuits nature | Un biscuit est un produit de boulangerie de petite taille généralement sec que l'on appelle un « cookie » aux États-Unis. | Des biens matériels |
txcd_40070007 | Biscuits enrobés de chocolat | Un biscuit est un produit de boulangerie de petite taille généralement sec que l'on appelle un « cookie » aux États-Unis. Celui-ci est enrobé de chocolat. | Des biens matériels |
txcd_40090001 | Compléments alimentaires | Comprimés, gélules, poudres, gélules souples ou liquides qui contiennent une vitamine, un minéral, un extrait de plante ou un acide aminé. Ces produits comportent une étiquette propre aux compléments alimentaires. | Des biens matériels |
txcd_40090002 | Poudre de protéines | Supplément nutritionnel sous forme de poudre, à base de produits laitiers ou végétal, conçu pour l'augmentation de l'apport en protéines afin d'offrir divers bienfaits. | Des biens matériels |
txcd_40090005 | Lait infantile | Aliment destiné uniquement aux nourrissons, ou présenté comme convenant spécialement à cet usage diététique, car il simule le lait maternel ou peut servir de substitut, complet ou partiel, au lait maternel. | Des biens matériels |
txcd_40090008 | Compléments nutritionnels | Produits proposés sous diverses formes et destinés à être ingérés. Ils sont présentés comme des aliments traditionnels et comportent une étiquette propre aux suppléments nutritionnels. | Des biens matériels |
txcd_40100001 | Friandises | Préparation à base d'édulcorants naturels ou artificiels, associés à du chocolat, des fruits, des fruits à coque ou d'autres ingrédients ou arômes sous la forme de barres, de pastilles ou de morceaux. | Des biens matériels |
txcd_40100002 | Friandises contenant de la farine | Préparation à base d'édulcorants naturels ou artificiels et de farine, associés à du chocolat, des fruits, des fruits à coque ou d'autres ingrédients ou arômes sous la forme de barres, de pastilles ou de morceaux. | Des biens matériels |
txcd_40100003 | Crème glacée en pot de 900 ml ou plus | Crème glacée, yogourt glacé ou autre produit similaire, emballé dans un contenant d'au moins 900 ml. Le comportement par défaut de cette catégorie suppose une consommation hors site. | Des biens matériels |
txcd_40100004 | Crème glacée en pot de moins de 900 ml | Crème glacée, yogourt glacé ou autre produit similaire, emballé dans un contenant de moins de 900 ml, ce qui suppose une consommation hors site. | Des biens matériels |
txcd_40100010 | Gomme à mâcher | Substance molle et cohésive destinée à être mâchée sans être avalée. | Des biens matériels |
txcd_40100011 | Menthe pour l'haleine | Un bonbon à la menthe destiné à rafraîchir l'haleine. | Des biens matériels |
txcd_40400005 | Fruits secs, sans sucre ajouté | Les fruits secs sont des fruits déshydratés naturellement, par séchage au soleil, ou à l'aide de séchoirs ou de déshydrateurs spécialisés. Comprend notamment les raisins secs, les dattes, les pruneaux et les figues séchés. | Des biens matériels |
txcd_41020001 | Boissons alcoolisées - Boisson à base de bière/malt | La bière est une boisson alcoolisée aromatisée au houblon et composée de malt fermenté à la levure. Les boissons maltées sont des boissons alcoolisées à base de grains d'orge. Cette catégorie comprend les boissons en bouteilles destinées à une consommation non immédiate. | Des biens matériels |
txcd_41020002 | Boissons alcoolisées - Spiritueux | Boissons alcoolisées fabriquées par distillation, dont : vodka, gin, whisky, rhum, tequila, cognac. Cette catégorie comprend les boissons en bouteille destinées à une consommation non immédiate. | Des biens matériels |
txcd_41020003 | Boissons alcoolisées - Vin | Boisson alcoolisée issue de la fermentation de différents cépages. Cette catégorie comprend les boissons en bouteille destinées à une consommation non immédiate. | Des biens matériels |
txcd_41030001 | Eau en bouteille | Eau ordinaire, non sucrée et non gazeuse vendue en bouteille. Cette catégorie inclut l'eau contenant des arômes ou essences naturels, mais n'inclut pas l'eau distillée. | Des biens matériels |
txcd_41030002 | Eau en bouteille - gazéifiée artificiellement | Eau gazéifiée en bouteille destinée à la consommation humaine, non sucrée. Comprend uniquement les eaux gazeuses contenant des arômes ou essences naturels. | Des biens matériels |
txcd_41030003 | Eau embouteillée - gazéifiée naturellement | Eau en bouteille pour la consommation humaine, non sucrée, gazéifiée naturellement. Comprend les eaux gazeuses contenant uniquement des arômes naturels ou des essences. | Des biens matériels |
txcd_41040002 | Boissons gazeuses gazéifiées - 0 % de jus de fruits ou légumes | Boissons gazeuses sans alcool qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, mais aucun jus de fruits ni de légumes naturel. Cette catégorie n'inclut pas l'eau gazeuse, mais comprend les boissons énergétiques comportant des informations nutritionnelles et une combinaison d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040003 | Thé en bouteille - non gazéifié - sucré | Boisson non gazeuse prête à consommer qui contient du thé et des édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41040004 | Eau sucrée en bouteille | Eau en bouteille destinée à la consommation humaine et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. Les eaux à zéro calorie contenant des arômes naturels doivent être associées à la catégorie de taxe produit « Eau en bouteille ». | Des biens matériels |
txcd_41040005 | Eau en bouteille - gazéifiée - sucrée | Eau gazeuse non sucrée en bouteille destinée à la consommation humaine et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. Les eaux gazeuses à zéro calorie contenant des arômes naturels doivent être associées à la catégorie de taxe produit « Eau gazéifiée en bouteille » ou « Eau en bouteille naturellement gazeuse ». | Des biens matériels |
txcd_41040008 | Boissons gazeuses non gazéifiées - 0 % de jus de fruits ou légumes | Boissons non gazeuses et sans alcool qui contiennent des édulcorants, mais aucun jus de fruits ni de légumes naturel, telles que des boissons sucrées pour cocktail qui peuvent être mélangées avec de l'alcool. L'eau aromatisée ne fait pas partie de cette catégorie. | Des biens matériels |
txcd_41040009 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 1-9 % de jus de légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040010 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 1-9 % de jus de fruits | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 1 à 9 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040011 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 10-24 % de jus de fruits | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040012 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 10-24 % de jus de légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 10 à 24 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040013 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 100 % de jus de fruits ou légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 100 % de jus de fruits ou légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040014 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 25-50 % de jus de fruits | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040015 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 25-50 % de jus de légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 25 à 50 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040016 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 51-69 % de jus de fruits | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040017 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 51-69 % de jus de légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 51 à 69 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040018 | Boissons gazeuses - gazéifiées - 70-99 % de jus de fruits | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de fruits naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040019 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 70-99 % de jus de légumes | Boissons gazeuses non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels et 70 à 99 % de jus de légumes naturels. Cette catégorie ne comprend pas les eaux gazeuses aromatisées, mais comprend les boissons dites énergisantes qui comportent un tableau des valeurs nutritives et contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040020 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 1-9 % de jus de légumes | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 1 à 9 % de jus de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040021 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 1-9 % de jus de fruits | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 1 à 9 % de jus de fruits naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040022 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 10-24 % de jus de fruits | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 10 à 24 % de jus de fruits naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040023 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 10-24 % de jus de légumes | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 10 à 24 % de jus de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040024 | Boissons sans alcool non gazeuses (100 % de jus de fruits ou légumes) | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 100 % de jus de fruits ou de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040025 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 25-50 % de jus de fruits | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 25 à 50 % de jus de fruits naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040026 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 25-50 % de jus de légumes | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 25 à 50 % de jus de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040027 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 51-69 % de jus de fruits | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 51 à 69 % de jus de fruits naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040028 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 51-69 % de jus de légumes | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 51 à 69 % de jus de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040029 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 70-99 % de jus de fruits | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 70 à 99 % de jus de fruits naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41040030 | Boissons gazeuses - non gazéifiées - 70-99 % de jus de légumes | Boissons non alcoolisées non gazeuses qui contiennent des édulcorants naturels ou artificiels, et 70 à 99 % de jus de légumes naturel. Ne comprend pas l'eau aromatisée. Ne comprend pas les mélanges de cocktails sucrés qui peuvent être combinés avec de l'alcool. Comprend les boissons commercialisées comme boissons énergétiques qui portent une étiquette de valeur nutritive et qui contiennent un mélange d'ingrédients énergisants. | Des biens matériels |
txcd_41050001 | Café en bouteille - contenant du lait ou un substitut du lait | Boisson à base de café prête à boire contenant du lait ou un substitut du lait. | Des biens matériels |
txcd_41050002 | Café en bouteille - sans lait - sucré | Boisson à base de café prête à boire ne contenant pas de lait, contenant un édulcorant naturel ou artificiel. | Des biens matériels |
txcd_41050003 | Café en bouteille - sans lait - non sucré | Boisson à base de café prête à boire ne contenant ni lait ni édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41050004 | Thé en bouteille - gazéifié - non sucré | Boisson non gazeuse prête à consommer qui contient du thé, mais pas d'édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41050005 | Thé en bouteille - non carboné - non sucré | Boisson non gazeuse prête à consommer qui contient du thé mais pas d'édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41050006 | Café en grains ou moulu | Café en grains ou moulu. | Des biens matériels |
txcd_41050007 | Thé en bouteille - gazéifié - sucré | Boisson non gazeuse prête à consommer qui contient du thé et des édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41050008 | Feuilles ou sachets de thé | Feuilles et sachets de thé. | Des biens matériels |
txcd_41051001 | Boissons énergisantes - gazéifiées - avec une étiquette sur les suppléments | Boissons gazeuses commercialisées sous forme de boissons énergisantes, portant une étiquette d'information sur les suppléments, qui contiennent un mélange de vitamines, de minéraux, d'herbes, de stimulants améliorant l'énergie, etc. | Des biens matériels |
txcd_41051002 | Boissons énergisantes - non gazéifiées - avec une étiquette sur les suppléments | Boissons non gazeuses commercialisées sous forme de boissons énergisantes, portant une étiquette d'information sur les suppléments, qui contiennent un mélange de vitamines, de minéraux, d'herbes, de stimulants améliorant l'énergie, etc. | Des biens matériels |
txcd_41052001 | Aliments et boissons - Bière/ vin non alcoolisés | La bière non alcoolisée est une bière dont la teneur en alcool est faible ou nulle. Aux États-Unis, les boissons contenant moins de 0,5 % d'alcool en volume (ABV) entrent dans cette catégorie. | Des biens matériels |
txcd_41053001 | Complément nutritionnel, boisson protéinée, boissons frappées - Contient du lait | Boissons prêtes à consommer contenant du lait, formulées pour leur valeur nutritive et étiquetées comme telles, fournissant par exemple un apport calorique ou protéique accru. | Des biens matériels |
txcd_41053002 | Complément nutritionnel, boisson protéinée, boissons frappées - Ne contient pas de lait | Boissons prêtes à consommer ne contenant pas de lait, formulées pour leur valeur nutritive et étiquetées comme telles, fournissant par exemple un apport calorique ou protéique accru et contenant des édulcorants naturels ou artificiels. | Des biens matériels |
txcd_41054001 | Mélanges de boissons en poudre - À mélanger avec du lait | Mélanges en poudre à reconstituer en boisson buvable en y ajoutant du lait ou un substitut du lait. | Des biens matériels |
txcd_41054002 | Mélanges de boissons en poudre - À mélanger avec de l'eau | Mélanges en poudre à reconstituer en boisson buvable en y ajoutant de l'eau. | Des biens matériels |
txcd_41060003 | Boissons végétales | Boissons de sources non animales (soja, riz, amande, noix de coco, arachide et chanvre) destinées à remplacer le lait. | Des biens matériels |
txcd_41060006 | Boissons à base de lait, café, thé ou cacao | Lait, boissons végétales ou boissons à base de lait, café, thé (sans sucre) ou cacao. | Des biens matériels |
txcd_50021001 | Centres de conditionnement physique - Cotisations et frais d'adhésion | Les frais associés à l'adhésion récurrente permet l'accès à des clubs de santé et des clubs de conditionnement physique ou leur utilisation. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_50021002 | Centres de remise en forme - Frais d'initiation | Les frais d'initiation sont des frais initiaux ponctuels qui sont facturés au moment où un nouveau membre adhère à un club de santé ou à un centre de conditionnement physique. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_50021003 | Frais pour les cours d'entraînement personnel/de conditionnement physique | Les frais associés au service de formation de conditionnement physique en personne ou des cours d'exercice en groupe. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_50021101 | Centres de remise en forme - Frais d'accès à usage unique | Les frais associés à l'accès à des clubs de santé et des clubs de conditionnement physique et leur utilisation. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_50021103 | Frais pour les cours de sport | Les frais associés au service de formation physique personnelle en personne dans un but sportif, par exemple le golf, le tennis, le ski, etc. En dehors des États-Unis, ces frais ne s'appliquent pas aux services fournis par des organisations sportives à but non lucratif. | Services |
txcd_90000001 | Don en espèces | Un don en argent pour une cause, et pour lequel le donataire ne reçoit rien en retour. | Des biens matériels |
txcd_90020001 | Pourboire facultatif | Somme d'argent qu'un client verse à un ou plusieurs employés séparément et en complément du montant dû pour les biens ou services fournis. | Services |
txcd_92010001 | Livraison | Des frais d'expédition pour la livraison de biens physiques en lien avec la vente de ces biens. Cette catégorie de taxes n'est pas appropriée pour les frais de transport indépendants qui ne sont pas associés à la vente des biens livrés. | Des biens matériels |