Configurer Stripe Tax

L’adresse d’origine correspond à l’adresse de votre entreprise ou, si vous vendez des biens physiques, à celle d’où vous expédiez les marchandises.

Par défaut, nous définissons votre adresse d’origine sur l’adresse de votre entreprise dans Stripe. Il ne vous restera donc plus qu’à vérifier et confirmer que vos informations sont exactes sur la page des paramètres fiscaux. Vous pouvez également récupérer et modifier votre adresse d’origine à l’aide de l’API.

Un code fiscal est une classification de votre produit ou service pour Stripe Tax. Nous l’utilisons pour vérifier que le bon taux de taxe est appliqué à vos transactions.

• Code taxe produit prédéfini : le code taxe produit prédéfini est le code taxe par défaut qui s’applique à vos produits lorsque vous ne spécifiez pas explicitement un tax_code. Pour en savoir plus sur la relation entre les produits, les tarifs et les codes fiscaux, ainsi que sur leur incidence sur le régime fiscal, consultez la documentation sur les produits, les tarifs et les codes fiscaux.

Vous devez sélectionner le code de taxe produit convenant à chaque produit ou service que vous vendez. Accédez à la page des paramètres fiscaux pour sélectionner un code fiscal produit prédéfini qui sera utilisé par défaut. Ensuite, consultez le catalogue de produits pour confirmer que la valeur par défaut est correcte pour vos produits existants. Si ce n’est pas le cas, modifiez chaque produit pour sélectionner un code fiscal qui lui convient.

Si vous vendez des marchandises et souhaitez facturer des taxes sur les frais de livraison, utilisez le code de taxe de livraison défini par défaut. Ce code détermine le traitement fiscal approprié pour les frais de livraison, en suivant les réglementations spécifiques à chaque État ou pays. Cela vous permet d’appliquer le bon traitement fiscal, en sachant que les frais d’expédition peuvent être taxés différemment des produits eux-mêmes.

Le régime fiscal est un paramètre qui détermine si Stripe doit ajouter les taxes en plus du tarif ou si ce dernier inclut déjà les taxes. Cela permet de vérifier que les taxes n’affectent pas le montant total facturé à vos clients.

Pour calculer le montant total, Stripe doit connaître le régime fiscal de chaque tarif de la transaction. Sans intervention de votre part, il s’agit du paramètre par défaut qui s’applique lorsque vous ne spécifiez pas explicitement le tax_behavior sur un objet Price.

Trois options sont possibles :

• Exclusif : vous souhaitez exclure les taxes des tarifs afin de les y ajouter en plus.
• Inclus : vous souhaitez inclure les taxes dans les tarifs afin qu’elles n’affectent pas le total.
• Automatique : vous souhaitez utiliser la devise des tarifs pour que Stripe décide d’inclure ou non la taxe. Stripe exclut les taxes des tarifs en USD et en CAD, mais les inclut dans les tarifs de toutes les autres devises.

En savoir plus sur le comportement fiscal sur les produits et les tarifs.

Avant de commencer à prélever des taxes auprès de vos clients, vous devez vous enregistrer auprès de l’autorité fiscale locale. Un enregistrement fiscal permet à Stripe de savoir que votre entreprise peut percevoir des taxes sur les paiements effectués dans une région, ce qui vous permet de prélever automatiquement des taxes. Notre outil de suivi dans le Dashboard vous aide à savoir où vous devez vous inscrire auprès de l’autorité fiscale locale.

Consultez la page Immatriculations du Dashboard pour ajouter vos immatriculations fiscales. Si vous n’avez pas encore procédé à votre immatriculation, mais prévoyez de le faire, vous pouvez également planifier une immatriculation fiscale qui prendra effet à une date ultérieure. Vous pouvez également utiliser Stripe pour vous immatriculer. En outre, vous pouvez également utiliser Taxually pour vous immatriculer en dehors des États-Unis.

La dernière étape de la configuration de Stripe Tax consiste à activer le calcul automatique des taxes sur votre intégration Stripe. Voici comment procéder :

No-code

Low-code

Une fois que vous avez cliqué sur Démarrer, Stripe Tax est automatiquement activé pour les nouvelles transactions que vous créez dans le Dashboard. Pour le désactiver, accédez à la page des paramètres fiscaux.

Stripe Dashboard avec le bouton de calcul automatique des taxes défini sur true

Intégration	Définition
Facturation	Calculez automatiquement les taxes sur vos factures à l’aide du Dashboard sans aucun code.
Abonnements	Calculez la taxe à percevoir sur vos paiements récurrents lorsque vous utilisez Stripe Billing.
Liens de paiement	Utilisez Stripe Tax avec Payment Links pour calculer et collecter automatiquement les taxes sur une page de paiement et partager un lien vers celle-ci avec vos clients, sans avoir à rédiger de code.

Une fois que vous avez ajouté vos immatriculations et commencé à percevoir des taxes, vous pouvez configurer l’envoi automatique des déclarations et le versement automatique des taxes dans les régions où vous disposez d’une immatriculation. Stripe s’associe à Taxually, un prestataire de déclaration fiscale partenaire, pour offrir ce service.

Stripe Tax collecte les taxes et surveille vos obligations fiscales en fonction de vos immatriculations et de vos transactions. Taxually utilise ces données pour préparer vos déclarations fiscales et les envoyer aux autorités locales, et vous aide à reverser vos taxes dans les délais.

Avec Taxually, vous pouvez :

• Consultez les dates limites de déclaration à venir dans votre tableau de bord Taxually
• Recevez des notifications par e-mail et consultez les brouillons de déclarations
• Approuvez les déclarations fiscales avant envoi ou activez l’approbation automatique
• Suivre l’état de chaque déclaration et de chaque paiement

En savoir plus sur les déclarations fiscales avec Taxually.