Configurer Stripe Tax
Note
Si, en tant que plateforme, vous souhaitez configurer Stripe Tax pour vos comptes connectés, responsables de la collecte, de la déclaration et du versement des taxes, consultez la page Taxes pour les plateformes logicielles.
Pour utiliser Stripe Tax, vous devez configurer vos paramètres fiscaux depuis le Dashboard. Selon votre intégration, vous devrez peut-être aussi ajouter une ligne de code.
- Confirmez votre adresse d’origine. Vérifiez et confirmez que vos informations sont correctes.
- Sélectionnez un code de taxe par défaut. Nous l’utilisons pour appliquer le bon taux de taxe.
- Choisissez si les tarifs incluent les taxes pour appliquer un comportement fiscal à tous les tarifs des produits.
- Ajoutez des immatriculations fiscales. Ajoutez une immatriculation fiscale active lorsque vous avez dépassé un seuil fiscal.
- Activez Stripe Tax dans votre intégration Stripe ou utilisez l’API Stripe Tax pour commencer à collecter les taxes.
Note
Connectez-vous ou créez un compte Stripe pour activer Stripe Tax.
Confirmer votre adresse d'origineFacultatif
L’adresse d’origine correspond à la domiciliation de votre entreprise, ou, si vous vendez des biens matériels, à l’adresse depuis laquelle vous expédiez vos produits. Nous utilisons votre adresse commerciale Stripe ici afin que vous n’ayez qu’à vérifier et confirmer que les informations sont correctes.
Sélectionner un code de taxe par défaut
Code de taxe produit par défaut : le code de taxe produit permet de classifier votre produit ou service pour Stripe Tax. Cette information permet de garantir que nous appliquons le bon taux de taxe à vos transactions.
Vous devez sélectionner le bon code de taxe pour votre produit ou service. Il sera utilisé chaque fois que vous ne spécifierez pas de
tax_code
, qui correspond aux codes de taxe, dans vos produits ou dansproduct_data
pour vos transactions. Découvrez les produits, tarifs et codes de taxe.
Code de taxe sur les frais de livraison par défaut : le code fiscal sur les frais de livraison détermine le type de traitement fiscal à appliquer lorsque des frais de livraison s’additionnent au tarif facturé. Dans certains pays, le taux de taxe utilisé pour calculer le montant des taxes applicable à un produit est identique à celui applicable aux frais de livraison. Dans d’autres, les frais de livraison sont soumis à un taux de taxe spécifique.
If you’re selling digital goods or services, or if you’re located in the EU, you don’t need to select anything. Otherwise, select the most appropriate tax treatment for your business. We use this if you don’t explicitly specify a tax code on a shipping rate.
Indiquer si les tarifs incluent les taxes
Pour calculer la taxe, vous devez connaître le comportement fiscal d’un tarif. Le comportement fiscal par défaut s’applique à tous les tarifs des produits, au cas où celui-ci ne serait pas défini dans le tarif lui-même.
Trois options sont possibles :
- Hors taxes : la taxe est exclue du tarif et est ajoutée au tarif défini pour le produit.
- Toutes taxes comprises : la taxe est déjà incluse dans le tarif défini pour le produit.
- Automatique : utilisez la devise pour déterminer si la taxe est incluse ou exclue. Stripe utilise la devise du tarif pour déterminer si la taxe est ajoutée au tarif (HT) ou incluse dans le tarif (TTC). Les tarifs en USD et CAD sont HT, mais TTC dans toutes les autres devises.
En savoir plus sur le comportement fiscal pour les produits et les prix.
Ajouter des immatriculations
Lorsque votre entreprise dépasse un seuil fiscal (c’est-à-dire le volume de vente ou le nombre de transactions à partir duquel vous devez collecter des taxes), vous êtes tenu de vous immatriculer auprès de l’autorité fiscale locale avant d’ajouter des taxes à vos transactions. Si vous avez déjà traité des transactions sur Stripe, notre outil de surveillance peut vous aider à identifier les régions pour lesquelles vous êtes déjà en règle et celles où vous devez obtenir une immatriculation.
Ajoutez toutes vos immatriculations fiscales actives dans les paramètres fiscaux de votre Dashboard Stripe. Vous pouvez soit les ajouter manuellement, soit par le biais de la section Surveiller les seuils de taxation. En outre, vous pouvez programmer une immatriculation pour qu’elle débute à la date à laquelle vous prévoyez de l’obtenir. Stripe Tax calcule et collecte les taxes uniquement pour ces régions.
We have more information on how to register in different markets. Check our guide.
Activer Stripe Tax dans votre intégration Stripe ou utiliser l'API Stripe Tax
La dernière étape de la configuration de Stripe Tax consiste à activer le calcul automatique des taxes sur votre intégration Stripe. Voici comment procéder :
- Sans code : si vous utilisez le Dashboard pour créer des paiements, Stripe Tax sera automatiquement activé, sauf si vous désactivez cette option en bas de la page des paramètres fiscaux. Vous pouvez tester cette fonctionnalité en créant une facture, un abonnement, un devis ou un lien de paiement dans le Dashboard.
Peu d’écriture de code : si vous utilisez un produit intégré à Stripe Tax nécessitant peu de code, vous devez ajouter
automatic_tax[enabled]=true
à chaque intégration. Pour en savoir plus, consultez nos guides :Tunnels de paiement personnalisés : pour utiliser Stripe Tax avec des PaymentIntents ou collecter les taxes sur les paiements reçus en dehors de Stripe, consultez notre guide d’intégration Tunnels de paiement personnalisés.
Nous proposons également des outils de création d’intégration pour Checkout.