Taxe sur les marchandises

Configurez Stripe Tax pour votre entreprise d’e-commerce qui vend des marchandises.

Si votre entreprise en ligne vend des marchandises que vous expédiez ou que le client récupère, ce guide vous indique les étapes spécifiques à effectuer pour mettre en œuvre Stripe Tax en fonction de votre type d’entreprise.

Disponibilité

Stripe Tax prend en charge la vente de marchandises dans tous les pays pris en charge avec le type de produit Tous les codes de taxe produit. Stripe Tax gère les ventes transfrontalières de marchandises conformément aux lois régionales.

Stripe Tax propose plus de 400 codes de taxe produit (CTP) pour les biens physiques. Vous pouvez utiliser l’option Généralités - Biens matériels (txcd_99999999) pour la plupart des marchandises. Si votre produit nécessite des traitements fiscaux uniques, vous pouvez choisir un code de taxe produit spécifique avec le type de catégorie Marchandises qui correspond le mieux à votre produit.

Configurer Stripe Tax pour les marchandises

Suivez les instructions de configuration de votre compte Stripe Tax, notamment la déclaration automatisée et les immatriculations. Utilisez le suivi des seuils pour savoir où vous immatriculer en fonction de votre volume de ventes.
Configurez vos codes de taxe produit spécifiques à chaque produit et vos paramètres de livraison.
Si vous expédiez des marchandises à partir d’autres destinations que votre adresse d’origine, configurez des adresses d’expédition à partir de l’API.

Considérations régionales pour les marchandises

Certains territoires ont des exigences spécifiques pour la vente de marchandises.

États-Unis

Si votre entreprise livre des marchandises dans le Colorado et le Minnesota et qu’elle est soumise à des frais de livraison au détail, ajoutez une immatriculation aux frais de livraison au détail dans ces États en plus de votre immatriculation standard pour percevoir correctement les frais.

Union européenne

Ajoutez l’immatriculation qui correspond le mieux à votre situation. Les types d’immatriculation les plus couramment utilisés sont les suivants :

National : Ventes locales dans un pays de l’UE.
Guichet unique de TVA (OSS) : Ventes de biens situés dans un pays de l’UE qui sont expédiés vers d’autres pays de l’UE. Si votre entreprise est située en dehors de l’UE, vous pouvez choisir n’importe quel pays de destination enregistré dans l’UE.
Guichet unique de TVA (IOSS) : Envois inférieurs à 150 EUR de marchandises physiques vers l’UE.

Vente transfrontalière de marchandises

Si vous vendez des marchandises dans un pays autre que le vôtre, vous pouvez choisir de taxer ces ventes au domicile du client. Dans ces cas, les pays suivants exigent l’ajout d’un enregistrement des marchandises entrantes. Par défaut, Stripe traite les ventes de marchandises vers d’autres pays comme des exportations et applique un taux zéro. Toutefois, dans certains cas, par exemple lorsque vous agissez en tant qu’importateur à des fins douanières, vous devez appliquer une taxe locale à ces ventes. L’ajout de l’enregistrement des marchandises entrantes applique la taxe, quelle que soit la valeur des marchandises.

Vous pouvez calculer la TVH/TPS canadienne sur les ventes transfrontalières au Canada en ajoutant une immatricuation à la TPS/TVH standard. Stripe ne calcule pas la taxe sur les ventes transfrontalières au Canada pour les entreprises disposant d’une immatricuation simplifiée à la TPS/TVH.

Les ventes transfrontalières de marchandises aux États-Unis appliquent la taxe en vigueur dans l’État du client par défaut (si vous disposez d’une immatriculation à la taxe sur les ventes dans les États où vous expédiez des marchandises).

Prise en charge de plusieurs canaux

Si vous vendez des produits sur d’autres plateformes, notamment WooCommerce, BigCommerce, Adobe Commerce ou Magento, vous pouvez installer le connecteur Stripe Tax applicable pour calculer la taxe sur les ventes sur cette plateforme. Les connecteurs redirigent automatiquement les transactions vers Stripe Tax afin de garantir la précision des rapports et des déclarations de taxes.

Si vous réalisez des ventes en dehors de Stripe, vous pouvez les importer vers Stripe afin de centraliser vos données et d’utiliser le suivi des seuils, les rapports et la déclaration automatisée.

Ventes B2B et certificats d’exonération

Vos ventes transfrontalières au sein de l’UE à des entreprises (ventes B2B) peuvent nécessiter l’autoliquidation. Vous devez collecter le numéro de TVA de votre client pour appliquer le taux de TVA nul à ces ventes.

Découvrir comment collecter les numéros fiscaux dans Checkout et les afficher sur les factures.

Gérer les certificats d’exonération avec l’application EXEMTAX Stripe.

Personnalisation

Vous pouvez personnaliser notre logique d’imposition pour des cas uniques, par exemple pour :

Appliquez des règles de taxabilité particulières, telles que des exemptions, à votre entreprise.
Modifiez les paramètres par défaut des districts locaux Stripe pour activer ou désactiver les taxes locales. Par exemple, Denver, dans le Colorado, les entreprises doivent payer jusqu’à cinq taxes différentes, notamment au niveau de l’État, du comté, de la ville et du district. Si vous ne pouvez pas payer de taxe dans une ou plusieurs de ces catégories, vous pouvez l’exclure du recouvrement en ajoutant une personnalisation « Non taxable » pour le secteur administratif et les codes de taxe produit.