Calculer la taxe

Les formes de taxe indirecte les plus courantes pour votre entreprise sont la taxe sur les ventes, la TVA et la TPS. Ces taxes s’appliquent sur la vente des biens physiques, des biens numériques et des services.

Stripe calcule les taxes sur une transaction en tenant compte de certains ou de l’ensemble des facteurs suivants :

• L’emplacement du marchand
• L’emplacement du client
• Le lieu où l’activité est exercée
• Le type de produit vendu
• Si la transaction implique une autoliquidation de la TVA
• Le statut du client (par exemple, s’agit d’une entreprise immatriculée à la TVA, d’un particulier ou d’une entité exonérée de TVA)

Moyens de paiement

Stripe Taxe tous les moyens de paiement pris en charge, y compris les transactions par portefeuille Apply Pay et Google Pay.

Comment Stripe utilise les adresses

Lors du calcul des taxes, Stripe utilise une seule adresse comme emplacement du client ou destination de transaction. Pour en savoir plus, consultez l’adresse de vos clients que nous utilisons.

Dans certains cas, il est important d’identifier l’origine d’une transaction. Stripe utilise généralement l’adresse où votre entreprise est établie comme adresse d’origine d’une transaction. Cette adresse est définie comme votre adresse d’origine dans le Dashboard ou comme head_office si vous utilisez l’objet des paramètres fiscaux.

Vous pouvez également spécifier un lieu de représentation pour calculer les taxes en fonction d’un lieu qui diffère à la fois de votre adresse et de celle de votre client. Par exemple, vous pouvez livrer des produits à votre client dans un magasin ou vendre des billets pour un événement ou une activité.

Comment utiliser les adresses d’expédition

Vous pouvez ajouter des adresses de livraison différentes de l’adresse de votre entreprise pour le calcul des taxes. Pour les ajouter, utilisez l’objet de transaction ship_from_address. Vous pouvez uniquement ajouter des adresses de livraison à l’aide de l’API Stripe Tax. Cette option n’est pas disponible dans les intégrations de Stripe Tax avec Payment Links, Checkout ou Billing and Invoicing. Si vous saisissez une adresse de livraison non reconnue, Stripe renvoie une erreur shipping_address_invalid.

Stripe Tax ne peut désigner qu’une seule adresse comme adresse d’origine d’une transaction, même si, dans certains pays, la détermination de l’origine peut varier selon le type de produit. Si vous indiquez l’adresse de livraison, Stripe Tax l’utilise pour calculer les taxes sur les services et les marchandises. Si vous n’indiquez pas d’adresse de livraison, Stripe Tax suppose que l’adresse d’origine de la transaction est l’adresse de votre entreprise. Lorsque vous vendez un lot de produits nécessitant différentes adresses d’origine, fractionnez la transaction en conséquence.

Comment utiliser le lieu de représentation

Vous pouvez calculer les taxes en fonction des adresses des lieux de représentation, qui diffèrent de l’adresse de votre entreprise et de celle de votre client. Si vous fournissez un lieu de représentation, Stripe Tax utilise son adresse comme lieu de taxation pour les biens physiques, les services et les événements. Pour utiliser les lieux de représentation :

• Vous devez définir les lieux de représentation à l’aide de l’API Stripe Tax.
• Vous ne pouvez pas utiliser les lieux de représentation avec Payment Links, Checkout, Billing ou Invoicing.
• Les adresses de lieux de représentation non reconnues renvoient une erreur de calcul de la taxe.
• Vous ne pouvez pas utiliser les lieux de représentation pour les codes de taxe de produits numériques.
• Quelques codes de taxe produit nécessitent le lieu de représentation.

Même si vous fournissez un lieu de représentation, l’adresse de l’entreprise et l’adresse du client restent pertinentes pour déterminer si des frais d’annulation peuvent s’appliquer.

Remises et calcul des taxes

Stripe Tax calcule la taxe après application des remises au sous-total. Cela garantit le calcul de la taxe sur le montant réel payé par le client.

Par exemple, avec un produit au tarif de 150 USD et une remise de 20 USD :

1. Le sous-total après remise est de 130 USD.
2. La taxe est calculée sur le montant de 130 USD.
3. Le total final correspond au sous-total actualisé majoré de la taxe calculée.

Les remises n’affectent pas les taux de taxe eux-mêmes, mais uniquement le montant sur lequel la taxe est calculée. Lorsque vous utilisez l’API Tax, calculez la remise avant d’envoyer la demande.

Détail des taxes

Stripe Tax fournit une ventilation détaillée des taxes pour chaque transaction. Ces détails ne sont pas triés dans un ordre spécifique. Toutes les taxes applicables sont calculées et appliquées simultanément. L’ordre n’indique pas la priorité ou la séquence d’application.