Collecter des taxes en Europe (en dehors de l’UE)

Découvrez comment utiliser Stripe Tax pour le calcul, la collecte et la déclaration des taxes en Europe (en dehors de l’UE).

En Europe, Stripe prend en charge le calcul des taxes dans les pays suivants, qui sont en dehors de l’Union européenne. Stripe prend également en charge le calcul des taxes dans tous les pays de l’Union européenne (UE). En savoir plus sur la prise en charge de la fiscalité pour l’Union européenne.

Cliquez sur les liens suivants pour connaître les seuils applicables dans chaque pays et les types de biens et services que nous prenons en charge.

Quand et comment s’immatriculer pour la collecte des taxes

Différentes règles déterminent quand et comment vous devez vous immatriculer pour collecter les taxes en fonction du pays. Cliquez sur les liens ci-dessus pour connaître les seuils de collecte de taxes de chaque territoire.

Consultez les seuils pour obtenir des informations sur vos éventuelles obligations en matière d’immatriculation fiscale sur chaque territoire. Stripe surveille uniquement si vous avez atteint un seuil de taxes sur les ventes en dehors du pays dans lequel votre entreprise est établie. Stripe vous envoie également des alertes par e-mail et dans le Dashboard lorsque vous devez vous immatriculer pour collecter des taxes. En savoir plus sur le fonctionnement de l’outil de surveillance.

En Albanie, en Biélorussie, en Bosnie-Herzégovine, en Islande, en Moldavie, au Monténégro, en Macédoine du Nord, en Russie, en Serbie et en Ukraine, votre entreprise doit être un marchand à distance sans présence physique (comme un magasin ou un entrepôt) pour collecter les taxes sur Stripe.

Une fois votre entreprise immatriculée dans un pays, ajoutez vos immatriculations à Stripe dans la section Immatriculations du Dashboard pour commencer à collecter les taxes sur vos transactions effectuées dans ce territoire.

Comment nous calculons les taxes

Les produits ou services que vous vendez et le lieu où vous les vendez ont une incidence sur le calcul de la taxe sur vos ventes. Des règles différentes s’appliquent également selon que votre client se trouve dans le même pays que votre entreprise ou ailleurs. Stripe peut calculer la taxe pour tous les codes de taxe produit que vous attribuez à vos produits, ainsi que pour les ventes nationales et internationales en Norvège, en Suisse et au Royaume-Uni. Pour les autres pays répertoriés, Stripe calcule uniquement la taxe pour les produits numériques vendus par des marchands à distance.

Transactions nationales

Si l’entreprise et le client se trouvent dans le même pays, la transaction est dite nationale. Stripe suppose que la vente de la plupart des biens ou services est taxable, sauf s’ils sont spécifiquement exonérés par l’autorité fiscale. Dans cette région, Stripe ne prend en charge le calcul que pour les transactions nationales en Norvège, en Suisse, aux Émirats arabes unis et au Royaume-Uni.

Transactions transfrontalières

La transaction est transfrontalière lorsque votre client est situé dans un autre pays que celui de votre entreprise ou lorsque les marchandises sont expédiées d’un pays à un autre.

Stripe calcule les taxes sur une transaction transfrontalière en tenant compte des facteurs suivants :

la localisation de votre entreprise
les immatriculations fiscales que vous avez ajoutées à Stripe
la localisation de l’acheteur
le type de produit vendu (déterminé grâce au code de taxe que vous avez attribué à votre produit)
le type de client (particulier ou entreprise)

Produits numériques

Les produits numériques sont des articles ou des services non physiques livrés, fournis ou rendus par voie électronique. Ils incluent les biens numériques et les services fournis par voie électronique. Pour déterminer si les produits que vous vendez sont des produits numériques ou physiques, nous nous référons au code de taxe que vous avez attribué à votre produit.

Les produits numériques sont généralement taxables dans le pays où se trouve votre client. Cependant, les ventes de produits numériques à des entreprises d’autres pays peuvent faire l’objet d’une autoliquidation. Avec l’autoliquidation, votre entreprise fournit une facture pour l’achat afin que votre client puisse calculer la taxe.

Des biens matériels

Lorsque des biens physiques sont expédiés à un client situé dans un pays différent de celui de votre entreprise, la transaction est considérée comme une exportation. Les exportations étant détaxées, Stripe applique un taux de taxe nul. Il est possible que cette transaction soit soumise à des taxes et des droits de douane dans le pays de votre client, mais Stripe ne les calcule pas.

En Arabie saoudite et en Turquie, Stripe prend en charge le calcul des produits numériques uniquement, et non des biens physiques.

Stripe Tax dispose de partenaires de déclaration (Taxually, Marosa et Hands-off Sales Tax (HOST)) pour vous aider à automatiser vos déclarations fiscales. Ces partenaires synchronisent automatiquement les données concernant vos transactions fiscales en temps réel. Vous n’avez donc plus besoin de saisir vos données ou de transférer des fichiers manuellement. En savoir plus sur la déclaration des taxes.

Stripe fournit également des rapports sur les transactions fiscales que vous avez effectuées. Rendez-vous dans la section Immatriculations pour accéder à ces rapports. En savoir plus sur les différents types de rapports.