La fiscalité en Asie-Pacifique

En Asie-Pacifique (APAC), Stripe prend en charge le calcul des taxes pour les entreprises réalisant des ventes dans un certain nombre de pays. Les exigences en matière d’immatriculation fiscale, ainsi que les types de transactions concernés, varient d’un pays à l’autre.

Pour chaque pays répertorié, vous trouverez des informations sur ce qui suit :

• Les types de taxes que Stripe peut vous aider à percevoir.

• Le seuil d’immatriculation qui détermine quand vous devez vous immatriculer pour la perception des impôts.

• Quels sont les types de produits ou de ventes soumis au calcul de la taxe ?

• Les types de transactions couverts.

• Ressources sur la manière de s’immatriculer auprès des autorités fiscales locales.

Stripe peut percevoir les taxes si votre entreprise est établie en Australie, à Hong Kong, au Japon, en Nouvelle-Zélande, à Singapour et aux Émirats arabes unis. Pour percevoir la taxe sur les transactions Stripe dans les autres pays de la zone Asie-Pacifique (APAC), votre entreprise doit être un commerçant à distance sans présence physique (comme un magasin ou un entrepôt).

Quand et comment s’immatriculer pour la perception des taxes

Il existe différentes règles qui déterminent quand et comment vous devez vous immatriculer pour percevoir des taxes selon le pays.

Consultez la section des Seuils pour apprendre davantage sur vos obligations potentielles d’immatriculation fiscale dans chaque emplacement. Stripe vérifie uniquement si vous avez atteint le seuil d’imposition pour les ventes réalisées hors du pays où votre entreprise est établie. Stripe vous informe également par e-mail et via des alertes dans votre Dashboard lorsque vous pourriez avoir besoin de vous immatriculer pour percevoir la taxe. Apprenez davantage sur le fonctionnement de l’outil de surveillance.

Une fois votre entreprise immatriculée dans un pays, ajoutez vos immatriculations à Stripe dans la section Immatriculations du Dashboard pour commencer à collecter les taxes sur vos transactions effectuées dans ce territoire.

Comment nous calculons les taxes

Découvrez comment Stripe calcule les taxes applicables à vos ventes en Asie-Pacifique.

Associez votre produit à nos codes de taxe sur les produits

Stripe peut calculer la taxe pour tous les codes fiscaux que vous attribuez à vos produits, et ce, pour les ventes nationales et transfrontalières en Australie, à Hong Kong, au Japon, en Nouvelle-Zélande, à Singapour et aux Émirats arabes unis. Pour les autres pays de la zone Asie-Pacifique (APAC) pris en charge, Stripe ne peut calculer les taxes que pour les produits numériques vendus par des commerçants à distance. Les produits numériques sont des marchandises ou services non physiques livrés, fournis ou rendus par voie électronique. Ceux-ci comprennent les marchandises numériques et les services fournis par voie électronique. Nous pouvons déterminer si vous vendez des produits numériques ou des marchandises physiques en vérifiant le code fiscal de produit que vous avez attribué à chacun de vos produits.

Transactions nationales

Si l’entreprise et le client se trouvent dans le même pays, la transaction est dite nationale. Stripe part du principe que la plupart des biens ou services sont taxables, sauf s’ils sont spécifiquement exonérés par l’administration fiscale compétente.

Transactions transfrontalières

La transaction est transfrontalière lorsque votre client est situé dans un autre pays que celui de votre entreprise ou lorsque les marchandises sont expédiées d’un pays à un autre.

Stripe calcule les taxes sur une transaction transfrontalière en tenant compte des facteurs suivants :

• L’emplacement de votre entreprise.
• Les immatriculations fiscales que vous avez ajoutées à Stripe
• L’emplacement du client.
• Le lieu où l’activité est exercée.
• Le type de produit vendu (en fonction du code fiscal de produit que vous avez attribué à votre produit).
• Le statut du client (qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une entreprise)

Les produits numériques sont généralement taxables dans le pays où se trouve votre client. Cependant, les ventes de produits numériques à des entreprises d’autres pays peuvent faire l’objet d’une autoliquidation. Dans ce cas, votre entreprise fournit une facture qui permettra au client de calculer la taxe.

Lorsque des biens physiques sont expédiés à un client situé dans un pays différent de celui de votre entreprise, la transaction est considérée comme une exportation. Les exportations étant détaxées, Stripe applique un taux de taxe nul. Il est possible que cette transaction soit soumise à des taxes et des droits de douane dans le pays de votre client, mais Stripe ne les calcule pas.

Déclarez et payez vos impôts

Stripe Tax s’est associée à des partenaires de déclaration fiscale, Taxually, Marosa et Hands-off Sales Tax (HOST), pour vous aider à automatiser votre déclaration fiscale. Ces partenaires synchronisent automatiquement vos données de transactions fiscales en temps réel, éliminant ainsi le besoin de saisie manuelle de données ou de transferts de fichiers. Apprenez davantage sur la déclaration fiscale.

Stripe fournit également des rapports sur vos transactions fiscales effectuées. Passez à la section Immatriculations pour accéder à ces rapports. Apprenez davantage sur les différents types de rapports.

Vous êtes responsable de la déclaration et du versement de vos taxes. Stripe ne déclare pas les taxes en votre nom.