Percevoir des taxes en Asie-Pacifique
Découvrez comment percevoir des taxes dans un pays d'Asie-Pacifique.
Dans la région Asie-Pacifique (APAC), Stripe prend en charge le calcul des taxes pour les entreprises réalisant des ventes dans de nombreux pays. Les exigences en matière d’immatriculation fiscale, ainsi que les types de transactions concernés, varient d’un pays à l’autre.
Pour chaque pays répertorié, vous trouverez des informations sur ce qui suit :
Les types de taxes que Stripe peut vous aider à percevoir.
Le seuil d’immatriculation qui détermine quand vous devez vous immatriculer pour la perception des impôts.
Quels sont les types de produits ou de ventes soumis au calcul de la taxe ?
Les types de transactions couverts.
Ressources sur la manière de s’immatriculer auprès des autorités fiscales locales.
Stripe peut collecter la taxe si votre entreprise est établie en Australie, à Hong Kong, au Japon, en Nouvelle-Zélande, à Singapour ou aux Émirats arabes unis. Pour collecter la taxe via Stripe dans les autres pays de la zone Asie-Pacifique (APAC) pris en charge, votre entreprise doit être un commerçant à distance sans présence physique sur place (par exemple, un magasin ou un entrepôt).
Type de produit pris en charge
Tous les types de produits
Types de vente
Ventes nationales et à distance
Type de taxe
TPS
Ressources officielles
État
Aucune transaction
Transactions incluses dans le suivi des obligations
Toute transaction taxable
Seuil d’immatriculation
1 million SGD (au niveau mondial) et 100 000 SGD (ventes B2C à destination de Singapour) par année civile.
Seuil et immatriculation pour Singapour
Les vendeurs étrangers peuvent opter soit pour l’immatriculation standard, soit pour le régime Overseas Vendor Registration (OVR). Le régime OVR est un système simplifié conçu pour les entreprises étrangères n’ayant pas de présence physique à Singapour, tandis que l’immatriculation standard est généralement utilisée par les entreprises disposant d’un établissement local.
Dans le cadre du régime OVR, les vendeurs non résidents doivent s’immatriculer si, au cours d’une année civile :
- Leur chiffre d’affaires annuel mondial dépasse 1 million SGD ; et
- Le montant annuel de leurs fournitures B2C de services à distance (numériques et non numériques) et de biens de faible valeur à des clients situés à Singapour dépasse 100 000 SGD.
Dans le cadre du régime standard, les vendeurs doivent s’immatriculer à la TPS si leurs ventes taxables à Singapour ont dépassé 1 million SGD au cours des 12 derniers mois (sur une base rétrospective) ou si elles devraient dépasser 1 million SGD au cours des 12 prochains mois (sur une base prospective).
Calculs pris en charge pour Singapour
Lorsque votre entreprise et votre client sont tous deux situés à Singapour, Stripe calcule la TPS, sauf si la vente est exemptée ou à taux nul. Si vous êtes un commerçant à distance et que vous proposez des services à des clients à Singapour, la TPS est généralement perçue sur les ventes aux particuliers. Aucune taxe n’est facturée sur les ventes aux clients professionnels qui fournissent leur numéro d’immatriculation à la TPS.
Si vous fournissez des services liés à l’admission à des événements et autres lieux, Stripe Tax considère qu’ils sont assujettis à des taxes dans le pays où le lieu ou l’événement est situé.
Ventes transfrontalières de marchandises à destination de Singapour
Lorsque des marchandises sont expédiées à Singapour depuis l’étranger, Stripe considère la vente comme une exportation et ne calcule pas la taxe, sauf si vous activez le calcul de la taxe sur les ventes transfrontalières de marchandises à destination de Singapour via les paramètres d’immatriculation fiscale. En règle générale, les entreprises doivent percevoir la taxe sur ces ventes si elles agissent en tant qu’importateurs aux fins douanières. Si les marchandises sont importées au nom du client, la vente est considérée comme ayant lieu hors de Singapour et aucune TPS singapourienne n’est due. Les ventes transfrontalières de marchandises à destination de Singapour peuvent également être soumises à des taxes d’importation et à des droits de douane à Singapour, que Stripe ne calcule pas.
Stripe ne calcule pas la TPS sur les ventes de marchandises importés de faible valeur, de 400 SGD ou moins, à des particuliers à Singapour, sauf si vous sélectionnez l’option de calcul de la taxe sur les ventes transfrontalières de marchandises à destination de Singapour.