Spécifier les codes de taxe et le régime sur les grilles tarifairesVersion bêta privée

Codes fiscaux

Stripe Tax utilise des codes de taxe produit pour associer les taux des grilles tarifaires aux taux de taxe applicables, qui peuvent être inférieurs ou supérieurs selon les villes ou pays. Attribuez à chacun de vos produits un code de taxe afin d’appliquer automatiquement le taux et autres règles de taxabilité.

Si un taux de grille tarifaire ne correspond à aucun des codes, utilisez l’un des codes dont le nom comporte « Général » pour appliquer le tarif standard de la juridiction. Consultez notre liste des codes de taxe disponibles.

Codes de taxe par défaut

Lorsque vous activez Stripe Tax, vous pouvez définir le code de taxe par défaut dans les paramètres fiscaux du Dashboard. Nous utilisons le code par défaut si aucun tax_code n’est explicitement indiqué sur votre grille tarifaire. Lors du traitement des paiements, nous l’utilisons également pour afficher les seuils fiscaux desquels vous vous approchez ou que vous avez dépassés, dans la section Suivi des seuils de vos paramètres fiscaux.

Les paramètres de taxe indiquant les codes de taxe par défaut et le code de taxe de livraison par défaut.

Définir un code de taxe sur une grille tarifaire (recommandé)

Dashboard

API

Lorsque vous créez des grilles tarifaires dans le Dashboard, vous pouvez sélectionner votre code de taxe dans la liste déroulante parmi les code de taxe disponibles. Si vous ne spécifiez pas de code, Stripe Tax utilise le code fiscal par défaut défini dans vos Paramètres fiscaux. Si un produit peut correspondre à plusieurs codes, par exemple un produit SaaS utilisé à des fins personnelles ou professionnelles selon le type de client, nous vous recommandons de créer deux produits distincts dans Stripe et d’attribuer le code approprié à chacun d’entre eux.

1. Accédez à la page Grilles tarifaires. Sélectionnez votre grille tarifaire.
2. Cliquez sur Modifier la grille tarifaire.
3. Sélectionnez l’article dont vous souhaitez modifier le code de taxe produit.
4. Développez les Paramètres avancés de votre article et indiquez un Code de taxe produit.
   • Cliquez sur Enregistrer.

Comportement fiscal

Pour déterminer la manière dont les taxes sont présentées au client, vous devez spécifier un tax_behavior sur une grille tarifaire ou un régime fiscal par défaut dans vos paramètres fiscaux du Dashboard. Cela vous permet de localiser votre page de paiement en fonction du marché. Lorsque vous définissez le régime fiscal sur « hors taxes », les taxes sont ajoutées au montant du sous-total que vous indiquez dans votre tarif. Cette pratique est courante sur les marchés américains et pour les ventes B2B. Lorsque vous définissez le régime fiscal sur « TTC », le montant payé par le client ne change jamais, même si le taux de taxe varie. Cette pratique est courante pour les ventes B2C sur de nombreux marchés en dehors des États-Unis.

Définir un régime fiscal par défaut (recommandé)

Vous pouvez définir un régime fiscal par défaut qui s’applique à toutes les grilles tarifaires (pour lesquelles aucun régime fiscal n’est défini). Configurez le régime fiscal par défaut dans les paramètres Stripe Tax sous la section Inclure les taxes dans le tarif.

Les grilles tarifaires pour lesquelles aucun tax_behavior n’est défini utilisent le régime fiscal par défaut. Les options relatives au régime fiscal par défaut sont les suivantes :

• Automatique : Le régime fiscal est basé sur la devise choisie pour une grille tarifaire donnée. Pour les devises USD et CAD, le régime fiscal est hors taxes. Pour toutes les autres devises, le régime fiscal est TTC. Cela fonctionne également avec les tarifs multidevises .
• TTC : TTC signifie que les taxes sont déjà incluses dans le prix. Par exemple, le tarif d’un produit est défini comme suit : 5 USD. Le prix final payé par le client est de 5 USD.
• Hors taxes : hors taxes signifie que les taxes viennent s’ajouter au prix. Par exemple, le tarif d’un produit est défini comme suit : 5 USD. La taxe facturée sur ce produit pourrait s’élever à 10 %, pour un tarif total de 5.5 USD. (Les taux de taxe peuvent différer, ces chiffres sont uniquement donnés à titre d’exemple.)

Remplacer le régime fiscal par défaut sur une grille tarifaire

Afin de remplacer ce paramètre pour une grille tarifaire :

curl -X POST https://api.stripe.com/v2/billing/rate_cards \
  -H "Authorization: Bearer 
{{YOUR_API_KEY}}
" \
  -H "Stripe-Version: 2025-03-31.preview" \
  --json '{
    "display_name": "Alpaca AI",
    "service_interval": "month",
    "service_interval_count": 1,
    "currency": "usd",
    "tax_behavior": "exclusive"
  }'