Préciser les codes fiscaux et le régime sur les offres tarifairesVersion bêta privée

Ajoutez des codes fiscaux et des comportements fiscaux aux offres tarifaires afin de calculer automatiquement les taxes.

Version bêta privée

Les offres tarifaires sont actuellement en version bêta privée et pourraient changer en termes de fonctionnalité et de chemin d’intégration avant d’être généralement disponibles pour tous les utilisateurs Stripe.

Codes fiscaux

Stripe Tax utilise des codes fiscaux produit (CTP) pour associer les produits à leurs taux fiscaux applicables, qui peuvent être inférieurs ou supérieurs selon la ville ou le pays. Attribuez un code fiscal à chacun de vos produits pour appliquer automatiquement le taux et les autres règles d’imposition.

Si un produit ne correspond à aucun des codes, utilisez l ’ un des codes dont le nom comporte " Général " pour appliquer le tarif standard de la juridiction. Consultez notre liste des codes fiscaux disponibles.

Codes de taxe par défaut

Lorsque vous activez Stripe Tax vous pouvez définir le code fiscal prédéfini dans les paramètres fiscaux du Dashboard. Nous utilisons le prédéfini si vous ne spécifiez pas explicitement un code_fiscal sur votre carte de taux. Pendant que vous traitez les paiements, nous utilisons également le code fiscal prédéfini pour afficher les seuils fiscaux que vous pourriez approcher ou avoir dépassés, dans la section Seuil de surveillance de vos paramètres fiscaux.

Définir un code fiscal sur une offre tarifaire

Lorsque vous créez des offres tarifaires dans le Dashboard vous pouvez définir votre code fiscal dans le menu déroulant en recherchant n’importe quel code fiscal disponible. Si vous ne le faites pas, Stripe Tax utilise le code fiscal prédéfini dans vos Paramètres fiscaux. Si un produit peut correspondre à plusieurs codes, par exemple un produit SaaS utilisé à des fins personnelles ou professionnelles selon le type de client, nous vous recommandons de créer deux produits distincts dans Stripe et d’attribuer le code approprié à chacun.

Rendez-vous sur la page Offres tarifaires et sélectionnez votre offre tarifaire.
Cliquez sur Modifier l’offre tarifaire.
Sélectionnez l’article pour lequel vous souhaitez modifier le code fiscal produit.
Développez les Paramètres avancés de votre article et indiquez un Code de taxe produit.
- Cliquez sur Enregistrer.

Activer le calcul automatique des taxes sur un plan tarifaire

Pour activer la taxe automatique sur vos offres tarifaires, vous devez configurer vos Billing Settings :

Comportement fiscal

Vous devez spécifier un régime_fiscal pour chaque tarif ou définir un régime fiscal par défaut dans les paramètres fiscaux de votre offre tarifaire. Cette valeur détermine comment la taxe est présentée à l’acheteur et vous permet de localiser l’expérience de paiement en fonction du marché. Si vous définissez ce paramètre sur « exclusive », la taxe s’ajoute au montant du sous-total spécifié, ce qui correspond à la pratique habituelle aux États-Unis et pour les ventes B2B. Si vous le définissez sur « inclusive », le montant que votre acheteur doit payer ne change pas, même si le taux fiscal varie. Il s’agit d’une pratique courante pour les acheteurs B2C sur de nombreux marchés en dehors des États-Unis.

Définir un régime fiscal par défaut

Vous pouvez définir un régime fiscal par défaut qui s’applique à chaque offre tarifaire. Configurez le régime fiscal par défaut dans les paramètres Stripe Tax sous la section Inclure les taxes dans les prix.