# Collecter automatiquement la taxe sur les factures Découvrez comment calculer automatiquement les taxes sur vos factures. Stripe Tax permet de calculer la taxe de vente, la TVA et la GST à appliquer à une *facture* (Invoices are statements of amounts owed by a customer. They track the status of payments from draft through paid or otherwise finalized. Subscriptions automatically generate invoices, or you can manually create a one-off invoice). Pour calculer ces taxes pour chaque poste, Stripe utilise : - Vos [paramètres fiscaux](https://dashboard.stripe.com/settings/tax) - Les paramètres fiscaux et l’emplacement du client - Le code de taxe produit et le comportement fiscal du tarif Stripe calcule la taxer au taux publié au moment de la finalisation de la facture. Par exemple, si vous initialisez un brouillon de facture le 20 décembre et que vous le définissez pour qu’il soit finalisé le 15 janvier, alors le 1er janvier introduit un nouveau taux de taxe. Par la suite, Stripe calcule la facture au nouveau taux. [Watch on YouTube](https://www.youtube.com/watch?v=_A2tC63ooSs) ## Configurer le client Nous utilisons l’emplacement du client pour déterminer les taxes applicables. Chaque pays impose des exigences de configuration spécifiques : - Les clients en dehors des États-Unis doivent au minimum fournir une adresse avec au moins le pays indiqué. - Les clients aux États-Unis doivent fournir un code postal à 5 chiffres. - Au Canada, les clients doivent indiquer la province ou le code postal. #### Dashboard Vous pouvez ajouter des informations sur la localisation du client dans la page des **détails du client** en cliquant sur le bouton **Modifier** situé en regard de la section **Détails**. Pour ajouter la localisation d’un client depuis l’[éditeur de factures](https://dashboard.stripe.com/invoices/create), cliquez sur le menu déroulant (⋯) situé en regard du client et sélectionnez **Modifier les informations du client**. Cliquez ensuite sur **Ajouter des informations supplémentaires** et faites défiler l’écran jusqu’à la section **Informations de facturation**. Après avoir mis à jour l’emplacement du client, cliquez sur **Mettre à jour le client**. Stripe applique le nouvel emplacement à toutes les futures factures de votre client, sauf si vous le modifiez à nouveau. Pour en savoir plus, consultez la page [Détermination de la localisation des clients](https://docs.stripe.com/tax/customer-locations.md). #### API #### Customer v1 Créez un client, en fournissant autant d’informations que possible pour aider à identifier son emplacement et les exigences fiscales. Nous vous recommandons de remplir [customer.address](https://docs.stripe.com/api/customers/create.md#create_customer-address) avec l’adresse de facturation complète de votre client. Validez l’adresse du client lors de sa création en transmettant le paramètre [tax[validate_location]=“immediately”](https://docs.stripe.com/api/customers/create.md#create_customer-tax-validate_location). Vous pouvez également [afficher les détails](https://docs.stripe.com/api/expanding_objects.md) du paramètre [fiscal](https://docs.stripe.com/api/customers/create.md#create_customer-tax) pour confirmer l’emplacement identifié par Stripe Tax pour votre client. ```curl curl https://api.stripe.com/v1/customers \ -u "<>:" \ -d "description=a new user" \ -d "address[line1]=510 Townsend St" \ -d "address[city]=San Francisco" \ -d "address[state]=CA" \ -d "address[country]=US" \ -d "address[postal_code]=94103" \ -d "tax[validate_location]=immediately" \ -d "expand[]=tax" ``` Au lieu d’une adresse, vous pouvez fournir son adresse IP : ```curl curl https://api.stripe.com/v1/customers \ -u "<>:" \ -d "description=a new user" \ -d "tax[ip_address]=203.0.113.0" \ -d "tax[validate_location]=immediately" \ -d "expand[]=tax" ``` Le champ `tax` développé indique le lieu pour lequel les taxes ont été calculées et si le calcul automatique des taxes peut être utilisé pour ce client : ```json { "id": ""{{CUSTOMER_ID}}"", "object": "customer", // ... other fields omitted "tax": { "location": { "country": "US", "state": "CA", "source": "billing_address" }, "ip_address": null,"automatic_tax": "supported" } } ``` Le paramètre [tax[automatic_tax]](https://docs.stripe.com/api/customers/object.md#customer_object-tax-automatic_tax) a les valeurs suivantes : | État | Description | Action possible | | ----------------------- | -------------------------------------------------------------------------------------------------------- | ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- | | `supported` | Le calcul automatique des taxes est pris en charge. | Aucune action supplémentaire n’est requise. | | `unrecognized_location` | L’adresse indiquée n’est pas valide et ne permet pas de déterminer un lieu fiscal. | Demandez au client une adresse mise à jour et définissez `customer.address` sur la nouvelle valeur. | | `not_collecting` | L’adresse peut être définie sur un lieu pour lequel vous n’avez pas configuré d’immatriculation fiscale. | En fonction de vos obligations fiscales, vous pouvez soit poursuivre, auquel cas Stripe Tax ne calculera aucune taxe, soit [ajouter une nouvelle immatriculation](https://docs.stripe.com/tax/registering.md) pour la juridiction de ce client. | | `failed` | Une erreur rare s’est produite sur les serveurs de Stripe. | Essayez à nouveau, ou contactez le service Support de Stripe pour obtenir de l’aide. | ## Configurer des postes de facture Pour calculer la taxe sur chaque poste d’une facture, vous devez définir un comportement fiscal et éventuellement un code fiscal. ### Configurer les paramètres fiscaux pour les postes de facture ponctuels Pour personnaliser des postes depuis l’éditeur de factures, sélectionnez le comportement fiscal à appliquer dans le menu déroulant **Inclure les taxes dans le tarif**. ### Configurer les paramètres fiscaux pour les postes de facture qui se rapportent à des produits Vous pouvez utiliser le Dashboard et l’API pour personnaliser les paramètres fiscaux des postes de facture qui concernent des produits. #### Dashboard Sur la [page Produits](https://dashboard.stripe.com/products), vous pouvez sélectionner à la fois le régime de taxe d’un tarif et, si vous le souhaitez, le code de taxe du produit. Le régime de taxe s’applique au tarif. Vous ne pouvez pas modifier le régime de taxe après l’avoir sélectionné, mais vous pouvez créer de nouveaux tarifs ou archiver les anciens. Pour configurer un régime de taxe, cliquez sur **Ajouter un tarif** (ou **Ajouter un autre tarif** si vous en avez déjà un) et sélectionnez l’option désirée dans le menu déroulant **Régime de taxe**. Pour configurer un code fiscal, sélectionnez-le dans le menu déroulant **Code de taxe** lorsque vous créez un nouveau produit ou modifiez les détails d’un produit existant. #### API Stripe Tax utilise les informations enregistrées dans les objets [Products](https://docs.stripe.com/api/products.md) et [Prices](https://docs.stripe.com/api/prices.md) afin de déterminer les taux et les règles à appliquer lors du calcul des taxes. Mettez à jour les produits et tarifs que vous souhaitez utiliser dans vos factures, de manière à inclure : - [Régime de taxe](https://docs.stripe.com/tax/products-prices-tax-codes-tax-behavior.md#tax-behavior) *toutes taxes comprises* ou *hors taxes*. Cela détermine si la taxe est comprise dans votre tarif. Par exemple, un poste TTC d’un montant de 10 USD coûte seulement 10 USD, tandis qu’un poste HT d’un montant de 10 USD coûte 10 USD, auxquels il faut rajouter les taxes applicables. La tarification HT est une pratique courante sur les marchés américains et pour les ventes B2B, tandis que la tarification TTC est davantage utilisée pour les clients B2C sur de nombreux marchés en dehors des États-Unis. Si vous [définissez un régime de taxe par défaut](https://docs.stripe.com/tax/products-prices-tax-codes-tax-behavior.md#set-tax-behavior-on-price) dans les [paramètres de Stripe Tax](https://dashboard.stripe.com/login?redirect=%2Fsettings%2Ftax), vous n’avez pas besoin de configurer de régime de taxe pour vos tarifs. Vous pouvez en revanche leur assigner un régime de taxe lorsque vous souhaitez ignorer le régime par défaut. - [Code de taxe](https://docs.stripe.com/tax/products-prices-tax-codes-tax-behavior.md) (facultatif) : une entrée d’une liste d’options qui détermine le type de produit. Par exemple, « Livre audio », « Carte cadeau » ou « Software as a service ». Si le code n’est pas défini explicitement, votre code de taxe par défaut s’applique. > Vous ne pouvez plus changer le paramètre `tax_behavior` une fois que celui-ci est paramétré sur *HT* ou *TTC*. Pour modifier le comportement fiscal d’un tarif, vous devez créer un nouveau tarif, lui assigner le comportement fiscal voulu, puis archiver l’ancien tarif. ```curl curl https://api.stripe.com/v1/prices \ -u "<>:" \ -d unit_amount=5000 \ -d currency=usd \ -d tax_behavior=exclusive \ -d "product_data[name]=A new product" ``` ## Activer le calcul automatique des taxes #### Dashboard > [Connectez-vous](https://dashboard.stripe.com/settings/tax) ou [créez un compte Stripe](https://dashboard.stripe.com/register) pour activer Stripe Tax. Activez le bouton **Utiliser la collecte automatique des taxes** sur la page des [paramètres fiscaux](https://dashboard.stripe.com/settings/tax/integrations) pour activer automatiquement le calcul des taxes sur les *nouvelles* factures que vous créez dans le Dashboard. ### Modifier les factures non taxées Pour activer le calcul automatique des taxes pour les factures existantes : 1. Cliquez sur **Modifier la facture** dans la page **Détails de la facture**, ou cliquez sur le menu déroulant de la facture (⋯), puis sur **Modifier la facture** dans la [page Factures](https://dashboard.stripe.com/test/invoices) pour créer un nouveau brouillon dans l’**éditeur de factures**. 1. Dans l’éditeur, activez l’option **Collecter automatiquement les taxes**. 1. S’il manque au client l’adresse requise pour le calcul des taxes, un badge de notification vous avertit et fournit des instructions pour résoudre le problème. 1. Enregistrez la facture pour activer le calcul automatique des taxes sur toutes les instances futures de la facture. Découvrez comment [modifier les factures après leur finalisation](https://docs.stripe.com/invoicing/invoice-edits.md). ### Modifier les factures avec les taux de taxe existants Pour remplacer les [taux de taxe](https://docs.stripe.com/billing/taxes/tax-rates.md) des factures par le calcul automatique des taxes, suivez les étapes précédentes pour modifier la facture. Supprimez ensuite les taux de taxe appliqués et activez l’option **Collecter automatiquement les taxes**. #### API #### Customer v1 Après avoir précisé un comportement fiscal et un code de taxe, vous pouvez configurer le tarif pour le client en tant que poste de facture : ```curl curl https://api.stripe.com/v1/invoiceitems \ -u "<>:" \ -d "customer={{CUSTOMER_ID}}" \ -d "pricing[price]={{PRICE_ID}}" ``` Dans l’API, transmettez le champ `automatic_tax` pour activer ou désactiver le calcul automatique des taxes. ```curl curl https://api.stripe.com/v1/invoices \ -u "<>:" \ -d "customer={{CUSTOMER_ID}}" \ -d "automatic_tax[enabled]=true" ``` Pour activer le calcul automatique des taxes lorsque vous mettez à jour une facture, définissez `automatic_tax[enabled]` sur `true` : ```curl curl https://api.stripe.com/v1/invoices/{{INVOICE_ID}} \ -u "<>:" \ -d "automatic_tax[enabled]=true" ``` ## See also - [Déterminer la localisation de vos clients](https://docs.stripe.com/tax/customer-locations.md) - [Comprendre les montants de taxe nuls](https://docs.stripe.com/tax/zero-tax.md) - [Déclarations fiscales](https://docs.stripe.com/tax/reports.md) - [Utiliser Stripe Tax avec Connect](https://docs.stripe.com/tax/connect.md) - [Calculer les taxes dans votre tunnel de paiement personnalisé](https://docs.stripe.com/tax/custom.md)