Numéros fiscaux des comptes et des clients avec Invoicing

Avec Stripe, vous pouvez gérer aussi bien vos identifiants fiscaux que ceux de vos clients. Les identifiants fiscaux des comptes et des clients s’affichent dans l’en-tête des fichiers PDF de facture et d’avoir.

Numéros fiscaux des comptes

Afficher vos numéros fiscaux sur vos factures est très souvent une obligation réglementaire.

Avec Stripe, vous pouvez ajouter jusqu’à 100 numéros fiscaux à votre compte. Vos numéros fiscaux s’affichent dans l’en-tête des factures ou des avoirs au format PDF. Vous pouvez :

• Sélectionnez les numéros fiscaux par défaut qui figureront sur les PDF de vos factures et avoirs.
• Définir une liste de numéros fiscaux à afficher sur une facture donnée.

Gestion des numéros fiscaux du compte

Vous pouvez ajouter et supprimer des numéros fiscaux en utilisant la page des paramètres des factures du Dashboard. Une fois un numéro fiscal ajouté dans le Dashboard, vous pouvez le définir comme numéro fiscal par défaut pour chaque fichier PDF de facture et d’avoir. Les numéros fiscaux sont immuables : vous ne pouvez pas modifier le pays et le numéro une fois que vous avez enregistré un numéro fiscal sur votre compte.

En outre, vous pouvez ajouter et supprimer des numéros fiscaux avec les endpoints create et delete.

Ajout et suppression d’ID

Dashboard

API

Accédez à la page des paramètres des factures. Cliquez sur l’onglet Taxes et ajoutez un nouveau numéro fiscal ou supprimez-en un :

Gérer les numéros fiscaux du compte dans le Dashboard

Définition de numéros fiscaux par défaut

Sur la page des paramètres des factures, cliquez sur l’onglet Taxes et localisez le numéro fiscal que vous souhaitez définir par défaut. Cliquez sur le menu déroulant (), sélectionnez Définir par défaut et cliquez sur Enregistrer.

Définir le numéro fiscal par défaut du compte dans le Dashboard

Une fois que vous avez défini un numéro fiscal par défaut, une étiquette identifie ce numéro en tant que tel dans la zones des informations fiscales :

Numéro fiscal par défaut pour le compte dans le Dashboard

Affichage des numéros fiscaux sur les factures

Stripe extrait automatiquement vos numéros fiscaux par défaut lors de la finalisation de la facture.

Pour remplacer la valeur par défaut et afficher plusieurs numéros fiscaux sur vos factures, vous pouvez définir ces numéros fiscaux dans le Dashboard ou à l’aide de l’API. Pour en savoir plus sur les taxes et les factures, consultez la page Taxes.

Dashboard

Customer v1

Accounts v2

Vous pouvez établir une liste de numéros fiscaux dans le Dashboard au moyen de l’Éditeur de factures. Vous ne pouvez pas modifier les numéros fiscaux du compte une fois une facture finalisée.

Dans l’Éditeur de factures, faites défiler le contenu vers le bas jusqu’à la section Options avancées. Utilisez les cases à cocher pour choisir les numéros fiscaux à afficher sur la facture. Pour retirer des numéros fiscaux de la facture, décochez les cases correspondantes.

Section Options avancées de l’Éditeur de factures

Numéros fiscaux des clients

La collecte et l’affichage du numéro fiscal d’un client sur une facture sont des exigences courantes pour les ventes B2B. Avec Stripe, vous pouvez ajouter jusqu’à cinq numéros fiscaux à un client. Vous pouvez voir les numéros fiscaux d’un client dans l’en-tête des factures et des avoirs au format PDF.

Stripe propose plusieurs façons de collecter des numéros fiscaux :

• Stripe Checkout : Collectez des numéros fiscaux dans le cadre du flux de paiement des clients. En savoir plus sur les numéros fiscaux collectés avec Stripe Checkout.
• API : Utilisez l’API pour transmettre directement des informations fiscales à Stripe.
• Dashboard : Ajoutez manuellement un numéro fiscal client sur la page Clients du Dashboard Stripe.

Types de numéros fiscaux pris en charge

Stripe prend en charge l’affichage des types de numéros fiscaux ci-dessous sur les factures. Vous ne pouvez pas utiliser Stripe Checkout pour collecter tous ces numéros fiscaux. Découvrez quels numéros fiscaux vous pouvez collecter avec Checkout.

Validation

Il vous appartient de vous assurer que les informations client sont exactes (y compris le numéro fiscal du client). Stripe affiche le numéro fiscal fourni du client sur la facture sans contrôler sa validité.

Stripe vérifie le format du numéro fiscal par rapport au format attendu et le valide de manière asynchrone auprès du système des autorités fiscales concernées s’il est de l’un des types suivants.

Une fois qu’un numéro fiscal a été confirmé comme valide ou non valide, il ne sera plus vérifié automatiquement.

Numéros de TVA européens

Stripe compare automatiquement tous les numéros de TVA de l’UE avec le système d’échange d’informations sur la TVA (VIES) de la Commission européenne. Ce processus permet uniquement de vérifier la validité du numéro fiscal, et non de vérifier si le nom et l’adresse du client correspondent à ceux qui figurent sur la page des clients dans le Dashboard.

La validation du VIES (système d’échange d’informations sur la TVA) prend généralement quelques secondes, mais elle peut aussi prendre un peu plus de temps selon la disponibilité du système des autorités fiscales concernées. Stripe gère automatiquement les interruptions du système VIES et tente automatiquement des relances.

Numéros de TVA du Royaume-Uni

Stripe valide automatiquement tous les numéros de TVA britanniques auprès du service des Recettes et Douanes de Sa Majesté (HMRC, His Majesty’s Revenue and Customs). Ce processus confirme uniquement si le numéro fiscal est valide ou non, mais ne permet pas de vérifier si le nom et l’adresse du client correspondent aux informations présentes sur la page Clients du Dashboard.

La validation HMRC prend généralement quelques secondes, mais peut prendre un peu plus de temps selon la disponibilité des systèmes. Stripe gère automatiquement les interruptions du HMRC et tente automatiquement des relances.

Webhooks de validation et affichage dans le Dashboard

Étant donné que le processus de validation a lieu de manière asynchrone, le webhook customer.tax_id.updated vous signale les mises à jour de validation.

Le Dashboard affiche les résultats de validation (notamment du nom et de l’adresse du client) auprès des bases de données gouvernementales. Toutefois, il vous incombe de vérifier si ces résultats de validation correspondent à l’adresse et au nom indiqués sur la page Clients du Dashboard.

Validation et calculs fiscaux

Si vous utilisez Stripe Tax et que votre client fournit un numéro fiscal, Stripe Tax applique l’autoliquidation ou le taux zéro conformément aux lois applicables, à condition que le numéro fiscal soit conforme au format numérique nécessaire, quelle que soit sa validité.

Gestion des numéros fiscaux

Vous pouvez gérer les numéros fiscaux sur la page Clients du Dashboard, sur le portail client, ou au moyen de l’API.

Dashboard

Customer v1

Accounts v2

Pour ajouter le numéro fiscal d’un client dans le Dashboard, accédez à la page Clients et cliquez sur Mettre à jour les détails en haut du panneau Détails. La fenêtre modale Mettre à jour les informations de facture du client s’ouvre, avec la section Numéro fiscal affichée.

Si vous cliquez sur Ajouter un numéro fiscal, une ligne s’ajoute à la liste des numéros fiscaux, sur laquelle vous pouvez spécifier le type de numéro et sa valeur. En supprimant une ligne, vous supprimez le numéro fiscal correspondant.