# Taxe sur les produits numériques

Configurer Stripe Tax pour vos ventes de produits numériques.

Si votre entreprise vend des produits numériques, ce guide vous aide à mettre en œuvre Stripe Tax pour votre cas d’usage spécifique. Le traitement fiscal des produits numériques peut varier selon le mode de livraison (téléchargement ou diffusion en streaming), le type d’accès (permanent ou temporaire), le type de client (particulier ou entreprise) et le type d’utilisation (usage personnel ou professionnel). Veillez à classifier correctement vos produits pour rester en conformité avec les réglementations locales et les lois fiscales.

## Disponibilité

Stripe Tax prend en charge la vente de produits numériques dans tous les [pays pris en charge](https://docs.stripe.com/tax/supported-countries.md#supported-countries).

## Codes fiscaux de produit pour les produits numériques

Stripe Tax fournit des codes fiscaux de produit (PTC) dédiés aux [produits numériques](https://docs.stripe.com/tax/tax-codes.md?type=digital).

Voici les PTC couramment utilisés pour les produits numériques :

| PTC             | Nom                                                                                     | Cas d’usage                                                                                                |
| --------------- | --------------------------------------------------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- |
| `txcd_10202000` | Logiciel téléchargeable, usage personnel                                                | Vous vendez des logiciels préconçus que les acheteurs téléchargent pour un usage personnel                 |
| `txcd_10202003` | Logiciel téléchargeable, usage professionnel                                            | Vous vendez des logiciels préconçus que les acheteurs téléchargent pour un usage professionnel             |
| `txcd_10103000` | Logiciel en tant que service (SaaS)                                                     | Pour les logiciels en mode cloud fournis entièrement via internet aux particuliers                         |
| `txcd_10103001` | Logiciel en tant que services (SaaS), usage professionnel                               | Pour les logiciels en mode cloud fournis entièrement via internet aux entreprises                          |
| `txcd_10401100` | Œuvres audio numériques téléchargeables sans abonnement, droits permanents              | Vous vendez de la musique, des podcasts ou d’autres contenus audio téléchargeables avec un accès permanent |
| `txcd_10401200` | Œuvres audio numériques diffusées en streaming avec un abonnement, droits conditionnels | Vous proposez des services de streaming audio avec un accès lié au paiement d’un abonnement                |
| `txcd_10201000` | Jeux vidéo téléchargeables sans abonnement, droits permanents                           | Vous vendez des jeux vidéo téléchargeables avec un accès permanent                                         |
| `txcd_10201004` | Jeux vidéo diffusés en streaming avec abonnement, droits conditionnels                  | Vous proposez un service d’abonnement de jeux en cloud                                                     |

Sélectionnez le PTC qui correspond le mieux au mode de livraison, au type d’accès et au type de client de votre produit.

## Configurer Stripe Tax pour les produits numériques

1. Suivez les instructions de la section [Configurer votre compte Stripe Tax](https://docs.stripe.com/tax/set-up.md), notamment pour les [immatriculations fiscales](https://docs.stripe.com/tax/registering.md).
1. Utilisez la [surveillance des seuils](https://docs.stripe.com/tax/monitoring.md) pour suivre les juridictions dans lesquelles vous devez vous immatriculer en fonction de votre volume de ventes.
1. [Attribuez des PTC](https://docs.stripe.com/tax/products-prices-tax-codes-tax-behavior.md) à vos produits à l’aide des codes fiscaux qui correspondent le mieux à votre produit. Utilisez le [filtre produits numériques](https://docs.stripe.com/tax/tax-codes.md?type=digital) pour parcourir tous les codes fiscaux de produits numériques disponibles.
1. Déposez vos déclarations fiscales avec [Stripe](https://docs.stripe.com/tax/file-with-stripe.md) ou nos [partenaires de déclaration](https://docs.stripe.com/tax/file-with-taxually.md).

## Considérations régionales

### États-Unis

Les règles fiscales américaines applicables aux produits numériques varient considérablement selon les États. Certains États taxent tous les biens numériques, d’autres les exonèrent entièrement, et beaucoup établissent une distinction entre :

- Contenu téléchargé ou diffusé en streaming
- Usage personnel ou professionnel
- Accès permanent ou accès limité ou par abonnement

Nous vous recommandons de sélectionner le PTC qui correspond le mieux au moyen spécifique de fourniture de votre produit et à votre type de client. N’utilisez pas **Services généraux fournis par voie électronique** (`txcd_10000000`) pour les ventes aux États-Unis. Ce code générique ne prend pas en compte les distinctions qui déterminent l’assujettissement à la taxe dans de nombreux États et peut entraîner des calculs de taxe incorrects.

Pour les ventes aux États-Unis, certains clients professionnels peuvent fournir des certificats d’exemption fiscale. Gérez les certificats d’exemption avec [l’application Stripe EXEMPTAX](https://support.stripe.com/questions/tax-exemption-certificate-management).

### Union européenne

La TVA de l’UE s’applique aux produits numériques en fonction de l’emplacement de votre client. Ajoutez le type d’immatriculation qui correspond à votre situation :

- [Immatriculation nationale](https://docs.stripe.com/tax/supported-countries/european-union.md#eu-businesses-domestic-registration) : pour les ventes réalisées dans le pays de l’UE où votre entreprise est établie.
- [Guichet unique (OSS)](https://docs.stripe.com/tax/supported-countries/european-union.md#outside-eu-businesses-union-oss) : pour les ventes transfrontalières à des clients situés dans d’autres pays de l’UE. Si votre entreprise est située dans l’UE, sélectionnez votre pays d’origine comme pays d’immatriculation. Si votre entreprise est située en dehors de l’UE, vous pouvez sélectionner n’importe quel pays de l’UE.

## Ventes B2B et autoliquidation de la TVA

Les ventes transfrontalières de produits numériques à des clients professionnels (B2B) en dehors des États-Unis sont souvent éligibles au mécanisme d’autoliquidation de la TVA. Pour appliquer une [autoliquidation de la TVA](https://docs.stripe.com/tax/zero-tax.md#reverse-charges), vous devez collecter le numéro fiscal de votre client.

Découvrez comment collecter les numéros fiscaux dans [Checkout](https://docs.stripe.com/tax/checkout/tax-ids.md) et les afficher sur les [factures](https://docs.stripe.com/tax/invoicing/tax-ids.md).

## Personnalisation

Si votre produit numérique présente des exigences d’assujettissement à la taxe particulières, vous pouvez utiliser les [personnalisations fiscales](https://docs.stripe.com/tax/tax-customizations.md) pour appliquer des règles d’assujettissement à la taxe spéciales ou des exemptions qui rectifient le comportement par défaut.