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Utiliser Stripe Tax avec Connect

Découvrez comment Stripe Tax peut aider votre plateforme et vos comptes connectés à respecter leurs obligations fiscales.

Stripe Tax prend en charge Connect en vous aidant à calculer et à collecter les taxes. Il fournit des rapports sur les transactions pour vous aider dans les déclarations fiscales de votre plateforme ou de vos comptes connectés.

Pour utiliser Stripe Tax avec Connect, vous devez d’abord déterminer quelle entité a l’obligation de collecter et de déclarer les taxes. L’entité redevable de la taxe peut être votre compte connecté ou vous-même, selon votre modèle économique, les réglementations (par exemple, les lois sur les places de marché aux États-Unis et dans l’Union européenne), ou les détails de la transaction, tels que le montant de la commande ou le type de marchandises vendues.

Cas d’usage

Stripe Tax est conçu pour prendre en charge différents cas d’usage à destination de plusieurs bénéficiaires :

Cas d’usageApplicationsExemples
Tax pour les plateformes logicielles
  • Vous êtes une plateforme SaaS qui permet à d’autres entreprises proposant des services logiciels d’atteindre leurs clients.
  • Vos comptes connectés sont en charge de la collecte et du versement des taxes.
  • Une plateforme de commerce électronique comme Shopify ou Squarespace, qui permet aux entreprises de créer leurs propres boutiques en ligne pour vendre directement à leurs clients.
Tax pour les places de marché
  • Vous êtes une place de marché qui met en relation des acheteurs et des marchands sur une plateforme unique, généralement par le biais de sites Web ou d’applications où les produits sont référencés par divers vendeurs tiers.
  • Votre plateforme est en charge de la collecte et du versement des taxes.
  • Une place de marché en ligne comme Etsy ou Amazon, qui permet d’ajouter à un même panier des biens vendus par plusieurs entreprises.

La distinction faite par Stripe Connect entre les plateformes SaaS et les places de marché ne correspond pas strictement à la définition fiscale des places de marché qui sont responsables de la collecte des taxes. Consultez un conseiller fiscal maîtrisant votre modèle économique pour déterminer les obligations fiscales de votre plateforme et vos comptes connectés.

Voir aussi

  • Tax pour les plateformes
  • Tax pour les places de marché
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