Migrer vers Stripe Tax

Pour commencer, vous devez activer Stripe Tax. Pour savoir comment procéder, consultez le guide de configuration.

Pour utiliser l’outil, procédez comme suit :

1. Accédez au Dashboard.
2. Vérifiez les abonnements que vous devez mettre à jour.
3. Passez en revue les actions recommandées.
4. Effectuez manuellement les mises à jour nécessaires.

Stripe supprime les taux de taxe manuels des abonnements, ce qui peut prendre jusqu’à 5 jours ouvrables. Lorsque le processus est terminé, nous vous en informons par e-mail.

Vous pouvez utiliser l’outil pour mettre à jour les abonnements qui répondent aux critères suivants :

• Sont actifs
• Ne pas prélever automatiquement la taxe
• Disposer d’une adresse assez complète pour calculer les taxes
• Définissez le comportement fiscal sur le tarif

Vous devez mettre à jour les types d’abonnements suivants :

• Les abonnements avec planifications. Pour en savoir plus, consultez la section Mettre à jour les abonnements avec des planifications.
• Les abonnements qui utilisent les types de paiement suivants : paiements indirects ou paiements et transferts distincts.

Il est possible que l’outil automatisé ne puisse pas mettre à jour certains abonnements. Cela est généralement dû au fait que l’on ne dispose pas d’une adresse client valide.

Après avoir utilisé l’outil automatisé, vous devez attendre quelques jours avant de pouvoir l’exécuter à nouveau. Pendant ce temps, vérifiez et corrigez les abonnements qui ont échoué à la première tentative.

• Vérifier les territoires des clients et effectuer les mises à jour requises.
• Modifier les produits et les tarifs avec les codes de taxe et les comportements fiscaux.
• Mettre à jour des abonnements pour calculer automatiquement les taxes sur les factures à venir.
• Confirmez que les abonnements sont bien à jour.

Pour calculer correctement les taxes, nous devons connaître le statut du territoire fiscal du client. Vous pouvez le vérifier dans le Dashboard ou dans les données exportées, ou obtenir les informations à l’aide de l’API.

Pour plus d’informations sur les adresses clients valides, leur utilisation ou sur la gestion des erreurs, consultez notre article Collecter les adresses des clients.

Vos produits et tarifs utilisent le régime de taxe par défaut que vous avez assigné lors de l’activation de Stripe Tax. Si vous préférez mettre à jour les produits et les tarifs actifs pour calculer la taxe de façon indépendante, définissez un tax_code et un tax_behavior. Pour plus d’informations, consultez la liste complète des codes de taxe disponibles et le guide de configuration des codes de taxe et du régime de taxe Pour plus d’informations sur les produits et les tarifs, y compris sur la manière de décider si un tarif doit être TTC ou hors taxes, consultez la FAQ sur la configuration des taxes.

Mettre à jour les produits

Pour commencer, mettez à jour vos produits existants en renseignant le paramètre tax_code. Si vous ne précisez pas le tax_code d’un produit, Stripe Tax utilise le code de taxe produit par défaut qui figure dans vos paramètres.

Mettre à jour les tarifs

Ensuite, mettez à jour le comportement fiscal de vos tarifs.

Une fois vos clients, produits et tarifs mis à jour, vous pouvez mettre à jour vos abonnements existants.

Obtenez la liste des abonnements qui doivent être mis à jour sur la page des abonnements dans le Dashboard. Pour afficher uniquement les abonnements pour lesquels la taxe automatique n’est pas activée, cliquez sur Filtrer, cochez la case Taxe automatique et sélectionnez Désactivé. Vous pouvez également exporter tous les abonnements filtrés pour les afficher dans un fichier CSV. Pour ce faire, cliquez sur Exporter et sélectionnez Tout dans Plage de dates.

La manière de mettre à jour l’abonnement dépendra de son état :

• Si vos abonnements ne disposent pas de taux de taxe existants, il vous suffit d’activer le calcul automatique des taxes.
• Si vos abonnements disposent de taux de taxe existants (au niveau de l’abonnement ou des postes de facture), vous devez effacer tous les taux de taxe existants et activer le calcul automatique des taxes. Vous pouvez planifier cette mise à jour de façon à éviter de créer des postes de facture avec calcul au prorata.
• Si vos abonnements ont des planifications d’abonnements, vous devez supprimer les instances de automatic_tax[enabled]=false dans les plans d’abonnement.

Mettre à jour des abonnements sans taux de taxe existant

Modifier des abonnements ayant déjà un taux de taxe

Mettre à jour l’objet Subscriptions grâce aux planifications d’abonnement

Si vous devez collecter des taxes et que l’un de vos abonnements comprend une planification d’abonnement définie sur automatic_tax[enabled]=false, vous devez supprimer ce paramètre. Pour ce faire, mettez à jour toutes les phases de la planification de l’abonnement en supprimant automatic_tax[enabled]=false et en définissant default_settings[automatic_tax][enabled]=true.

Lorsque vous mettez à jour une planification d’abonnement, vous devez passer dans toutes les phases actuelles et futures. Pour ce faire, vérifiez les paramètres définis, puis activez Stripe Tax dans le plan d’abonnement.

curl https://api.stripe.com/v1/subscription_schedules/
{{SUBSCRIPTION_SCHEDULE_ID}} \
  -u "
sk_test_BQokikJOvBiI2HlWgH4olfQ2
:"

Pour mettre à jour la planification d’abonnement après l’avoir obtenue, supprimez le paramètre automatic_tax[enabled]=false, et transmettez les autres phases et paramètres :

curl https://api.stripe.com/v1/subscription_schedules/
{{SUBSCRIPTION_SCHEDULE_ID}} \
  -u "
sk_test_BQokikJOvBiI2HlWgH4olfQ2
:" \
  -d "phases[0][items][0][price]"=price_1GqNdGAJVYItwOKqEHb \
  -d "phases[0][items][0][quantity]"=1 \
  -d "phases[0][start_date]"=1577865600 \
  -d "phases[0][end_date]"=1578038400 \
  -d "phases[1][items][0][price]"=price_1GqNdGAJVYItwOKqEHb \
  -d "phases[1][items][0][quantity]"=2 \
  -d "phases[1][start_date]"=1578038400 \
  -d "phases[1][end_date]"=1580544000 \
  -d "default_settings[automatic_tax][enabled]"=true

Planifier la mise à jour

Si vous souhaitez éviter de créer un poste avec calcul au prorata, vous pouvez planifier la mise à jour pour qu’elle s’effectue au début du cycle de facturation suivant.

Pour le moment, la planification de mises à jour d’abonnements n’est possible que via l’API :

# Set your secret key. Remember to switch to your live secret key in production.
# See your keys here: https://dashboard.stripe.com/apikeys
Stripe.api_key = 
'sk_test_BQokikJOvBiI2HlWgH4olfQ2'

subscription = Stripe::Subscription.retrieve(
  '{{SUBSCRIPTION_ID}}',
)
schedule = Stripe::SubscriptionSchedule.create({
  from_subscription: subscription.id
})
Stripe::SubscriptionSchedule.update(
  schedule.id,
  {
    end_behavior: 'release',
    phases: [
      # The first phase contains items for the
      # latest subscription invoice
      {
        items: [
          # Prices and tax_rates for each item
          {
            price: '{{PRICE_ID}}',
            tax_rates: [
              '{{TAX_RATE_ID}}'
            ]
          }
        ],
        default_tax_rates: ['{{TAX_RATE_ID}}'],
        start_date: subscription.items.data[0].current_period_start,
        end_date: subscription.items.data[0].current_period_end
      },
      # The second phase removes manual tax rates and enables
      # automatic tax calculation
      {
        items: [
          # Prices for each item with tax_rates: ''
          {
            price: '{{PRICE_ID}}',
            tax_rates: ''
          }
        ],
        default_tax_rates: '',
        automatic_tax: {enabled: true},
        iterations: 1
      }
    ]
  }
)

Pour confirmer que vous avez correctement mis à jour vos abonnements, créez un aperçu de la facture de chaque abonnement et examinez les résultats du calcul des taxes.

Vous pouvez récupérer les montants de taxes à partir des champs tax et total_tax_amounts de l’aperçu de la facture, et à partir des champs tax_amounts par poste de facture. La facture possède un champ automatic_tax qui indique l’état du calcul. Trois états différents sont possibles :