Conditions relatives à la participation au capital des fondateurs

Atlas utilise par défaut les conditions d’acquisition des actions des fondateurs conformes aux normes du secteur. Cependant, vous pouvez personnaliser votre période d’acquisition et vos dates de début d’acquisition, et choisir d’inclure ou non une période de blocage pour exercer ces droits (cliff).

Conditions standard de participation au capital

En tant que fondateur, vous devez comprendre les termes suivants relatifs aux capitaux propres :

• Acquisition des droits : processus par lequel vous devenez progressivement propriétaire d’actifs tels que les capitaux propres de l’entreprise au fil du temps, plutôt que de les recevoir en une seule fois.
• Période d’acquisition : durée totale pendant laquelle vous acquérez votre capital de fondateur. Si vous partez avant la fin de la période d’acquisition, vous ne conservez que les actions déjà acquises.
• Période de blocage pour l’exercice des droits : il s’agit de la date avant laquelle aucune action ne peut être acquise. Si vous partez avant cette date, vous ne recevrez aucune action.
• Date de début de la période d’acquisition : date à laquelle votre période d’acquisition des droits commence.

La plupart des fondateurs créent leur entreprise avec une période d’acquisition de quatre ans précédée d’une période de blocage d’un an, avec une date de début d’acquisition fixée à la date de constitution. Tous les capitaux propres des fondateurs d’Atlas sont acquis chaque mois. Par exemple, avec une période d’acquisition de quatre ans, les fondateurs reçoivent 1/48 de leur dotation totale chaque mois.

Voici ce que ces conditions standard signifient pour votre start-up :

• Période d’acquisition de quatre ans : les actions de fondateur sont acquises chaque mois sur quatre ans.
• Période de blocage d’un an : aucun capital n’est acquis tant que vous n’avez pas travaillé dans l’entreprise pendant une année complète. Avec une période d’acquisition de quatre ans, 25 % des actions sont acquises immédiatement à la fin de la période d’attente.
• Date de début d’acquisition au jour de la constitution de la société : l’acquisition commence le jour où votre entreprise est constituée en société.

Sélectionnez les conditions de votre participation au capital

En tant que fondateur d’une entreprise de type C, vous pouvez choisir des conditions d’acquisition d’actions différentes de la norme du secteur.

Vous pouvez sélectionner les conditions de la participation au capital pour votre équipe fondatrice dans l’application Atlas :

1. Dans votre formulaire d’inscription Atlas dans le Dashboard, accédez à la page Conditions d’utilisation des actions.
2. Sélectionnez la période d’acquisition des actions pour l’ensemble de votre équipe fondatrice.
3. Pour chaque fondateur, choisissez entre une période de blocage d’un an ou pas de blocage. Cependant, une période de blocage d’un an est généralement la norme du secteur et jugée préférable par les investisseurs.
4. Sélectionnez une date de début d’acquisition de droits jusqu’à 6 mois avant la date actuelle pour chaque fondateur.
5. Passez en revue la page de votre demande récapitulant vos sélections avant de soumettre votre demande.

Période d’acquisition des droits

La période d’acquisition détermine le temps nécessaire pour que vos actions de fondateur soient entièrement acquises. Atlas vous permet de sélectionner une période d’acquisition qui s’applique à tous les fondateurs de l’entreprise :

• 4 ans (par défaut)
• 5 ans
• 6 ans

Vous pouvez prolonger la période d’acquisition des droits pour accroître la rétention des fondateurs et signaler votre engagement à long terme envers les investisseurs, en particulier dans les secteurs où les délais de développement sont plus longs.

Période d’attente pour l’exercice des droits

il s’agit d’une période initiale au cours de laquelle aucune action n’est acquise.

Vous pouvez utiliser Atlas pour personnaliser les périodes de blocage pour chaque fondateur :

• Période de blocage d’un an (par défaut) : vous devez rester pendant un an avant que les actions ne soient acquises. Par exemple, dans le cadre d’un calendrier d’acquisition de quatre ans, après cette période initiale d’un an, 25 % des actions sont acquises immédiatement, le reste étant acquis chaque mois.
• Aucune période de blocage : les actions commencent à être acquises immédiatement selon le calendrier d’acquisition mensuel, sans période de blocage.

Les fondateurs peuvent éliminer la période de blocage, car l’équipe veut être récompensée pour son travail, quelle que soit la durée pendant laquelle ses membres restent dans la start-up. Cependant, une période de blocage d’un an est généralement la norme du secteur et jugée préférable par les investisseurs.

Date de début de l’acquisition des droits

La date de début de l’acquisition détermine le début de votre période d’acquisition.

Vous pouvez utiliser Atlas pour personnaliser la date de début d’acquisition pour chaque fondateur :

• La date de constitution en société (par défaut)
• Jusqu’à 6 mois avant la date de constitution

Vous pouvez fixer une date de début d’acquisition avant la constitution de la société pour reconnaître le travail effectué pour la start-up avant qu’elle ne soit officiellement constituée.

Limitations

Atlas ne prend pas en charge la personnalisation des capitaux propres au-delà des options énumérées ci-dessus. Si vous avez des questions ou souhaitez nous faire part de vos commentaires sur les personnalisations, contactez-nous à l’adresse atlas-feedback@stripe.com.